Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - DEC2024 09 SOCIETE JAD végétalisation cheminem
Compte-Rendu - DEC2024 11 TOURAINE ESPACES VERTS végétalisati
Compte-Rendu - DEC2024 16 EQUIP JARDIN acquisition tondeuse&c
Compte-Rendu - DEC2024 06 M. RAMAT Chapelle MO restauration
Compte-Rendu - DEC2024 08 AZ CONCEPT caméras CTM Chatenay&cid
Compte-Rendu - DEC2024 15 BOISSEAU MR JARDINAGE acquisition m
Compte-Rendu - DEC2024 04 TOKONOMA La Terrasse Assistance à
Conseil Municipal - CM29.03.23 2023 30 Cheminements doux Ajustem
Acte - CM29.03.23 2023 30 Cheminements doux Ajustem
Acte - DEC2022 64 ROUSSEAU et SCHORGEN Cheminements d
Compte-Rendu - DEC2024 10 VEGETAL SERVICES végétalisation cheminements doux
Document publié le Jeudi 28 mai 2020 par la commune de Rochecorbon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - DEC2024 10 VEGETAL SERVICES végétalisation cheminements doux)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Industrie,
)
DECISION n° 2024- 1 O Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
037-213702038-20240308-DEC2024-10-AU]
Portant sur la végétalisation du Accusé cerûiié exécutoire Cheminements doux Réception par le préfet : 08/03/2024 Société VEGETAL SERVICES Publication : 08/03/2024
Le Maire :
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L 2122-22,
Vu la délibération du Conseil Municipal n° 2020-30 en date du 28 Mai 2020, portant
installation du Conseil Municipal,
Vu la délibération du Conseil Municipal n°2021-45 du 21 avril 2021, par laquelle le Maire a
reçu délégation de compétences du Conseil Municipal,
Considérant le projet communal de création d'une voie de circulations douces le long de la Bédoire,
Considérant la proposition financière de la société VEGETAL SERVICES n° 160074 du 23/02/2024,
Après analyse du devis,
DECIDE :
Article 1: de passer commande auprès de la société VEGETAL SERVICES, pour
l'acquisition de d’arbustes dans le cadre de la végétalisation autour de la voie douce le long de la Bédoire, pour un montant de 1 233,67 € HT, soit 1 362,04 € TTC.
Article 2 : De signer le bon de commande correspondant et toutes les pièces relatives à cette décision.
Article 3 : La présente décision sera transcrite au registre des décisions du Maire.
Article 4 : Ampliation de la présente décision sera adressée à :
- Monsieur le Préfet d’Indre et Loire,
- Monsieur le Directeur général de la société VEGETAL SERVICES,
Il sera rendu compte au Conseil Municipal à sa prochaine séance de la présente décision.
Fait à Rochecorbon, le 03 M 28Ë4
Le Maire
anu#r. MENIL
Mairie de Rochecorbon : Place du 8 mai 1945 - 37210 Rochecorbon
Tél. 02 47 52 50 20 // Email : contact@mairie-rochecorbon.fr // Site Internet : www.mairie-rochecorbon.fr
Page 1 sur 1
Tours > an : O1 ARR Æ Villes et Villages Fleuris Petites Crés [_Vaidetoite |] de Carectère