Déliberation - Ordre+du+

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Déliberation - Ordre+du+ Document publié le Mardi 23 juin 2026 par la commune de Châtenoy-le-Royal. Lien du pdf (Déliberation - Ordre+du+)Thèmes du document : Éducation, Économie et finances, Institutions publiques, CHÂTENOY-LE-ROYAL, LE 23 JUIN 2026

Le Conseil Municipal de la Commune est convoqué le :

LUNDI 29 JUIN 2026

A 18H00

SALLE DU CONSEIL

QUESTION N° 1 Rapport de M. LE MAIRE SUJET : Décisions prises par le Maire en vertu de la délégation donnée par le Conseil Municipal

Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales Délibération du 23 avril 2026

QUESTION N° 2 Rapport de M. PETIT-BACHELARD SUJET : Approbation du Compte Financier Unique 2025 - budget principal

QUESTION N° 3 Rapport de M. PETIT-BACHELARD SUJET : Approbation du Compte Financier Unique 2025 - budget annexe logements seniors

QUESTION N° 4 Rapport de M. PETIT-BACHELARD SUJET : Affectation des résultats du budget principal - année 2025

QUESTION N° 5 Rapport de M. PETIT-BACHELARD SUJET : Affectation des résultats du budget annexe logements seniors - année 2025

QUESTION N° 6 Rapport de M. PETIT-BACHELARD SUJET : Décision modificative n°1 - budget principal 2026

QUESTION N° 7 Rapport de M. LE MAIRE SUJET : Fongibilités des crédits M57 - année 2026

QUESTION N° 8 Rapport de Mme ALBIN SUJET : Participation financière de la ville de Châtenoy-le-Royal aux écoles privées

QUESTION N° 9 Rapport de Mme LEPERS-TASSY SUJET : Tarifs municipaux 2026 - restauration scolaire

QUESTION N° 10 Rapport de Mme LORIOT SUJET : Adhésion au Réseau Francophone des Villes Amies des Aînés

QUESTION N° 11 Rapport de M. LE MAIRE SUJET : Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges du Grand Chalon - désignation des représentants

QUESTION N° 12 Rapport de Mme MARTIN SUJET : Attribution des logements sociaux - convention de gestion en flux

QUESTION N° 13 Rapport de M. LE MAIRE SUJET : Droit à la formation des élus

QUESTION N° 14 Rapport de M. LE MAIRE SUJET : Liste et composition des commissions communales

QUESTION N° 15 Rapport de M. LE MAIRE SUJET : Tableau des emplois

QUESTION N° 16 Rapport de M. LE MAIRE SUJET : Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Social Territorial et décision du paritarisme

AVIS DE LA MAIRIE

ORDRE DU JOURQUESTION N° 17 Rapport de Mme PRUDLO SUJET : Grille forfaitaire tarifs réparations - logements seniors

QUESTION N° 18 Rapport de M. GERTHOFFER SUJET : Tarifs municipaux 2026 - vente de miel

QUESTION N° 19 Rapport de M. RIGNON SUJET : Convention de mandat pour l'établissement et l'émission de la facturation par l'Office National des Forêts pour des recettes issues des ventes de bois

INFORMATIONS

REMERCIEMENTSCHÂTENOY-LE-ROYAL, LE 23 JUIN 2026

Le Conseil Municipal de la Commune est convoqué le :

LUNDI 29 JUIN 2026

A 18H00

SALLE DU CONSEIL

QUESTION N° 1 Rapport de M. LE MAIRE SUJET : Décisions prises par le Maire en vertu de la délégation donnée par le Conseil Municipal

Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales Délibération du 23 avril 2026

QUESTION N° 2 Rapport de M. PETIT-BACHELARD SUJET : Approbation du Compte Financier Unique 2025 - budget principal

QUESTION N° 3 Rapport de M. PETIT-BACHELARD SUJET : Approbation du Compte Financier Unique 2025 - budget annexe logements seniors

QUESTION N° 4 Rapport de M. PETIT-BACHELARD SUJET : Affectation des résultats du budget principal - année 2025

QUESTION N° 5 Rapport de M. PETIT-BACHELARD SUJET : Affectation des résultats du budget annexe logements seniors - année 2025

QUESTION N° 6 Rapport de M. PETIT-BACHELARD SUJET : Décision modificative n°1 - budget principal 2026

QUESTION N° 7 Rapport de M. LE MAIRE SUJET : Fongibilités des crédits M57 - année 2026

QUESTION N° 8 Rapport de Mme ALBIN SUJET : Participation financière de la ville de Châtenoy-le-Royal aux écoles privées

QUESTION N° 9 Rapport de Mme LEPERS-TASSY SUJET : Tarifs municipaux 2026 - restauration scolaire

QUESTION N° 10 Rapport de Mme LORIOT SUJET : Adhésion au Réseau Francophone des Villes Amies des Aînés

QUESTION N° 11 Rapport de M. LE MAIRE SUJET : Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges du Grand Chalon - désignation des représentants

QUESTION N° 12 Rapport de Mme MARTIN SUJET : Attribution des logements sociaux - convention de gestion en flux

QUESTION N° 13 Rapport de M. LE MAIRE SUJET : Droit à la formation des élus

QUESTION N° 14 Rapport de M. LE MAIRE SUJET : Liste et composition des commissions communales

QUESTION N° 15 Rapport de M. LE MAIRE SUJET : Tableau des emplois

QUESTION N° 16 Rapport de M. LE MAIRE SUJET : Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Social Territorial et décision du paritarisme

AVIS DE LA MAIRIE

ORDRE DU JOURQUESTION N° 17 Rapport de Mme PRUDLO SUJET : Grille forfaitaire tarifs réparations - logements seniors

QUESTION N° 18 Rapport de M. GERTHOFFER SUJET : Tarifs municipaux 2026 - vente de miel

QUESTION N° 19 Rapport de M. RIGNON SUJET : Convention de mandat pour l'établissement et l'émission de la facturation par l'Office National des Forêts pour des recettes issues des ventes de bois

INFORMATIONS

REMERCIEMENTS