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Procès Verbal - Proces Verbal du Conseil Municipal du 26 mai 2025
Document publié le Lundi 26 mai 2025 par la commune de Saint-Julien-le-Roux.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal du Conseil Municipal du 26 mai 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Jeunesse,
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
du Lundi 26 Mai 2025 à 19h
Présents :
Roselyne PEYROUZE VETTER Pierrick CALVAGRAC Françoise VAUX TRESCOL Albano FABRIS Noémie BROSILLE David SABATIER
Excusés : Sébastien ASSEZAT (excusé) - Benoit BOUCHARDON(excusé) Joelle BUSTO (procuration à Françoise VAUX TRESCOL
Date de la convocation :19 Mai 2025
Secrétaire de séance : Noémie BROSILLE
Quorum : 6 présents 7 votants le quorum est atteint, ouverture de la séance 19h00.
Ordre du jour :
Approbation du Procès-verbal de séance du Conseil Municipal du 14 avril 2025 Délibération Nol8: Subvention Région AURA - Barmum
Délibération No19: Choix architecte pour travaux rénovation et extension de la Mairie Délibération N°20: Fond de concours CAPCA 2025
Points divers DUO
1. Approbation du Procès-verbal de séance du Conseil Municipal du 14 Avril 2025 : Approuvé à
l'unanimité
2. Délibération N°18: Subvention Région AURA - Barnum
Candidature au dispositif de la Région Aura « obtenir un barnum au profit des associations de la commune », sur proposition de Mr Amrane et Mme Masseboeuf élus à la région, nous avons déposé un dossier. La Région Aura fournit gratuitement un barnum 3m x 3m aux petites communes après étude de leur dossier. La commune s'engage à le mettre à disposition des associations, à le stocker en sécurité et à l'entretenir. Pour compléter notre demande il nous faut prendre la délibération, le dossier est en cours d'instruction en attente de réponse. Approuvé à l'unanimité
3. Délibération N°19: Choix d'un architecte pour les travaux de rénovation et d'extension de la Mairie : Le CAUE, comme convenu sur la convention, nous a accompagné sur la rédaction du projet, les 2
architectes du CAUE sont venus plusieurs fois en mairie.
, Le CAUE nous a suggéré des noms d'architectes, nous avons reçu sur site 4 architectes. 3 nous ont
rédigé une proposition tarifaire.
Après la dernière mise au point avec le CAUE pour bien tout vérifier, 2 architectes ont remis à jour leur proposition intégrant toutes les dernières modifications :
L'agence Tam-Tam (34.320€) agence située à St Privat qui gère plusieurs chantiers sur Vernoux, l'agence CabCab à Montpellier avec détachement d'une personne sur Privas et concours d'une architecte à Vernoux à (39.270€) (réalisation Resto La Boria Privas, en cours : hôtel Vallon Pont d'Arc et siège et bureaux com com des gorges de l'Ardèche). Le 3ème n'a pas répondu aux dernières modifications mais il était déjà plus cher dès le départ (41.200€), le 4ème malgré la visite sur site, n'a pas fait de devis.
Le seuil étant en-dessous de 40.000€ HT, il n'a pas été obligé de faire de publicité.
Malgré tout, le CAUE a étudié les 2 dossiers restants, comme un appel d'offres, sur les bases suivantes : note méthodologique 35%, références 20%, délais 15%, prix 30%,
L'agence Tam Tam obtient la note de 58/100, l'agence CabCab obtient 80/100.
Le travail du CAUE se termine donc mais il reste à notre disposition, notamment pour la recherche de toutes aides financières possibles. Afin de pouvoir déposer le dossier DETR en fin d'année il faut acter le choix de l'architecte pour qu'il puisse commencer à travailler au plus vite.
1 vote contre (Albano FABRIS) - 6 votes pour
Délibération N°20: Fond de concours CAPCA 2025 : Dépôt dossier fonds de concours pour la voirie des Blaches - Taux plafonné à 50 000€HT - Date limite de dépôt de dossier fin Juin 2025 : Pour rappel montant des travaux est de : 22 889€ HT. Approuvé à l'unanimité
Points divers : SICTOMSED nouvelle réunion d'info pour avancement du dossier, le point de dépôt de Roissac devrait être maintenu pour soulager le camping de Boussenac car Gilhac & Bruzac n'a que 2 points de collecte.
La région doit nous solder notre aide pour l'adressage dossier de 2019, soit 2.800€, le dossier n'avait pas été finalisé. Le dossier pour aide à la DFCI a eu un avis de principe positif du comité de sélection la réponse définitive en juin.
Le samedi 14 juin, après-midi ouverte à tous, gratuite avec la Ludothèque et le Mokiroule
Point « St Julien le Roux en fête » le 15 Août, la buvette - petite restauration assurée par l'OTSC de Vernoux (aide aux nombreuses associations qui nous sollicitent sans pour autant impacter nos finances) Soutien à la tombola solidaire qui sera cette année au profit des « Restos du Cœur », appel aux lots.
Suite à délibération sur les biens sans maîtres, un successeur de Mr Crumière s'est fait connaître. Il va donc faire le nécessaire pour régulariser ses parcelles. Celles-ci ne seront donc pas intégrées aux biens de la commune.
Dossier de subvention de voirie seront étudiés au mois d'octobre, vu avec C. Féroussier (normalement favorable)
Travaux de l'église terminés, 70% de subventions à l'année prochaine quand on aura récupéré la TVA.
Fin du conseil à 19h30
n Mme le Maire de
‘ Roselyne Peyrouze-Velter Gecretairt Jearce nent Rau