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Déliberation - Ordre+du+
Document publié le Mardi 1 juillet 2025 par la commune de Châtenoy-le-Royal.
Lien du pdf (Déliberation - Ordre+du+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Économie et finances,
CHÂTENOY-LE-ROYAL, LE 1ER JUILLET 2025
Le Conseil Municipal de la Commune est convoqué le :
LUNDI 7 JUILLET 2025
A 18H00
SALLE DU CONSEIL
QUESTION N° 1 Rapport de M. LE MAIRE
SUJET : Décisions prises par le maire en vertu de la délégation donnée par le conseil municipal
Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales Délibération du 8 juillet 2020
QUESTION N° 2 Rapport de M. LE MAIRE
SUJET : Décision modificative n°1 - budget annexe logements seniors 2025
QUESTION N° 3 Rapport de M. LE MAIRE
SUJET : Fongibilités des crédits M57 - année 2025
QUESTION N° 4 Rapport de Mme LEPERS-TASSY
SUJET : Modification des modalités des locations de salles
QUESTION N° 5 Rapport de Mme LEPERS-TASSY
SUJET : Tarifs box des Rotondes - année 2025
QUESTION N° 6 Rapport de Mme CHARLES
SUJET : Fixation des tarifs des encarts publicitaires de l'agenda communal 2026
QUESTION N° 7 Rapport de Mme MARTIN
SUJET : Demande de subvention pour la restauration de reliures d'Etat Civil
QUESTION N° 8 Rapport de M. LE MAIRE
SUJET : Projet photovoltaïque - promesse de servitude
QUESTION N° 9 Rapport de M. BERTIN
SUJET : Schéma directeur cyclable - convention d'entretien des voies cyclables d'intérêt communautaire
QUESTION N° 10 Rapport de M. LOMBARD
SUJET : Création de la Base Adresses Locales par la Poste Solutions Business
QUESTION N° 11 Rapport de Mme BOISSOT
SUJET : Participation aux charges de fonctionnement des écoles publiques maternelles et élémentaires accueillant les enfants d'autres communes - année scolaire 2024- 2025
QUESTION N° 12 Rapport de M. LE MAIRE
SUJET : Installation et hébergement d'équipements de télérelève en hauteur - convention pour occupation domaniale avec le Grand Chalon
QUESTION N° 13 Rapport de M. LE MAIRE
SUJET : Installations classées pour la protection de l'environnement - demande d'avis concernant la demande d'autorisation environnementale pour l'exploitation et la demande de permis de construire d'un entrepôt logistique sur le territoire de la commune de Châtenoy-le-Royal par la société Virtuo Industrial Property
AVIS DE LA MAIRIE
ORDRE DU JOUR QUESTION N° 14 Rapport de M. LE MAIRE
SUJET : Tableau des emplois
QUESTION N° 15 Rapport de M. LE MAIRE
SUJET : Forfait mobilités durables
INFORMATIONS
REMERCIEMENTS