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Document publié le Jeudi 2 avril 2026 par la commune de Druelle Balsac.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 02.04.2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Eau et assainissement,
Département de l'Aveyron — République Française
Druelle
Balsac
> 22 entre causse ef vallée
Le Maire de DRUELLE BALSAC
Druelle Balsac, le 27/03/2026
Objet : Convocation du conseil municipal
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la séance publique du Conseil Municipal le :
> Jeudi 2 avril 2026 à 20h30, salle du conseil municipal
Mairie - 2 rue du Stade
Ordre du jour :
1 - DESIGNATION D'UN DELEGUE AUPRES DU SYNDICAT MIXTE D'ADDUCTION D'EAU DE
MONTBAZENS-RIGNAC (SMAEP)
2- DESIGNATION D'UN DELEGUE AUPRES DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ENERGIES DU
DEPARTEMENT DE L’AVEYRON (SIEDA)
3- DESIGNATION DES DELEGUES AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE (SIVU)
POUR LE RELAIS PETITE ENFANCE (RPE)
4- DESIGNATION D'UN DELEGUE AUPRES DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT ET DE
GESTION DE L'EAU AVEYRON AMONT (EPAGE AVEYRON AMONT)
5- DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D’'OFFRES
6- DESIGNATION DES DELEGUES AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)
7- DESIGNATION D'UN ELU POUR LE SYNDICAT MIXTE POUR L'INFORMATISATION DES
COLLECTIVITES AVEYRONNAISES (S.M.I.C.A.)
8- DESIGNATION D’UN DELEGUE SECURITE
9- DESIGNATION D'UN ELU EN CHARGE DES QUESTIONS DE DEFENSE
10- COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS
11- DETERMINATION ET COMPOSITION DES COMMISSIONS COMMUNALES
12- MARCHE DE TRANSPORT COLLECTIF DE PERSONNES: constitution d’un groupement de
commandes et désignation des représentants au sein de la commission d’appel d'offres
13- DESIGNATION D'UN MEMBRE POUR DELIVRER UN DOCUMENT D'URBANISME AU MAIRE
14- DESIGNATION D'UN CORRESPONDANT TEMPETE POUR ENEDIS
15- TRAVAUX D’ELARGISSEMENT DE LA RUE DES MARRONNIERS
Comptant sur votre présence,
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.
La Maire,
Monique FOURNIER NB : Article L.2121-20 du Code Général des Coliectivité Territoriales : « Un conseiller municipal empêché d'assister à une séance peut donner à
un collègue de son choix pouvoir écrit de voter en son nom. Un même conseil municipal ne peut être porteur que d’un seul mandat. Le mandat
est toujours révocable. Sauf en cas de maladie dûment constatée, il ne peut être valable pour plus de trois séances consécutives. »
POUVOIR {Article L.2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales)
JE SOUSSIGNE nd nneeneennesneeeneens seen sens ennesnennnneesneneeneetennes
AGISSANT EN QUALITE DE... rene nnenenenenesenenenerenennnses
EMPECHE{E) D'ASSISTER À... rs nrnnnreeneneseeesnnnesnneennennse
QUI SE TIENDRA LE sé reeeeenennonensnesossenenenenesesenenese ste conne ee eseneneesene esse neeeeeeeeneeeeneee
DONNE POUVOIR POUR ME REPRESENTER, EMETTRE TOUT VOTE ET SIGNER TOUT DOCUMENT A
Signature : Faire précéder la signature Fait à Len de la mention « bon pour
pouvoir »