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Déliberation - DEL 2023.81.augmentation temps poste
Document publié le Vendredi 6 janvier 2023 par la commune d'Aucamville.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2023.81.augmentation temps poste)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Énergies,
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Conseil Municipal du lundi 19 juin 2023
Délibération n°2023.81 : Augmentation temps de poste - référent environnement, développement durable.
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 19 JUIN 2023
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
******************
N° 2023.81
Nombre de membres :
Afférents au Conseil Municipal 29
En exercice 29
Qui ont pris part à la délibération 22 Pour : 22
Contre : 0
Abstention 0
Date de la convocation : 12 juin 2023
L'an deux mille vingt-trois et le dix-neuf juin à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune d’AUCAMVILLE s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au Salle du Conseil, sur convocation régulière, sous la présidence de Monsieur Gérard ANDRE, Maire.
Présents : M. Gérard ANDRE, Mme Roseline ARMENGAUD, M. Patrick FERRARI, Mme Annette BALAGUE, M. Félix MANERO, Mme Véronique FABREGAS, M. Francis MUSARD, M. Jean-Charles VALMY, M. Patrick DUBLIN, M. Daniel THOMAS, M. Jean-Jacques BECHENY, Mme Caroline CHALLET, Mme Marie CLAIREFOND, Mme Nelly DENES, Mme Thérèse FOISSAC, M. Alexis FRIGOUL, M. Jean-Pierre JAMMES, Mme Christine MERLE-JOSE, M. Laurent TALBOT, M. Nicolas TOURNIER.
Pouvoir(s) : M. Fabrice IGOUNET pouvoir à Mme Annette BALAGUE, M. Thierry RAFAZINE pouvoir à M. Patrick FERRARI.
Absent(s) excusé(s) : Mme Valérie DREUILHE, Mme Monique PONS, M. Bertrand DEBUISSER, Mme Caroline ANDREU, Mme Lylia CHALLAL, Mme Mireille OVADIA, Mme Hélène TOULY.
Secrétaire de séance : M. MANERO.
Objet de la délibération : AUGMENTATION TEMPS DE POSTE - REFERENT ENVIRONNEMENT, DEVELOPPEMENT DURABLE.
Exposé :
Dans le cadre de la création du Pôle Famille, le poste de référent environnement développement durable, créé par délibération N°2023.07 du 30 janvier 2023, répond aux objectifs du PEDT et voit ses missions s’élargir à toutes les structures de l’enfance (écoles, structures petite enfance) et à la sensibilisation des agents de la collectivité. Page 2 sur 2
Conseil Municipal du lundi 19 juin 2023
Délibération n°2023.81 : Augmentation temps de poste - référent environnement, développement durable.
Afin d’exercer au mieux ces nouvelles missions, il convient d’augmenter le temps de travail de cet emploi pour un passage de 30h à 35h.
Décision :
Le Conseil Municipal,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le Code Général de la Fonction Publique,
Vu l’avis favorable du Comité Social Technique en sa séance du 11 mai 2023 pour augmenter le temps de travail de ce poste,
Entendu l’exposé de M. ANDRE, Maire, et après en avoir délibéré,
Décide
Article 1 : de modifier le temps de travail du poste de référent environnement développement durable correspondant au grade d’adjoint d’animation d’un temps non complet 30h à un temps complet de 35h à compter du 1er septembre 2023.
Article 2 : d'autoriser le Maire à signer l'avenant au contrat de projet.
Article 3 : de prévoir la dépense au budget communal.
Le Maire,
Gérard ANDRE
Document signé électroniquement