Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 17 05 2021
Ordre du Jour - ODJ CM 17 05
Déliberation - 2025 07 43 RH tableau des effectifs des agents st
Compte-Rendu - 2021 09 20
Procès Verbal - AFFICHAGE ORDRE DU JOUR CM 20 SEPTEMBRE 2021
Compte-Rendu - 2025 05 36 agents contractuels création de postes
Compte-Rendu - 2021 12 13
Déliberation - 2026 04 07 Programme séniors en vacances conventio
Compte-Rendu - CR 2017 05 11
Déliberation - 2023 05 37 adoption règlement intérieur service pé
Compte-Rendu - 2021 05 17
Document publié le Lundi 17 mai 2021 par la commune de Saint-Saturnin-lès-Avignon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2021 05 17)
Thèmes du document : Jeunesse, Tourisme, Institutions publiques,
Département de Vaucluse
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 17 MAI 2021
Commune de
Saint Saturnin-lès-Avignon
______________
Page 1 sur 6
____________________________________________________________________________________________________________________________ (Toute correspondance doit être adressée de façon impersonnelle à l’attention de Monsieur le Maire) Hôtel de Ville – 126 bd de la Libération – 84450 SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON Tél. : 04 90 22 63 00 – Fax : 04 90 22 63 01 - courriel : mairie@saintsaturnin.com
La séance a débuté à 18 heures sous la présidence de Monsieur Serge MALEN, Maire.
Monsieur le Maire fait l’appel des conseillers municipaux.
NOMS Présents Procuration à Absents MALEN Serge P
BONNEFOUX Chantal P
ANDRE Claude P
COSTE Josiane P
FISCHER Lionel P
SALUZZO Joëlle P
CACELLI Alex P
RANC Sylvie P
LOUIS-VASSAL Patrick P
CRAPONNE Jean-Louis P
CUP Christine LOUIS-VASSAL Patrick
PLAZA PUTTI Mireille P
GARREL Régine P
ORLANDI Pascal P
DEL NISTA Xavier P
RABERT Guylaine P
FILLIERE Thierry MALEN Serge
TRICHARD Frédéric P
MORETTI Karine P
BOUIX Sandra P
GUINTRAND Tamara Excusée
BOLIMON Lionel P
COUSTON Rémy PILLOT Marion
ADAM Carole BOLIMON Lionel
PILLOT Marion P
DUCLERCQ Jean-Pierre P
PENALVA Sylvain P Département de Vaucluse
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 17 MAI 2021
Commune de
Saint Saturnin-lès-Avignon
______________
Page 2 sur 6
____________________________________________________________________________________________________________________________ (Toute correspondance doit être adressée de façon impersonnelle à l’attention de Monsieur le Maire) Hôtel de Ville – 126 bd de la Libération – 84450 SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON Tél. : 04 90 22 63 00 – Fax : 04 90 22 63 01 - courriel : mairie@saintsaturnin.com
Conseillers en exercice : 27
Conseillers présents à l’ouverture de la séance : 22
Procurations : 4
Quorum : 14
M. LOUIS-VASSAL Patrick est nommé secrétaire de séance.
Délibération 2021-05-38
OBJET : ADOPTION DES REGLEMENTS INTERIEURS RELATIFS AUX SERVICES PERISCOLAIRES
(ACCUEILS DU MATIN ET DU SOIR, RESTAURATION, ETUDE SURVEILLEE) ET AUX ACCUEILS
DE LOISIRS (MERCREDIS, SAMEDIS, VACANCES)
POUR 26
CONTRE /
ABSTENTION /
Délibération 2021-05-39
OBJET : TARIFS DES SERVICES D’ACCUEIL PERISCOLAIRES
POUR 26
CONTRE /
ABSTENTIONS /
Délibération 2021-05-40
OBJET : TARIFS DE L’ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT
POUR 26
CONTRE /
ABSTENTION / Département de Vaucluse
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 17 MAI 2021
Commune de
Saint Saturnin-lès-Avignon
______________
Page 3 sur 6
____________________________________________________________________________________________________________________________ (Toute correspondance doit être adressée de façon impersonnelle à l’attention de Monsieur le Maire) Hôtel de Ville – 126 bd de la Libération – 84450 SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON Tél. : 04 90 22 63 00 – Fax : 04 90 22 63 01 - courriel : mairie@saintsaturnin.com
Délibération 2021-05-41
OBJET : ACTUALISATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA CRECHE L’ENFANTINE
POUR 26
CONTRE /
ABSTENTION /
Délibération 2021-05-42
OBJET : REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC – EXONERATION EXCEPTIONNELLE
POUR 2021
POUR 26
CONTRE /
ABSTENTION /
Délibération 2021-05-43
OBJET : INDEMNITES DE FONCTION DU MAIRE, DES ADJOINTS ET DES CONSEILLERS MUNICIPAUX
DELEGUES
POUR 21
CONTRE /
ABSTENTIONS 5
BOLIMON-COUSTON-ADAM-PILLOT-PENALVA
Délibération 2021-05-44
OBJET : RETROCESSION D’UNE PARCELLE DE TERRAIN A USAGE DE VOIRIE RUE DES CANNEBIERES
POUR 26
CONTRE /
ABSTENTION / Département de Vaucluse
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 17 MAI 2021
Commune de
Saint Saturnin-lès-Avignon
______________
Page 4 sur 6
____________________________________________________________________________________________________________________________ (Toute correspondance doit être adressée de façon impersonnelle à l’attention de Monsieur le Maire) Hôtel de Ville – 126 bd de la Libération – 84450 SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON Tél. : 04 90 22 63 00 – Fax : 04 90 22 63 01 - courriel : mairie@saintsaturnin.com
Délibération 2021-05-45
OBJET : CONTRAT DEPARTEMENTAL DE SOLIDARITE TERRITORIALE 2020-2022 – AIDE FINANCIERE
D’EQUIPEMENT DU DEPARTEMENT DE VAUCLUSE
POUR 26
CONTRE /
ABSTENTION /
Délibération 2021-05-46
OBJET : SECURISATION ROUTIERE : CREATION D’UN CARREFOUR GIRATOIRE AU CROISEMENT
DES ANCIENNES RD6 ET RD28 – DEMANDE D’AIDE FINANCIER AUPRES DU
DEPARTEMENT AU TITRE DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE
POUR 26
CONTRE /
ABSTENTION /
Délibération 2021-05-47
OBJET : PLANTATION D’ARBRES : DEMANDE D’AIDE FINANCIERE AUPRES DE LA REGION
POUR 26
CONTRE /
ABSTENTION /
Délibération 2021-05-48
OBJET : RESSOURCES HUMAINES – TABLEAU DES EFFECTIFS DES AGENTS STAGIAIRES ET
TITULAIRES
POUR 26
CONTRE /
ABSTENTION / Département de Vaucluse
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 17 MAI 2021
Commune de
Saint Saturnin-lès-Avignon
______________
Page 5 sur 6
____________________________________________________________________________________________________________________________ (Toute correspondance doit être adressée de façon impersonnelle à l’attention de Monsieur le Maire) Hôtel de Ville – 126 bd de la Libération – 84450 SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON Tél. : 04 90 22 63 00 – Fax : 04 90 22 63 01 - courriel : mairie@saintsaturnin.com
Délibération 2021-05-49
OBJET : RESSOURCES HUMAINES – TABLEAU DES EFFECTIFS DES AGENTS NON TITULAIRES
POUR 26
CONTRE /
ABSTENTIONS /
Délibération 2021-05-50
OBJET : RH – CREATION DE DEUX POSTES DANS LE CADRE DU DISPOSITIF CONTRAT UNIQUE
D’INSERTION – CONTRAT D’ACCOMPAGNEMENT DANS L’EMPLOI (CAE) – PARCOURS
EMPLOI COMPETENCES
POUR 26
CONTRE /
ABSTENTION /
Délibération 2021-05-51
OBJET : RH – RECOURS AU SERVICE CIVIQUE
POUR 26
CONTRE /
ABSTENTION /
Délibération 2021-05-52
OBJET : ACHAT DE MASQUES DE PROTECTION DANS LE CADRE DU DISPOSITIF D’AIDE MIS EN
PLACE PAR LE GRAND AVIGNON
POUR 26
CONTRE /
ABSTENTION / Département de Vaucluse
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 17 MAI 2021
Commune de
Saint Saturnin-lès-Avignon
______________
Page 6 sur 6
____________________________________________________________________________________________________________________________ (Toute correspondance doit être adressée de façon impersonnelle à l’attention de Monsieur le Maire) Hôtel de Ville – 126 bd de la Libération – 84450 SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON Tél. : 04 90 22 63 00 – Fax : 04 90 22 63 01 - courriel : mairie@saintsaturnin.com
Délibération 2021-05-53
OBJET : MOTION DE SOUTIEN AU STATUT DES SAPEURS POMPIERS VOLONTAIRES
POUR 26
CONTRE /
ABSTENTION /
Délibération 2021-05-54
OBJET : VŒU RELATIF A LA GRATUITE DU TRONçON DE L’AUTOROUTE A7 ENTRE AVIGNON NORD
ET AVIGNON SUD VISANT A RETIRER LES POIDS LOURDS DES CŒURS DE VILLE
POUR 26
CONTRE /
ABSTENTION /
Questions diverses.
La séance est levée à 19 heures 40.