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Déliberation - Ordre+du+
Document publié le Jeudi 26 septembre 2024 par la commune de Châtenoy-le-Royal.
Lien du pdf (Déliberation - Ordre+du+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Éducation,
CHÂTENOY-LE-ROYAL, LE 26 SEPTEMBRE 2024
Le Conseil Municipal de la Commune est convoqué le :
JEUDI 3 OCTOBRE 2024
A 18H00
SALLE DU CONSEIL
QUESTION N° 1 Rapport de M. LE MAIRE
SUJET : Décisions prises par le maire en vertu de la délégation donnée par le conseil municipal
Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales Délibération du 8 juillet 2020
QUESTION N° 2 Rapport de M. RIGNON
SUJET : Décision modificative n°3 - budget principal 2024
QUESTION N° 3 Rapport de Mme FERRY
SUJET : Modification des secteurs scolaires
QUESTION N° 4 Rapport de Mme BOISSOT
SUJET : Participation aux charges de fonctionnement des écoles publiques maternelles et élémentaires accueillant les enfants d'autres communes - année scolaire 2023- 2024
QUESTION N° 5 Rapport de M. LE MAIRE
SUJET : Prise de participation au capital de la SPL Sud Bourgogne Aménagement
QUESTION N° 6 Rapport de M. BERTIN
SUJET : Forêt sectionale de Corcassey - inscription à l'état d'assiette et destination des coupes d'affouages - exercice 2025
QUESTION N° 7 Rapport de M. LE MAIRE
SUJET : Tarifs municipaux 2024 - cure
INFORMATIONS
REMERCIEMENTS
AVIS DE LA MAIRIE
ORDRE DU JOUR