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Procès Verbal - Affichage Ordre du Jour cm 20 SEPTEMBRE 2021
Document publié le Jeudi 1 juillet 2021 par la commune de Saint-Saturnin-lès-Avignon.
Lien du pdf (Procès Verbal - Affichage Ordre du Jour cm 20 SEPTEMBRE 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Institutions publiques,
Lundi 20 septembre à 18 heures 30
dans la salle de La Pastourelle
Ordre du jour
Procès verbal de la séance du conseil municipal du 1er juillet 2021
1°) COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE
2°) PROJETS DES DELIBERATIONS :
Délibération n° 2021-09-70
FONDS D’AIDE AUX JEUNES – DEMANDE DE PARTICIPATION DU DEPARTEMENT DE VAUCLUSE
Délibération n° 2021-09-71
ETUDE D’OPPORTUNITE RELATIVE A LA MISE EN ŒUVRE D’UNE ZONE AGRICOLE PROTEGEE – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA REGION
Délibération n° 2021-09-72
ETUDE D’OPPORTUNITE RELATIVE A LA MISE EN ŒUVRE D’UNE ZONE AGRICOLE PROTEGEE – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT
Délibération n° 2021-09-73
AVENANT N°2 A LA CONVENTION D’OCCUPATION A PASSER ENTRE LA COMMUNE ET LA SOCIÉTÉ CELLNEX FRANCE
Délibération n° 2021-09-74
FINANCES : BUDGET PRINCIPAL EXERCICE 2021 - DECISION MODIFICATIVE N°02-2021
Délibération n° 2021-09-75
ENGAGEMENT DE CONCLURE AVEC LA CAF UNE CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (CTG) AU PLUS TARD EN 2022 ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 20 SEPTEMBRE 2021
A 18H30 A LA PASTOURELLE (SUITE)
Délibération n° 2021-09-76
RESSOURCES HUMAINES – TABLEAU DES EFFECTIFS DES AGENTS NON TITULAIRES
Délibération n° 2021-09-77
RH – CREATION D’UN POSTE DANS LE CADRE DU DISPOSITIF CONTRAT UNIQUE D’INSERTION - CONTRAT D’ACCOMPAGNEMENT DANS L’EMPLOI (CAE) - PARCOURS EMPLOI COMPETENCES
Délibération n° 2021-09-78
CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC ET LONGUEUR DE VOIRIE COMMUNALE
Délibération n° 2021-09-79
TARIFS DE LOCATION DES SALLES MUNICIPALES
Délibération n° 2021-09-80
TARIFS DES DROITS DE PLACE POUR LES VIDE-GRENIERS ORGANISES PAR LA COMMUNE
Délibération n° 2021-09-81
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ALLOUEE A LA LIGUE CONTRE LE CANCER
3°) QUESTIONS DIVERSES
LE MAIRE,
SERGE MALEN