Compte-Rendu - CR du CM 2024 07 04 V Stephane

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Compte-Rendu - CR du CM 2024 07 04 V Stephane Document publié le Jeudi 4 juillet 2024 par la commune de Chirols. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM 2024 07 04 V Stephane)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Télécommunications et internet, Transports, COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

Du lundi 4 juillet 2024

Présents : Capucine Malbrain, Camille Sanchis, Martine Duffaud, Pierre François Léonard, Guillaume

Domecq, Romain Poyet, Jean-Paul Carlier

Excusés : Stéphane Ginevra (procuration à Camille Sanchis), Guy Vernet

Absents : Marion Gros-Dumoulin, Gilles Helft, Jean-Paul Carlier

Secrétaire de séance : Pierre François Léonard

Un habitant était présent à ce conseil.

Aucune remarque sur le précédent compte-rendu qui est donc adopté à l’unanimité.

Ordre du jour

• Modification Délibération Fond de concours COMCOM

• Wifi partagée BOURG

• Défibrillateur

• Convention Bibliothèque

• Modification statuts PNR des monts d'Ardèche, quels enjeux.

• Actualités Atelier projet éco-quartier

• Actualités Atelier projet faysses

• Choix emplacement stationnements et équipement vélo

• Questions diverses

◦ Questions d’un habitant sur l’eau

◦ Voirie

◦ Taxe d’habitation

◦ Réunion Antenne - suite

1. Modification Délibération Fonds de concours COMCOM

Nous avons fait une demande auprès de la Communauté de communes pour bénéficier du fonds de

concours en deux fois, avec un premier versement de 39.000 euros pour aider à financer les travaux de la

route du Fez. Pour simplifier la comptabilité, il est préférable de ne faire qu’une seule demande pour le

montant total autorisé de 60.000 euros. Les travaux de réhabilitation de l’ancienne école (en 3 logements)

pourront compléter la demande.

Vote : pour à l’unanimité

2. Wifi partagée dans le bourg

Deux habitants du bourg ont demandé s’il était possible de créer un point d’accès Wifi municipal. Après

renseignements pris, cela a un coût (entre 120 et 240 euros par an) et l’installation semble très

contraignante (le service n’étant pas assuré par Numérian).

On peut essayer de voir s’il est possible de donner les codes au Wifi de la mairie, pour que les gens

puissent y avoir accès sur la parvis, tout en préservant une certaine sécurité.

Pourrait également être étudiée la proposition de mettre un ordinateur avec accès internet en accès

libre en mairie. Pour information, à La poste, un tel service existe avec en plus un accès à une imprimante.

MAIRIE de

4 Place du Tanargue - 07380 Chirols

Tél. : 04 75 94 40 11

Mél : mairie@chirols.fr3. Défibrillateur

Des propositions de sociétés spécialisées arrivent régulièrement en mairie. La dernière proposition en

date comprend, pour 69,90 euros par mois, une formation, l’entretien, les accessoires et la signalétique.

Nous ne réussissons toujours pas à savoir si l’installation d’un défibrillateur est obligatoire sur la

commune, car nous n’avons pas de bâtiment ERP nécessitant la pose d’un défibrillateur. Nous allons nous

renseigner auprès de l’ARS.

Cela dit, même si ce n’est pas obligatoire, nous devons aussi considérer la pose d’un défibrillateur

comme une attention nécessaire à la population du village. Reste à savoir où l’installer : mairie et/ou

écomusée ?

4. Convention Bibliothèque

Point reporté au prochain conseil

5. Modification statuts Parc Naturel Régional des monts d'Ardèche,

quels enjeux.

Guillaume, délégué au PNR pour représenter notre commune, nous informe que les statuts sont en

cours de modification. Plusieurs critiques sont faites par les communes adhérentes au PNR sur ce travail.

Parmi elle, la question majeure de la représentation des communes qui deviendrait minoritaire par rapport

à celle des membres de droits (Région notamment). Guillaume plaide au sein de l’instance en faveur de la

mise en place de votes distincts selon la nature des sujets, pour ainsi ne pas rejeter en bloc la proposition. Il

semble cependant pertinent de s’opposer sur la question de la représentation.

Nous appuyons ce positionnement.

6. Actualités Atelier projet éco-quartier

L’atelier-projet est soutenu par l’ANCT (Agence Nationale pour la Cohésion des Territoires) pour une

étude sur l’aménagement et l’insertion paysagère de l’éco-quartier en extension du bourg. Il a rencontré les

services de l’État (DDT) et le bureau d’étude CITADIA. Ces derniers doivent faire les premiers scénari qui

seront étudiés par l’atelier projet et une réunion publique s’en suivra (pour collecte d’avis) à la fin de l’été.

Cette étude est entièrement payée par l’État.

NB : la DDT et CITADIA se sont associés pour nous demander d’étudier la possibilité d’un accès à l’éco-

quartier par le haut (réservoir) ; en plus cela se ferait à moindre coût. Les services de voirie départementale

vont réétudier la faisabilité et nous donner rapidement une réponse.

7. Actualités Atelier projet faysses

L’A.M.A. (association des maçons ardéchois) a fini le chantier de restauration de la chaîne d’angle. Le

public est invité à aller voir. On rappelle que ces travaux ont été financés à 50 % par la Région (Coup de

pouce – Pierres sèches).

En parallèle de l’atelier projet Faysses s’est constitué un groupe parallèle, nommé « Nouveaux

commanditaires ». Ils ont fait appel à un financement privé pour la création d’œuvres artistiques dans

l’espace public. Ils ont été reçu par une fondation qui finance la recherche d’artistes (il faudra faire appel à

une autre fondation pour financer l’œuvre en elle-même).

Un artiste a été sélectionné (Feda Wardak, qui travaille sur structure bois) : si la rencontre avec l’artiste

est positive, ce dernier viendra à la rencontre des chirolains.

Un débroussaillage était prévu (CEFA26) mais suite à de nombreux reports (cause météo), rien n’a été

fait encore. Aucune nouvelle date n’a été calée pour l’instant. Les arbres/arbustes à préserver ont été

marqués.8. Choix emplacement stationnements et équipement vélo

Nous avons reçu deux fois cinq « U » pour le parking des vélos. Il reste à les installer :

• 5 à droite de l’abribus (Pont de Veyrières)

• 2 au niveau du parvis de la mairie (entre le mûrier et l’escalier)

• 3 au niveau du parvis de l’église (à voir)

9. Questions diverses :

Questions d’un habitant sur l’eau

Un habitant est venu nous rencontrer, en représentation d’un collectif d’habitants du bourg, pour nous

poser quelques questions relatives à la gestion de l’eau. N’ayant pas toutes les réponses sous la main (les

membres de la commission eau n’étant pas présents ce jour-là), nous lui avons proposé de les noter, de

chercher les réponses et de les lui faire parvenir par mail :

• Possibilité d’avoir le budget de l’eau sur les dix dernières années

• Combien coûte à la commune la canalisation Seba ?

• Où en est-on du référendum sur l’eau ?

• Combien ont coûté les réparations des canalisations au Fez ?

• Quel est le coût de la maintenance de l’eau à Chirols ?

• Quel serait le coût de la réparation du fuyard ? A t-on un schéma directeur d’entretien du réseau ?

Poteau bois

L’habitant en profite pour nous signaler que sur son terrain, un poteau de bois (électrique ou

téléphonique?) est attaqué par un pic-vert. Ce n’est pas le seul.

Voirie

Les services de voirie départementale sont venus à Pont de Veyrières : il n’est pas possible de mettre en

place un aménagement pour fluidifier la circulation sur une route départementale. Une solution serait de

passer le lieu en agglomération ; le département assure le financement des panneaux d’entrée et de sortie

d’agglomération. Où les mettre (à côté de l’arbre à côté Fournil – au niveau de la brasserie – au niveau du

1129 route du Fez) ? Qu’écrire dessus (Pont de Veyrière – Commune de Chirols) ?

La route deviendrait communale et on pourrait faire les aménagements qu’on veut. Cela paraît difficile

pour l’instant : on le garde en tête pour plus tard.

Taxe d’habitation

Le conseil Municipal propose le retrait de la délibération prise le 27 mars 2024 sur les taux de taxes.

Vote : pour à l’unanimité

Réunion publique antenne

Suite à la réunion publique du jeudi 13 juin, un accord collectif a été trouvé sur le fait que le projet

d’antenne à l’emplacement initialement prévu (route de Vals) soit abandonné. Une nouvelle réunion

publique sera programmée en septembre pour savoir ce qu’on fait, en fonction des informations que l’on

doit collecter d’ici-là : les cartes de réseau téléphonique et les nouvelles propositions soumises aux

opérateurs. Certaines personnes on fait connaître la disponibilité de leurs parcelles ; la mairie s’est chargée

de faire remonter à l’opérateur, que nous avons informé de l’annulation du projet initial.

Le prochain conseil municipal se tiendra le mardi 10 septembre 2024, à 18h30.