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Arrêté - AT2023 278 pm Animations Crepy Plage du 7 07 2023 AU 6 08 2023
Document publié le Vendredi 7 juillet 2023 par la commune de Crépy-en-Valois.
Lien du pdf (Arrêté - AT2023 278 pm Animations Crepy Plage du 7 07 2023 AU 6 08 2023)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
VA CREPY M O D & TR
VALOIS
ARRÊTÉ MUNICIPAL N° AT2023-278-PM ANIMATIONS CREPY-PLAGE
RNITÉ
DU 7 JUILLET 2023 AU 6 AOÛT 2023
E ADITION
Le
Maire
de
CRÉPY-EN-VALOIS
(Oise),
Vu
les
articles
L 2213-1
et suivants
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
le Code
de
la
Route,
Vu
le
Code
de
la Voirie
Routière,
Vu
l'article
140
de
la
loi
2004-809
du
13
août
2004
relative
aux
libertés
et
responsabilités
locales,
Considérant
que
l’organisation
des
animations
«
CREPY
PLAGE
»
qui
se
déroule
du
7
juillet
2023
au
6
août
2023,
dans
le
parc
Sainte
Agathe,
nécessite
pour
des
raisons
de
sécurité
de
modifier
la
réglementation
existante
dans
le
parc
Sainte
Agathe
et
dans
l'avenue
du
Parc
donnant
accès
au
lieu
des
animations,
Considérant
la
nécessité
de
réglementer
la
circulation
et
le
stationnement
pendant
toute
la
durée
de
l'animation,
ainsi
que
celle
des
travaux
d'aménagement
et
de
démontage, Considérant
qu'il
appartient
au
Maire
de
réglementer
la
circulation
et
le
stationnement
sur
sa
commune,
ARRETE
Article
1°":
Le
parc
Sainte
Agathe
sera
fermé
au
public
du
lundi
3 juillet 2023
à
partir
de
8h00,
jusqu'au
vendredi
7
juillet
2023
à
18h30,
pour
l'installation
des
animations
«
CREPY
PLAGE
»,
ainsi
que
du
dimanche
6
août
2023
à
partir
de
19h00
jusqu'au
lundi
7
août
2023
à
18h00,
pour
les
travaux
de
démontage.
Article 2 : Le
vendredi
7 juillet
2023,
de
18h30
à
21h00,
le
parc
Sainte
Agathe
sera
ouvert
au
public
à
l’occasion
de
l'ouverture
de
«
CREPY
PLAGE
»
qui
sera
suivie
d’un
spectacle
familial.
Article
3
:
Du
samedi
8
juillet
2023
au
dimanche
6
août
2023,
pendant
toute
la
durée
de
«
CREPY
PLAGE
»,
le
parc
Sainte
Agathe
sera
ouvert
au
public
tous
les
jours
de
10h00
à
19h00.
Article
4
:
à
Pendant
toute
la
durée
de
«
CREPY
PLAGE
»,
l'accès
au
public
se
sera
uniquement
par
l'avenue
du
Parc.
Le
portail
d'accès
de
la
rue
Sainte
Agathe
sera
verrouillé. Article
5
:
En
raison
d'animations
nocturnes,
le
parc
Saint
Agathe
sera
ouvert
plus
tard
au
public
les
jours
suivants :
+ __ vendredi
21
juillet
2023
(cinéma
de
plein
air
de
20h00
à
00h00)
+ __ vendredi
28
juillet
2023
(spectacle
‘le farfadet
et
la
graine"
de
19h30
à
23h00)
e
samedi
5
août
2023
(concert
reggae
de
18h00
à
20h00)Article 6 : Conformément
aux
articles
2
et
3
de
l'arrêté
municipal
n°
A2015-135-PM
réglementant
le
parc
Sainte
Agathe,
la
circulation
dans
le
parc
est
interdite
à
tous
les
engins
ou
véhicules
à
moteur,
ainsi
qu'aux
cyclistes.
Article
7
: STATIONNEMENT
ET
CIRCULATION
Le
stationnement
et
la
circulation
seront
interdits
à
tous
les
véhicules,
sauf
aux
organisateurs,
riverains
et
services
de
secours,
dans
l'avenue
du
Parc
du
vendredi
7 juillet
2023
au
dimanche
6
août
2023,
de
10h00
à
19h00.
A
cet
effet
des
barrières
seront
mises
en
place
afin
d'en
limiter
l'accès
et
sécuriser
les
lieux.
Article
8 :
Les
dispositions
de
l’article
6
du
présent
arrêté
ne
s'appliquent
pas
aux
véhicules
de
ramassage
des
ordures
ménagères,
des
services
de
secours
et
d'incendie,
des
véhicules
de
services
publics
et
des
organisateurs.
Article
9
:
La
promenade
des
chiens,
sauf
ceux
des
services
de
sécurité,
ou
de
tout
autre
animal,
est
interdite
à
l’intérieur
de
la zone
de
«
CREPY
PLAGE
».
Article
10
:
La
consommation
de
cigarettes,
y
compris
électroniques,
de
boissons
alcoolisées
et
de
toutes
boissons
en
bouteilles
en
verre
est
interdite
à
l’intérieur
de
la
zone
de
« CREPY
PLAGE
».
Article
11
: SECURITE
Il appartient
aux
organisateurs
de
prendre
toutes
les
dispositions
nécessaires
pour
le
bon
fonctionnement
de
cette
manifestation,
d'en
assurer
le
service
d'ordre
et
la
sécurité
des
participants
et
spectateurs.
La
fourniture
du
dispositif
de
sécurité
est
à la charge
de
l'organisateur.
Article
12
:
L'organisateur
s’assurera
de
la
sécurité
des
stands
de
vente
à
emporter
(Food
Truck,
etc
...)
et
de
la
mise
en
place
des
dispositifs
nécessaires
en
cas
de
départs
de
feu,
notamment
à
ce
niveau,
et
sur
l'ensemble
du
périmètre
de
la
manifestation. De
plus,
L'organisateur
veillera
à
ce
que
les
installations
soient
solidement
arrimées
afin
d'éviter
tout
risque
d'accident
en
cas
de
changement
de
conditions
climatiques. Article
13
: SECOURS
L'accès
au
service
de
secours
se
fera
par
l'accès
rue
Sainte
Agathe.
En
cas
de
nécessité,
le
personnel
d’astreinte
du
service
Spofts-Animations-Jeunesse
sera
chargé
d'ouvrir
l'accès
(cf voir
plan).
Article
14:
SURETE
Un
agent
de
sécurité
de
la
société
« ASVI
»
domiciliée
ZA
Créapole,
route
d'Hirson
02140
VERVINS,
assurera
le
gardiennage
du
site
du
lundi
3 juillet
2023,
jusqu’au
lundi
7
août
2023
de
19h00
à
9h00.
Article
15
:
Les
panneaux
réglementaires,
les
barrières
de
sécurité
seront
posés
et entretenus
par
les
services
municipaux
sous
le
contrôle
de
la
Gendarmerie
et
de
la
Police
municipale.Article
16
: INFRACTION
Toutes
personnes
en
infraction
aux
instructions
du
présent
arrêté
seront
poursuivies
conformément
aux
règlements
en
vigueur.
Les
véhicules
en
infraction
aux
règles
de
stationnement
seront
verbalisés
conformément
au
Code
de
la
Route
(article
R417-10)
et
pourront
faire
l'objet
d'une
mise
en
fourrière
aux
frais
des
propriétaires
pour
stationnement
gênant.
Article
17
: RECOURS
Le
présent
arrêté
peut
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
devant
le
tribunal
administratif
d'Amiens
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication.
Le
tribunal
administratif
peut
être
saisi
au
moyen
de
l'application
informatique
télérecours
citoyen
accessible
par
le biais
du
site
www.telerecours.fr.
Il
peut
également
faire
l'objet
d'un
recours
gracieux
dans
le
même
délai
auprès
de
la Commune. Article
18:
Le
Directeur
Général
des
Services,
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie,
le
Responsable
de
la
Police
municipale
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
Crépy-en-Valois,
le
26
juin
2023
Virginie
DOUAT,
Maire
de
Crépy-en-Valois
PUBLICATION
Date
de
mise
en
ligne
sur
le
site
Internet
de
la Commune
:
27
JUN 2023+
ES _ HU Zone
Transat Zone Prestataires
Cibie de Foot
Jeux de raquette
Tegball
Mini-Golf
- Manège
- Mignon Perché
- Bouncing Football