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Conseil Municipal - CM 14 10 09
Compte-Rendu - CR du CM 2024 09 10 v1
Document publié le Mardi 10 septembre 2024 par la commune de Chirols.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM 2024 09 10 v1)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Démocratie locale et participation citoyenne, Associations, ONG et mouvements politiques,
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Du mardi 10 septembre 2024
Présents : Camille Sanchis, Martine Duffaud, Guy Vernet, Pierre François Léonard, Guillaume Domecq,
Romain Poyet, Jean-Paul Carlier
Excusé : Stéphane Ginevra (procuration à C. Sanchis)
Absents : Capucine Malbrain, Marion Gros-Dumoulin, Gilles Helft
Secrétaire de séance : Pierre François Léonard
Aucune remarque sur le précédent compte-rendu qui est donc adopté à l’unanimité.
Ordre du jour
Convention bibliothèque
Défibrillateur
Achat d’un broyeur de végétaux
Modification des barrières du bourg
Demande de subvention Téléthon
Délibération Reconduite M57 (virement de crédit)
Délibération modificative : amortissements
Délégué Défense Nationale
Repas de fin d’année + spectacle enfants
Aménagement et plantations vergers
Antenne
Mise à jour du site Internet
Questions diverses
◦ Travaux appartements
◦ Salle polyvalente : problème d’humidité
◦ Calade des ouvrières
1. Convention bibliothèque
Il s’agit de voter une convention avec la Communauté de Communes pour valider un partenariat qui
permettra de relier toutes les bibliothèques municipales entre elles, pour faciliter l’accès à la culture sur le
territoire, notamment en permettant qu’un livre prêté dans une commune puisse être rendu dans une
autre… mais pas seulement.
Vote : pour à l’unanimité
2. Défibrillateur
Une précision du dernier devis reçu nous indique qu’un système de location pourrait nous coûter 70 €
HT/mois (tout compris : installation, entretien…), soit près d’un millier d’euros par an.
Nous avons eu confirmation qu’il n’y avait pas d’obligation légale à installer un défibrillateur mais que
cela pouvait constituer une responsabilité morale.
MAIRIE de
4 Place du Tanargue - 07380 Chirols
Tél. : 04 75 94 40 11
Mél : mairie@chirols.fr Comme le conseil municipal ne réussit pas à trancher, car aux questions de coût et d’obligation
s’ajoutent celle du nombre et du lieu d’implantation d’un éventuel défibrillateur, nous avons décidé que
nous soumettrions cette question à la population de Chirols lors d’une prochaine réunion publique.
3. Achat d’un broyeur de végétaux
Afin de gagner du temps lors des travaux de débroussaillage à l’épareuse, les agents ont demandé s’il
était envisageable d’acheter un broyeur de végétaux.
Après étude, il semblerait que les petits (coûtant environ 2.300 €) sont peu fiables et les plus gros
(10.000 €) sont démesurés par rapport à nos besoins.
La location serait une bonne solution intermédiaire, d’autant que cela résoudrait la question du
stockage de la machine. Reste à trouver une entreprise susceptible d’effectuer ce genre de locations.
Dans cette perspective, on pourrait alors envisager l’achat d’une mini-pelle, dont les agents peuvent
avoir un usage plus fréquent.
4. Modification des barrières du bourg
Le panneau indicateur installé sur les barrières en bois en centre bourg gène les habitants de la maison
qui touche la barrière. Il s’agirait de le déplacer sur le poteau présent un peu plus bas sur la route.
Vote : pour à l’unanimité
5. Demande de subvention Téléthon
Selon notre décision passée, cette demande sera à étudier au moment des travaux de budget 2025.
6. Délibération Reconduite M57 (virement de crédit)
Il s’agit de donner au maire l’autorisation de virer de l’argent d’un budget sur l’autre, afin de régulariser
les comptes.
Vote : pour à l’unanimité
7. Délibération modificative : amortissements
Sur un compte du budget eau, il manque 240 € que nous devons aller chercher sur un autre compte du
budget eau.
Vote : pour à l’unanimité
8. Délégué Défense Nationale
Le ministère de la Défense Nationale, par rappel d’un courrier datant de 2002 (?!?), voudrait avoir des
correspondants dans chaque commune de France.
Au vu de la taille de la commune et des enjeux réels, personne ne s’est proposé.
9. Repas de fin d’année + spectacle enfants
Nous avons décidé de prendre le même traiteur que l’an dernier (Gros Papa), dont tout le monde avait
été particulièrement content.
La date du repas de fin d’année des anciens a été fixée au dimanche 8 décembre 2024. Concernant le colis, nous allons devoir les constituer nous-même. Nous sommes d’accord pour donner
la priorité à des produits locaux. La proposition de mettre une bouteille de limonade d’Ale Ouët a été
retenue par tout le monde. Le choix des autres produits se fera plus tard.
Concernant le spectacle pour enfants, deux propositions ont retenu notre attention : un spectacle de
marionnettes gratuit proposé par la bibliothèque de Thueyts et le spectacle « Noël phénoménal ». Les
délégués à la culture étudieront plus précisément ces possibilités.
10. Aménagement et plantations vergers
Pour information, l’intercommunalité a déposé une candidature de demande de fonds de mécénat
auprès du centre Leclerc de Saint-Etienne-de-Fontbellon. Il s’agit une enveloppe à dépenser au service des
communes ou des agriculteurs qui ne peuvent pas avoir de subventions ailleurs et qui souhaitent planter
des arbres fruitiers.
Par le biais de l’atelier-projet Faysses, Chirols a posé sa candidature pour 2025, pour l’achat de 60
arbres. En préalable, il nous est demandé que sur ce fonds puissent être effectué un défrichement des
zones de plantations et de prévoir l’installation d’irrigations.
Leclerc prend à sa charge l’achat des arbres, l’intervention d’un paysagiste et tous les équipements
connexes (réservoir d’eau…).
Romain Poyet fait remarquer que, si on veut que ce projet soit pérenne et dure plus longtemps que le
temps du mécénat, l’idéal serait d’y installer un fermier.
11. Antenne
Suite à la réunion du 13 juin 2024, où l’ensemble des habitants présents est tombé d’accord pour ne pas
accepter l’implantation de l’antenne à l’endroit initialement prévu (car trop près d’une habitation), les
différentes parties (dont la mairie) ont proposé d’autres lieux d’implantation respectant une distance
sanitaire minimale.
A ce jour, nous n’avons eu aucune réponse de l’opérateur. Nous ne pouvons donc pas programmer de
réunion publique pour essayer de trouver une solution commune à cette question qui nous a été posée.
12. Mise à jour du site Internet
Les principaux aspects techniques de la mise à jour ayant été réglés, nous allons pouvoir nous intéresser
à la mise à jour des contenus du site Internet de la commune. Chaque conseiller municipal va pouvoir
actualiser les pages concernant ses délégations. Par le biais de la gazette, nous demandons également aux
habitants concernés (associations, artisans…) de nous faire parvenir les éléments permettant de mettre à
jour les informations les concernant.
Une réunion de la Commission de Communication est prévue le mercredi 6 novembre 2024.
13. Questions diverses
Travaux appartements
Les entreprises devant intervenir sur les appartements ont été choisies. Une première réunion de
chantier doit se tenir avant la fin septembre. Il faut prévoir 7 mois de travaux.
Les associations qui pourraient avoir besoin d’utiliser la salle des associations sont invitées à aller dans
la salle polyvalente.
Salle polyvalente : problème d’humidité
Il faut prévoir des travaux de ventilation. Calade des ouvrières
Les devis pour remonter les murs qui s’effondrent dans la calade des ouvrières sont difficile à obtenir.
On peut néanmoins anticiper le fait que les coûts sont très élevés (dans les 80.000 €), et qu’il va falloir
passer par un marché public et faire des demandes de subventions. C’est un charge de travail importante
pour une petite commune comme la notre.
Après avoir questionné le PNR à ce sujet, nous avons été orientés vers deux structures (Fédération
Française des professionnels de la Pierre Sèche et Association des Artisans Bâtisseurs en Pierre Sèche) qui
toutes deux nous ont conseillé, vues la nature et l’importance de l’ouvrage, de faire faire un diagnostic de
contexte paysager patrimonial et de structure.
A minima la société effectuant ce travail de diagnostic, qui nous coûterait dans les 5.000 €, serait à
choisir. Elle pourrait également aider à l’écriture du cahier des charges du marché public.
Nous avons décidé de soumettre cela à la population lors d’une prochaine réunion publique.
Le prochain conseil municipal se tiendra le lundi 7 octobre 2024, à 18h30.