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Document publié le Jeudi 2 mars 2023 par la commune de Carnoules.
Lien du pdf (Conseil Municipal - liste des délibérations et votes 2 MARS 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Banque,
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 2 MARS 2023
LISTE DES DELIBERATIONS VOTEES
DELIBERATION N° OBJET VOTE
23/03/02-003 DEBAT SUR LE RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2023 PRISE D’ACTE
23/03/02-004 OUVERTURE D’UNE CLASSE A L’ECOLE ELEMENTAIRE M-C VAILLANT COUTURIER
APPROUVE A
L’UNANIMITE
23/03/02-005 AUTORISATION D’ACQUISITION DE LA PARCELLE – B 310 – LIEU-DIT «
VAL DE BLIN »
APPROUVE A
L’UNANIMITE
23/03/02-006 AUTORISATION D’ACQUISITION DES PARCELLES – B 349 ET B 1053 –
LIEU-DIT « VALMOUSSINE »
APPROUVE A
L’UNANIMITE
COMMUNE DE CARNOULES
DEPARTEMENT DU VAR
ARRONDISSEMENT DE BRIGNOLES
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MAIRIE
DE
CARNOULES
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