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unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - D2021 017
Document publié le Mardi 23 mars 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - D2021 017)
Thèmes du document : Justice et droit, Industrie, Mode, textile et habillement,
VAL DU THOUET
COMMUNAUTE DE COMMUNES
AIRVAUDAIS-VAL DU THOUET
33 Place des Promenades 79600 AIRVAULT
N° D2021-017
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Réunion Ordinaire du 23 mars 2021
L’an deux mil vingt et un le vingt-trois du mois de mars à 18 h 30, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Airvaudais-Val du Thouet, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, au Domaine de Soulièvres à Airvault, régulièrement convoqué par M. Olivier FOUILLET, Président de la CCAVT.
25 présents + 2 pouvoirs (27 votes) :
Membres titulaires présents :
Commune d'Airvault : Olivier FOUILLET, Maryse CHARRIER, Viviane CHABAUTY, Jacky JOZEAU, Sylvie
NOBLET-HORTET, Dominique GUILBOT, Gaëtan GARREAU, Mattieu MANCEAU (arrivé en cours de
séance), Frédéric PARTHENAY
Commune d’Assais-les-Jumeaux : Jean-Claude LAURANTIN, Jérôme GLORIAU, Fabrice DURAND
Commune d'Availles-Thouarsais : Daniel ROBERT
Commune de Boussais : Jacques ROY, Gérard GIRET
Commune d'Irais : Hélène MARSAULT
Commune de Le Chillou : Françoise RICHARD
Commune de Louin : Monique NOLOT, Maryse BARIGAULT, Mathias DIXNEUF
Commune de Maisontiers : Gérard CHABAUTY
Commune de Saint-Loup-Lamairé : Pascal BIRONNEAU, Dominique BARREAU, Micheline REAU, Alain
JEZEQUEL
2 pouvoirs :
Lucette ROCHER a donné pouvoir à Jacky JOZEAU
Frédérique DAMBRINE a donné pouvoir à Viviane CHABAUTY
Excusés : Frédérique DAMBRINE, Lucette ROCHER
Gérard GIRET a été élu secrétaire de séance.
Date de la convocation : Mercredi 17 mars
COMPTABILITE-FINANCES-FISCALITE
Vote des Comptes Administratifs 2020 et Affectation
des Résultats
Après délibération et à l'unanimité des membres présents ou représentés (M. le Président sort de la salle et ne participe pas au vote), le Conseil Communautaire, sous la Présidence de Pascal BIRONNEAU, 1er Vice-président, approuve et adopte sans réserve les Comptes Administratifs 2020 des budgets suivants et décide de l’affectation des résultats telle qu’indiquée ci-dessous : Communauté de Communes Airvaudais-Val du Thouet - bilan 2020 en €uros
S PIC ET SPA À AUTONOMIE
FINANCIERE
Bâtiment sur OFFICES DU PRESTATIONS DISSE ZAE PTE DU AURALIS MULTI ZA Le Grand BUDGET
DE SERVICES CHEVALERIE LOCATION ZAE DISSE RE AURALIS 1 AURALIS 2 LOCATION SERVICES Fe pr Tillais PRINCIPAL ENSEMBLE ASS COLLECTIF SPA DECHETS TONNES
Solde d'exécufon reporté (a) 0 15 882.51 -64 647.99 0.00 -115 706.17 54 733.33] -320 667.96 -128 672.16 6 108.52 66 653.22 -21 413.70 -199 719.25 -846 756.09 562 326.40 17 575.51 0.00
RAR recetes (d) 0 198.58) 0. 0. 0. 1 236 933.28 1237 131. 415 932.90 RAR dépenses (e) 0 0.00 0. 0. 0. 1 366 798.01 1 366 798.01 412 196.63
0
Résultat antérieur reporté (A) 0) -367 439.84 138 366.19 0.00 0.00 759.90 0.00 2 037.12 -41 855.76 0.00 397.41 893 889.06) 623 839.46)
10 DU RESULTAT 0.00 0.00 71 966.24 0.00 0.00 0.00 0.00 41 489.10 0.00 1 588.09 8 400.00 447 057.07 570 500.50)
Report en fonctionnement 0.00 -438 451.47 168 931.92 0.00 0.00 -759.90 0.00 0.00 -48 474.13 0.00 0.00 1 016 151.94 697 398.36 209 059.55 43 290.57 -47 058.09
A Airvault, le 23 mars 2021
Le Président,
Olivier FOUILLET