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Arrêté - ARR2023 062 Arrêté Police circulation déambulation centre loisirs
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champagnier.
Lien du pdf (Arrêté - ARR2023 062 Arrêté Police circulation déambulation centre loisirs)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Sécurité publique,
COMMUNE
de
CHAMPAGNIER
DÉPARTEMENT
DE L'ISÈRE
CANTON
DE LE
PONT
DE
CLAIX
Commune
de
Champagnier
REGISTRE DES ARRÊTÉS DU MAIRE
ARRÊTÉ
MUNICIPAL
N°ARR2023_062
PORTANT
REGLEMENTATION
PROVISOIRE
DE
LA
CIRCULATION
A
L'OCCASION
D’UNE
DEAMBULATION
DU
CENTRE
DE
LOISIRS
LE
MAIRE
DE
LA
COMMUNE
CHAMPAGNIER,
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
le
Code
de
la
route,
Vu
la demande
du
Service
Animation
de
Champagnier,
représenté
par
Cindy
ROSTAING,
en
date
du
06
octobre
2023
en
vue
de
dévier
la
circulation
le temps
nécessaire
au
passage
de
la
déambulation
des
enfants
déguisés
le mardi
31
octobre
2023
à partir
de
09
heures
45,
Considérant
que
pour
assurer
la sécurité
des
participants
au
défilé
organisé
par
le Centre
de
Loisirs
de
Champagnier,
il y
a
lieu
de
réglementer
la
circulation
selon
les
dispositions
suivantes,
ARRÊTE
Article
1
: La circulation
sera
temporairement
réglementée
dans
les conditions
définies
ci-après.
Cette
réglementation
sera
applicable
le
mardi
31
octobre
2023
à
partir
de
09
heures
45.
Article
2
: La
circulation
de
tous
les
véhicules,
sauf
services
publics,
sera
interdite
ou
écartée
au
fur
et
à
mesure
de
la
progression
du
cortège.
L’itinéraire
emprunté
sera
le
suivant:
Espace
des
4
Vents,
Chemin
du
Gal,
Rue
du
Bourg,
Place
du
Laca,
Chemin
du
Clody,
Chemin
de
Ferrandière,
Chemin
du
Gal
et
Espace
des
4 Vents.
La
circulation
sera
donc
interrompue
ou
déviée
seulement
le
temps
nécessaire
à
la
progression
du
cortège
par
les
agents
de
la Police
municipale
pluricommunale,
sur
l’ensemble
du
parcours.
Article
3
: Les
services
municipaux
sont
chargés
de
l’exécution
du
présent
arrêté.
Article
4
: Le
présent
arrêté
peut
faire
l'objet,
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
notification,
d'un
recours
contentieux
devant
le Tribunal
administratif
de
Grenoble.
Dans
ce
même
délai,
un
recours
gracieux
peut
être
déposé
devant
le
maire
de
la
commune
de
Champagnier.
Cette
démarche
proroge
le délai
de
recours
contentieux.
\
A
à Champagnier,
le
12
octobre
2023
F
À
E
Florent CHOLAT
RELAIS
ET VOIES
DE
RECOURS
:Le
destinataire
d’une
décision
qui
désire
la contester
peut
saisir le tribunal
administratif
compétent
d’un
recours
contentieux
dans
les
DEUX
MOIS
à
partir
de
la
notification
de
la décision
considérée.
Il peut
également
saisir
d’un
recours
gracieux
l’auteur
de
la
décision.
Cette
démarche
prolonge
le
délai
de
recours
contentieux
qui
doit
alors
être
introduit
dans
les
deux
mois
suivant
la
réponse.
L'absence
de
réponse
au
terme
de
deux
mois
vaut
rejet
implicite.
nike Je:
16 007. 2073
a