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Document publié le Vendredi 20 octobre 2017 par la commune de Chirols.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 17 10 20)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Fiscalité,
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 OCTOBRE 2017
Sont présents :Stéphane Ginevra , Raoul Teyssier, Guy Vernet , Elodie Coudenne, Capucine Malbrain,
Valentine Rigaud Martine Duffaud
Sont absents Samuel Morin (pouvoir donné à Martine Duffaud),Thierry Duffaud , Matthieu Coquerel
Secrétaire de séance :Martine Duffaud
Ordre du jour
Repas des ainés
Spectacle de noél pour les enfants
Compte rendu de la réunion de la commission PLU
Assainissement individuel
Bornes incendie
Questions diverses
REPAS DES AINÉS
Le conseil a choisi le menu et le traiteur chargé de la prestation, le repas aura lieu le 3 décembre à la
salle polyvalente.
Les colis de fin d’année seront offerts selon les même critères qu’en 2016 .
SPECTACLE DE FIN D’ANNÉE : il aura lieu le 14 ou le 21 janvier selon la disponibilité des artistes
VŒUX DE LA MUNICIPALITE : ils auront lieu de 19 janvier à la salle polyvalente
COMMISSION PLUI
A la suite de la commission PLUI le conseil doit décider si la commune achète les terrains situés au-
dessus de la salle polyvalente.
Le conseil décide que la commune se rendra propriétaire des parcelles.
Un courrier sera prochainement adressé aux propriétaires en ce sens. Une réunion aura lieu le 14
NOVEMBRE à 18H à la mairie afin d’ avancer sur ce projet .CETTE RÉUNION EST OUVERTE Á TOUS . ASSAINISSEMENT INDIVIDUEL
Un courrier de M. Le Maire sera joint à la prochaine facture d’eau expliquant la nécessité d’instaurer
un service public d’assainissement non collectif : SPANC sur la commune.
BORNES INCENDIE
Les bornes incendie présentes sur la commune n’ont pas la capacité suffisante demandée par la
réglementation de défense incendie. Deux points sont à améliorer en priorité :Aubignas et Veyrière
QUESTIONS DIVERSES
Lors d’un déplacement des élus sur la commune, il a été constaté que certaines habitations ne
correspondent plus aux déclarations faites pour évaluer les taxes foncières et donc d’habitation .
Un courrier sera envoyé à tous les propriétaires de la commune à ce propos.
ADRESSAGE
Le travail d’adressage est terminé, nous attendons livraison du matériel par le fabriquant pour faire
l’installation et notifier les adresses aux habitants
ACCA CHIROLS
Le président de la société de chasse a bien entendu et diffusé auprès des membre de l’ACCA les
recommandations de prudence nécessaires lors des actions de chasse proches des habitations .
La séance est levée à 21H30, l’ordre du jour étant épuisé
LE PROCHAIN CONSEIL AURA LIEU LE LUNDI 27 NOVEMBRE Á 18h30