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Compte-Rendu - cr 2020 07 25
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Solers.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 2020 07 25)
Thèmes du document : Démocratie, Vieillesse, Transports,
CONSEIL MUNICIPAL DU 25/07/2020
9h30 début du conseil
Présent : Mr MESSAGEOT-Mr SARAZIN-Mr FOURNIER-Mr GROSLEVIN-Mr BOUVET-Mme MOERMAN-
Mme ROUSSEL-Mme LUNOT-Mr MARIAUD
Absent non excusé : Mme BRUNEL-Mr CALLIES-Mr DRUESNE
Absent excusé : Mme DEVOT-Mme LABARTHE-Mme WESOLOWSKI
ORDRE DU JOUR
1-Budget Primitif 2020- Décision Modificative
2-Indemnités de fonctions maire et adjoints-Modification
3-Syndicats CES Brie conte robert- Répartitions de l’actif et du passif du syndicat
4-Nom de rue, lotissement Grande rue :
2 propositions : impasse Camille MARDELLE
Impasse du cimetière allemand
5-Convention Transdev N’4 mobilités
6-SDESM Redevance d’occupation du domaine public d’électricité 2020
7-Retrait de la délibération n° 20-2020 pour suppléant modification
8- Questions Diverses
1. BUDGET PRIMITIF 2020- Décision Modificative
Budget 2020 report augmenté ligne 2113 400.000€ terrains aménagés autre que voirie
2. Indemnités de fonctions mairie et Adjoints- Modification
Baisse du taux de pourcentage
Maire 44.53%
Adjoints 15.40%
Conseillers avec une délégation 4.85%
Conseillers avec plusieurs délégations 15.40%
1 contre (Mr MARIAUD)
2 abstentions (Mr FOURNIER, Mr SARAZIN)
Mme MOERMAN s’est exprimée après le vote pour l’abstention de Mme DEVOT. 3. SYNDICAT CES BRIE-COMTE-ROBERT – REPARTIOTION DE L’ACTIF ET DU PASSIF DU
SYNDICATS
Dissolution
Répartition de l’actif et du passif
Solers 6104.59€ imputation fonctionnement
Vote : Unanimité
4. Nom de la rue, lotissement Grande rue
Nom proposé
-impasse la Bouguenelle (résidence déjà à ce nom)
-impasse Camille Mardelle
-impasse cimetière allemand
Courrier de Mme BURGAUD pour proposition de l’impasse Xavier JUGELE (mort pendant les
attentats)
Proposition de Mr MARIAUD impasse Mr BONNEHORGNE (ancien maire pendant 20ans)
Mr GROSLEVIN propose de garder ce nom pour la rue devant la mairie
Vote à l’unanimité pour impasse Xavier JUGELE (précisez la cause)
5. Convention Transdev n’4 mobilités
Ligne 5-30-21
Accord de la convention pour arrêt de bus cimetière allemand et mairie.
6. SDESM Redevance d’occupation du domaine public d’électricité 2020
Délibération Redevance appliquée à 212€
Vote à l’unanimité
7. Retrait de la délibération n° 20-2020 pour suppléant modification
Modification de la délibération 2 titulaires et 1 suppléant
Titulaires : Mr FOURNIER-Mr SARRAZIN
Suppléants : Mr MESSAGEOT Questions Diverses :
-Société Metaltour en vente à voir pour achat pour activités culturelles, théâtrales… carottage fait
dans les jours à venir.
Si carottage OK visite du local aux élus.
-commission travaux :
Terrain communal rue du clos Fatinant, le voisin aimerait racheter la parcelle.
Problème de vente ou de cession car de même rue du champ au maigre.
Voir pour faire une jouissance.
Mr MARIAUD intervient en disant qu’il y a un coût pour une jouissance
Les propriétaires sont d’accord pour prendre en charge.
-rue du champ au maigre
Sécurité place parking
1 er octobre mettre la rue en sens unique.
Entrée rue du 08 mai 45 vers rue de Barneau
Distribution courrier + plan pour information à la population
Mme MOERMAN intervient en disant qu’elle ne pourrait plus se garer
Mr SARAZIN dit qu’il y aura une grosse influence de voiture rue du haut des plantes-rue de Barneau
Rue du champ au maigre ainsi que la rue des merisiers à mettre en priorité pour la sécurité.
-DIA rue du 08 mai 1945- pas d’opposition
10h44 conseil clos
Questions habitant
- Rue des Etards la rue est-elle finie ?
- Mr FOURNIER répond qu’il est en attente de devis colas pour finir la rue