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Déliberation - Liste des délibérations et votes CM23012025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Carnoules.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations et votes CM23012025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
23 JANVIER
2025
LISTE
DES
DELIBERATIONS
VOTEES
COMMUNE
DE
CARNOULES
DÉPARTEMENT
DU
VAR
ARRONDISSEMENT
DE
BRIGNOLES
DELIBERATION
N°
OBJET
VOTE
..
à
des
Aù
.
Fi
Approuvé
à
25/01/23-001
[Ouverture
anticipée
de
crédits
d'investissement
pour
le Budget
Primitif 2025
- Budget
principal
Punañinité
25/01/23-002
Mise
en
place
d’une
servitude
DFCI
sur
la piste
n°
D 131
au
profit de
la Communauté
de
Communes
du
Approuvé
à
Cœur
du
Var afin
d'assurer
le statut
juridique
à un
ouvrage
DFCI
existant
l'unanimité
25/01/23-003
Mise
en
place
d’une
servitude
DFCI
sur
la piste
n°
D 132
au
profit de
la Communauté
de
Communes
du
Approuvé
à
Cœur
du
Var
afin
d'assurer
le statut
juridique
à un
ouvrage
DFCI
existant.
l'unanimité
Mise
en
place
d’une
servitude
DFCI
sur
la piste
n° T 35
au
profit de
la Communauté
de
Communes
du
Cœur
Approuvé
à
25/01/23-004
us
RE
.
ue
du
Var
afin
d'assurer
le statut juridique
à un
ouvrage
DFCI
existant
l'unanimité
25/01/23-005
Mise
en
place
d’une
servitude
DFCI
sur
la piste
n° T 775
au
profit de
la Communauté
de
Communes
du
Approuvé
à
Cœur
du
Var
afin
d'assurer
le statut juridique
à un
ouvrage
DFCI
existant.
l'unanimité
Mise
en
place
d’une
servitude
DFCI
sur
la piste
n°
D 13
au
profit de
la Communauté
de
Communes
du
Cœur
Approuvé
à
25/01/23-006
Le
TS
gs
gi
ï
ï
)
joie
du
Var afin
d'assurer
le statut juridique
à un
ouvrage
DFCI
existant.
l'unanimité Approuvé
à
25/01/23-007
|Subvention
exceptionnelle
- Association
Les
Carnoulettes
- Budget
principal
2025
l'unanimité Approuvé
à
25/01/23-008
[Modification
du
tableau
des
effectifs
du
personnel
communal :
Création
de
postes
l'unanimité Approuvé
à
25/01/23-009
IRevalorisation
de
la cotisation
d'adhésion
de
la
Commune
au
COS
MEDITERRANEE
Punaniité
Le
27/01/2025
Le
Maire,
Christophe
CORTES