Compte-Rendu - CR CM 21022025

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Compte-Rendu - CR CM 21022025 Document publié le Jeudi 26 janvier 1984 par la commune de Satolas-et-Bonce. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 21022025)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Travail et emploi, Investissement et développement économique, 1/7

BH oeparrement De L'isere . Liberté

SATOLAS-ET-BONCE sa, " Le village où il fait bon vivre !

PROCES-VERBAL DE LA SÉANCE

DU CONSEIL MUNICIPAL

L'an deux mil vingt-quatre, le vingt-et-un février, le Conseil Municipal, dûment convoqué le quatorze février 2025, s'est

réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Madame Christine SADIN, maire.

NOMBRE DE CONSEILLERS EN EXERCICE : 17

Madame la Présidente de séance procède à l'appel nominal des élus.

Mme SADIN Christine, M. CAUGNON Patrick, Mme ALLAROUSSE Virginie, M. BOUCHÉ Christian, Mme CLEMENT Céline, Mme COUDERC Chantal, M. DERDERIAN Philippe, Mme FOURNIER Anne-Laure, M. GENILLON André, Mme HESNARD-DOURIS Nathalie, M. MALATRAY Arnaud, Mme MILLON Charlène, Mme Maryline MOIROUD, M Cédric NARDY.

Excusé(e}s et pouvoirs : M. MILLY Roger donne pouvoir à Mme Virginie ALLAROUSSE

M. VERNAISON Clément donne pouvoir à M. MALATRAY Arnaud

Mme PIAGUET Marine

Mme Charlène MILLON est nommée secrétaire de séance, conformément à l'article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Le quorum étant vérifié, la séance est ouverte à vingt heures.

Le procès-verbal de la séance du trente et un janvier 2025 a été adopté à l'unanimité des membres présents et représentés.

l- CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L’INSTALLATION, L’APPUI ET L'ACCROCHAGE DE CAMERAS DE VIDEOPROTECTION SUR DES INSTALLATIONS D’ECLAIRAGE PUBLIC ENTRE LA COMMUNE DE SATOLAS-ET-BONCE ET LA CAPI

Madame le Maire expose aux membres du Conseil Municipal que dans le cadre de l'installation de la vidéoprotection, il convient de définir les conditions d'installation de caméras de vidéoprotection communale sur des équipements d'éclairage public de la CAPI.

Les candélabres concernés sont les suivants :

-__ Carrefour Route de Montsolongre - Route de l'Epéron (angle nord-est)

- Carrefour Montée de l'Eglise - Rte des Sources (angle nord-ouest)

-__ Carrefour Route des Sorbières - Route de la Plaine (angle sud)

-__ Carrefour Route des Etraits - Rue du David (angle nord-est)

-__ Carrefour Route de l’Eperon - Rue du David (angle nord-ouest)

-__ Carrefour Route de la Savane - Chemin de la Verchère (angle sud-est)

Ilest convenu que la Commune s'engage avant d'installer ses équipements, à réaliser à sa charge les études de compatibilité

entre les équipements de vidéoprotection et le support d'éclairage public ainsi que leur éventuelle mise en compatibilité. La Commune s'engage à réaliser les travaux de câblage. La commune sera responsable de tout dommage qui pourrait subvenir à l'occasion de l'installation, du fonctionnement, de l'entretien ou de la dépose des installations de vidéoprotection.

La convention est accordée à titre gracieux pour les fluides et les supports d'éclairage public. La convention prendra effet à compter de sa signature, pour une durée de 12 ans.

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Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

>. APPROUVE la signature de la convention entre les communes de Satolas-et-Bonce et la CAPI dans le cadre de

l'installation de caméras de vidéoprotection sur des installations d'éclairage public > DONNE pouvoir au Maire où à son représentant pour signer la convention et les documents annexes. > APPROUVE à l'unanimité des membres présents et représentés, par 16 voix pour, 0 contre et 0 abstention

(REMBOURSEMENT AUX PROFESSIONNELS DE SANTE DE LA SURCONSOMMATION EN EAU 2024 LIÉE AU CHANTIER DE LA MAISON MEDICALE - MEDIATHEQUE (reportée))

I- CREATION DE POSTE TECHNICIEN

Madame le Maire, rappelle à l'assemblée que :

Conformément à l’article L.313 — 1 du Code Général de la Fonction Publique (article 34 de la loi du 26 janvier 1984), les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés ou supprimés par l'organe délibérant de la collectivité. Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l'effectif des emplois à temps complet et non complet nécessaires au fonctionnement des services ;

Vu le code général de la fonction publique, notamment son article L.332-8-2° ;

Madame Le Maire expose qu'il est nécessaire de procéder à la création à compter du 01 juin 2025 d'un emploi de « Responsable Technique » dans le grade de technicien relevant de la catégorie hiérarchique B, à temps complet pour

exercer les missions ou fonctions principales suivantes :

- Assurer l'encadrement des agents du service technique, la coordination et l'animation du service.

- Coordonner et suivre pour la partie technique, dans le respect du budget, l'ensemble des opérations d'investissement

des équipements publics communaux, participer à la programmation, à l'élaboration et à la conduite de l'ensemble des

projets d'aménagement, d'accessibilité, de travaux, de construction.

- Organiser et contrôler la qualité des travaux et les prestations assurées par votre équipe opérationnelle.

- Gérer le patrimoine bâti et l'ensemble des infrastructures de la collectivité

- Gérer le parc matériel et roulant

- Gérer la partie administrative et financière des dossiers techniques en collaboration avec le service administratif et les

élus aux travaux

- Avoir un rôle de conseil et d'assistance auprès des élus et de la direction.

Cet emploi sera occupé par un fonctionnaire. Toutefois, en cas de recherche infructueuse de candidats statutaires, il pourra être pourvu par un agent contractuel sur la base de l’article L.332-8-2° du code général de la fonction publique. En effet, cet agent contractuel serait recruté à durée déterminée pour une durée de 3 ans compte tenu des nécessités de la collectivité d’avoir un profil très polyvalent et confirmé. Le contrat de l'agent sera renouvelable par reconduction expresse sous réserve que le recrutement d'un fonctionnaire n'ait pu aboutir. La durée totale des contrats ne pourra

excéder 6 ans. A l'issue de cette période maximale de 6 ans, le contrat sera reconduit pour une durée indéterminée.

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L'agent devra donc justifier d'une formation minimale BAC + 2 (BTS ou DUT) ou licence professionnelle, dans les domaines techniques tels que travaux publics, VRD, génie civil, aménagement du territoire ou d'au moins 3 ans en tant que responsable des services techniques ou dans des fonctions similaires, au sein d'une commune de strate comparable ou supérieure, ainsi que d'une expérience confirmée en management et gestion d'équipes pluridisciplinaires.

Sa rémunération sera calculée par référence à la grille indiciaire du grade de recrutement.

Les crédits correspondants sont inscrits au budget.

Le Tableau des Emplois et des Effectifs est mis à jour à la suite de cette création.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré à l'unanimité :

> DECIDE de créer un emploi permanent sur le grade de TECHNICIEN relevant de la catégorie hiérarchique B pour effectuer les missions de « Responsable technique » à temps complet, à compter du 01 juin 2025,

> AUTORISE le recrutement sur un emploi permanent d’un agent contractuel, dans l'hypothèse où la vacance d'emploi ne serait pas pourvue par un fonctionnaire titulaire ou stagiaire pour une durée déterminée de trois ans,

APPROUVE, par 16 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention Y

IH — MODIFICATION DE L’INTITULE DE POSTE GRADE A (DEL2023 09 05)

Madame le Maire, rappelle à l'assemblée que :

Conformément à l'article L.313 — 1 du Code Général de la Fonction Publique (article 34 de la loi du 26 janvier 1984), les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés ou supprimés par l'organe délibérant de la collectivité. Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l'effectif des emplois à temps complet et non complet nécessaires au

fonctionnement des services ;

Vu le code général de la fonction publique, notamment son article L.332-8-2° ;

Madame Le Maire rappelle le contenu de la délibération DEL2023 09 03 votée à l'unanimité 1° septembre 2023, et portant sur :

- La création à compter du 01 novembre 2023 d'un emploi de « Responsable RH et finances » dans le grade d’Attaché relevant de la catégorie hiérarchique A, à temps complet.

- Que cet emploi serait occupé par un fonctionnaire. Toutefois, en cas de recherche infructueuse de candidats statutaires, il pourrait être pourvu par un agent contractuel sur la base de l’article L.332-8-2° du code général de la fonction publique pour une durée déterminée pour une durée de 3 ans compte tenu des nécessités de la collectivité d'avoir un profil très polyvalent et confirmé. Le contrat de l'agent sera renouvelable par reconduction expresse sous réserve que le recrutement d’un fonctionnaire n'ait pu aboutir. La durée totale des contrats ne

pourra excéder 6 ans. A l'issue de cette période maximale de 6 ans, le contrat sera reconduit pour une durée indéterminée.

- Que l'agent devrait justifier d'un master 2 en Ressources Humaines, assorti d'une expérience d’au moins 15 ans en Ressources Humaines et Finances, ainsi que d'une expérience confirmée en management et gestion d'équipes pluridisciplinaires. Sa rémunération serait calculée par référence à la grille indiciaire du grade de

recrutement.

Madame le Maire propose de renommer cet emploi « Secrétaire générale » afin de répondre aux obligations légales actuelles et à venir.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré à l'unanimité :

> DECIDE de renommer « Secrétaire Générale » cet emploi permanent sur le grade d'ATTACHE relevant de la

catégorie hiérarchique A à temps complet, à compter du 31 mars 2025,

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> AUTORISE le recrutement sur un emploi permanent d'un agent contractuel, dans l'hypothèse où la vacance d'emploi ne serait pas pourvue par un fonctionnaire titulaire ou stagiaire pour une durée déterminée de trois ans,

> APPROUVE, par 16 voix pour, O voix contre et 0 abstention

IV - CREATION D'UN POSTE D’ENCADRANT - CHANTIERS JEUNES

Madame le Maire rappelle au Conseil Municipal que L. 332-23 2° du code général de la fonction publique autorise le

recrutement sur des emplois non permanents d'agents contractuels de 16 à 18 ans pour un accroissement saisonnier d'activité pour une durée maximale de six mois sur une période consécutive de douze mois, renouvellement compris.

Madame le Maire expose également au Conseil Municipal qu'il est nécessaire de prévoir un encadrant pour les chantiers

jeunes afin de poursuivre l’embellissement des écoles, du restaurant scolaire et certains travaux de peinture. Ces tâches

ne peuvent être réalisées par les seuls agents permanents de la collectivité.

Ainsi, en raison des tâches à effectuer, il propose au Conseil Municipal de créer pour 2025, un emploi non permanent

catégorie C sur le grade d'adjoint technique pour un mois et dont la durée hebdomadaire de service est de 35 heures (35/35ème) et de l'autoriser à recruter un agent contractuel suite à cet accroissement saisonnier d'activité.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l'unanimité :

> De créer un emploi non permanent relevant du grade d'adjoint technique pour effectuer les missions suite à l'accroissement saisonnier d'activité d'une durée hebdomadaire de travail égale à 35 heures (35/35ème), pour

une durée maximale d'un mois.

> L'emploi saisonnier sera classé dans la catégorie hiérarchique C. La rémunération sera celle du SMIC. Le régime indemnitaire instauré par la délibération n°2022_03_25_06 du 25/03/2022 n'est pas applicable.

> APPROUVE, par 16 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention

V - CREATION DE 12 POSTES (CHANTIER JEUNES)

Madame le Maire rappelle au Conseil Municipal que L. 332-23 2° du code général de la fonction publique autorise le recrutement sur des emplois non permanents d'agents contractuels de 16 à 18 ans pour un accroissement saisonnier d'activité pour une durée maximale de six mois sur une période consécutive de douze mois, renouvellement compris.

Madame le Maire expose également au Conseil Municipal qu'il est nécessaire de prévoir des chantiers jeunes pour

poursuivre l'embellissement de l'école élémentaire et certains travaux de peinture. Ces tâches ne peuvent être réalisées

par les seuls agents permanents de la collectivité.

Ainsi, en raison des tâches à effectuer, elle propose au Conseil Municipal de créer pour 2025, douze emplois non

permanents catégorie C sur le grade d’adjoint technique pour une semaine et dont la durée hebdomadaire de service est de 30 heures (30/35°"e) et de l’autoriser à recruter douze agents contractuels suite à un accroissement saisonnier

d'activité.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :

> De créer douze emplois non permanents relevant du grade d’adjoint technique pour effectuer les missions suite à l'accroissement saisonnier d'activité d'une durée hebdomadaire de travail égale à 30 heures (30/35ème),

pour une durée maximale d'une semaine sur une période d’un mois.

> Les douze emplois saisonniers seront classés dans la catégorie hiérarchique C. La rémunération sera celle du

SMIC. Le régime indemnitaire instauré par la délibération n° 2022 03_25 06 du 25/03/2022 n'est pas

applicable.

> APPROUVE, par 16 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention

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VI - DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE

Madame le Maire présente au Conseil Municipal les grandes lignes des prévisions budgétaires d'investissement avant

le vote du budget primitif 2025 lors du prochain conseil municipal. Les investissements prévus se composent :

D'achats de terrain ou de maisons dont les dossiers avancent et pourraient se concrétiser sur l'année 2025. De travaux d'enfouissement de réseau et de réseaux neufs

D'aménagement et de travaux de réparation divers

De démolitions de bâtis

D'aménagement paysager et de voirie

Du matériel d'équipement de bâtiments

D'éclairage public

Les recettes d'investissement se composent principalement du FCTVA et de subventions.

POINT TRAVAUX

Messieurs Patrick CAUGNON et Christian BOUCHÉ, adjoints en charge des travaux, informent l'assemblée de tous les travaux en cours sur la commune :

Maison médicale et médiathèque : la pose des dalles devrait commencer le 03 mars et la fibre, quant à elle, pourrait être installée semaine prochaine.

Réfection de la chaussée de la montée des Lurons devrait également démarrer le 03 mars

Les travaux d'enfouissement des réseaux prévus Rue du David sont provisoirement interrompus par suite d'un accident de travail

e A partir du 04 mars démarre la réfection du chemin des Cours

POINT URBANISME ET ESPACES VERTS

M. Cédric NARDY, conseiller municipal à l'urbanisme et aux espaces verts informe : Ont été déposés au service urbanisme en février 2025 :

8 DP déposées en février 2025 :

2 poolhouse/abris de jardin et murs de clôture

1 panneau photovoltaïque

2 piscines

1 aménagement d’une annexe en surface habitable

1 remplacement et création ouvertures

1 recul de portail (accès)

1 PC déposé en février 2025 :

e Construction de 4 maisons individuelles

1 PA déposé en février 2025 :

e Opération d'aménagement de 2 lots en vue de construire

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La date de consultation de modification simplifiée du PLU se terminait aujourd'hui.

Le projet d'aménagement du parc du Chaffard avance pour une estimation de démarrage des travaux en septembre pour

deux à trois mois de travaux.

Des arbustes ont été volés à proximité du cimetière.

M. Cédric NARDY espère que les travaux pourront avoir lieu au cours de l'été 2025.

POINT ENVIRONNEMENT

Démarche initiée d'étude d'implantation de panneaux d'affichage et de signalétique sur le village.

POINT AFFAIRES SCOLAIRES

M. Arnaud MALATRAY, conseiller municipal délégué aux Affaires scolaires, explique :

e Les seconds conseils d'école se sont déroulés ces dernières semaines

o En élémentaire, nos agents techniques ont été remerciés pour leur travail

o En maternelle, à noter le retour d'une cinquantaine de cartes pour remercier les enfants qui ont réalisés

les cartes de vœux des colis de fin d'année du CCAS. Un premier retour de l'évaluation des écoles, très

positif sur la préparation des enfants au CP. S'y adjoignent des conseils et recommandations pour les

intervenants autour des enfants.

e Le CME a distribué auprès des élèves de l'école élémentaire les flyers du nettoyage de la nature pour inviter les

familles à participer à cet évènement.

POINT RESSOURCES HUMAINES

Madame Maryline MOIROUD, 27% adjointe en charge du personnel communal, présente un point Ressources Humaines

pour le mois de février 2025 :

e Pôle scolaire

Absence 1 agent 7 jours et 1 agent 5 jours la même semaine, compliquée à gérer, remplacées partiellement en

interne et par des intérimaires sur le temps de midi

e Pôle administratif

Formation « Initiation à l'Etat civil » 2 jours pour 2 agents et « Les bases des marchés publics » 2 jours pour un

1 agent

e Pôle technique

Absence 1 agent 2 jours fin janvier, non remplacé

Les entretiens professionnels du pôle technique se sont terminés en février.

Plusieurs recrutements sont en cours et les entretiens seront fixés rapidement.

Une solution transitoire avec un DGS indépendant est envisagée un jour par semaine le temps du recrutement

de la/le futur(e) Secrétaire Général(e).

POINT ACTIONS SOCIALES

Mme Nathalie HESNARD-DOURIS, vice-présidente du Centre Communal d'Action Sociale expose :

e Les ateliers Jeux m'adapte reprennent, pour 10 séances de deux heures à partir de début mars. Cet atelier sera

financé par le Département.

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POINT VIE ASSOCIATIVE

Mme Céline CLEMENT, conseillère municipale :

Lecture est faite des évènements associatifs de la fin du mois de février et du mois de mars

Ce week-end tournoi de foot en salle, remerciement à l'agent qui s’est chargé de préparer les coupes et médailles.

Semaine prochaine démarre les « semaines ado » avec de nouvelles activités (biathlon, mosaïque, archery game, handball annulé, laser game) pour une quinzaine d'enfants au gymnase.

Vote des subventions des associations au prochain conseil.

POINT COMMUNICATION

Madame Virginie Allarousse, adjointe au maire en charge de la communication et du vivre ensemble, informe l'assemblée :

Le flyer à destination des enfants pour le nettoyage de printemps et qui sera relayé par le CME.

Est en contact avec Alpes Isère Tour pour l'interview de Mme le Maire.

Le mensuel de mars est prêt à être distribué.

QUESTIONS DIVERSES

Madame le Maire

e Prochain Conseil Municipal

Madame le maire suggère de fixer la date de la prochaine séance du Conseil Municipal le 14 mars 2025 à 20h00

Après l'évocation des questions diverses la séance est close à 22h45.

Madame le Maire, La secrétaire de séance, Christine SADIN Charlène MILLON

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