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Procès Verbal - zyYsk22a7CR2xruwMuPUepji C9S1vyGx 9cnODzCRc
Document publié le Mercredi 12 novembre 2025 par la commune d'Oz.
Lien du pdf (Procès Verbal - zyYsk22a7CR2xruwMuPUepji C9S1vyGx 9cnODzCRc)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Justice et droit,
PROCES
VERBAL
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
12
NOVEMBRE
2025
Le
12
novembre
2025,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
d'Oz
en
Oisans
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Philippe
SAGE,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 6
novembre
2025
Présents
: MM
KIRCHHOFER,
RICHARD,
SAGE,
SERT-MARC,
VAN
EGMOND,
VILLARET
Pouvoir
:
P.SOUBIELLE-FOURIE
à
P.VAN
EGMOND
Secrétaire
de
séance
: Yves
KIRCHHOFER
Ordre
du
jour :
°
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
5
novembre
2025
°
_Avenants
aux
marchés
de
travaux
de
rénovation
de
la
Halte-Garderie
e
SATA CRAC
2024
PIDA
—
Opérations
de
grenadage
Motion
sur
a
formation
des
pisteurs
secouristes
Convention
occupation
du
domaine
public
ATC
France
—
Côtes
de
Poutran
Service
à
la
population
d'accompagnement
inter
hameaux -—
tarifs
Espace
aquatique
— conditions
générales
d'utilisation
Budgets
2025
Décisions
modificatives
TVA
régie
petite
enfance
Remboursement
de
caution
e __ Convention
d'adhésion
CDG
38
« Titres
restaurant
2026-2029
»
+
Questions
diverses
Approbation
à
l'unanimité
de
procès-verbal
de
la séance
du
5
novembre
2025
Les
points
suivants
sont
retirés
de
l'ordre
du
jour.
Convention
occupation
du
domaine
public
ATC
France
—
Côtes
de
Poutran
TVA
régie
petite
enfance
N°111-12.11.2025
—
Avenants
Travaux
Halte-Garderie
d’Oz
3300
Approbation
à
l'unanimité
des
avenants
à passer
aux
marchés
de
travaux
suivants
:
‘Nouveau
.
.
h
Montant-HT
ot|
Entreprise
.
Prestations
supplémentaires
|
Avenant
réseaux
EU,
enrobé
accès
garages,
revêtement
drainant
en
1 |
carRoN
l'emplacement
du
terrassement,
modelage
terrain
pour
en
+7643.78€
|
60637,86€
gazonnement,
clôture
et
portillon
transformation
de
la table
à
langer
simple
initialement
prévue
au
ge |
FARTDU
marché
en
meuble
de
change
double
postes
intégrant
du
MS
71
380
€
BOIS
rangement
et
un
escalier
escamotable
7
2EPG
| modifications
de
cloisons
et peintures,
ajout
de caisson/trappe/bloc
* 6288.08 €
N2316.08€
porte pas
de
plinthes
prévues
à
l'origine
car
descente
faïence
jusqu'au
8 |
Baiiry
|50l. Choix
de
remontées
de
plinthes
en
sol
souple
pour
renforcer
le
+ 885.00 €
21
688,21
€
niveau
d'étanchéité
et préserver
la structure
dans
le temps. N°112-12.11.2025
Délégation
de
service
public
pour
la
gestion
et
l'exploitation
du
domaine
skiable
- CRAC
2023-2024
Vu
la convention
de
délégation
de
service
publie
conclue
le
19
avril
2023
entre
la Commune
d'Oz
et
la
société
SATA
Group
relative
à
la gestion
et à
l'exploitation
du
domaine
skiable
d'OZ,
Vu
l'article
42
de
ladite
convention
qui
prévoit
la
transmission
annuelle,
par
le
délégataire,
d'un
compte
rendu
technique
et financier
d'exploitation,
Vu
le compte
rendu
annuel
du
délégataire
(CRAC)
pour
l'exercice
2023/2024,
Considérant
que
ce
rapport
retrace
les
principales
données
techniques,
économiques
et
financières
de
l'exploitation
du
domaine
skiable
pour
la
saison
2023-2024,
et
permet
à
la
collectivité
d'assurer
le
suivi
du
fonctionnement
du
service
public
délégué,
Considérant
que
ce
compte
rendu
ne
donne
lieu
à
aucune
approbation
formelle,
le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité
prendre
acte
des
éléments
transmis
conformément
aux
obligations
contractuelles.
N°113-12.11.2025
PIDA
— AUTORISATION
DE
GRENADAGE
DEPUIS
HELICOPTERE
SATA
Approbation
à
l'unanimité
de
la
liste
du
personnel
de
SATA
habilité
aux
opérations
de
grenadage
depuis
hélicoptère
dans
le cadre
de
l'application
du
PIDA
pour
la saison
2025-2026.
N°114-12.11.2025
Motion
relative
à
la formation
des
pisteurs
secouristes
Approbation
à
l'unanimité
de
la
motion
de
l'Association
Nationale
des
Maires
de
Stations
de
Montagne
en
faveur
de
la
reconnaissance
du
Brevet
National
de
Pisteur-Secouriste.
N°115-12.11.2025
Tarifs
Service
à
la
population
d'accompagnement
inter
hameaux
Le
tarif
du
service
à
la
personne
d'accompagnement
inter
hameaux
est
fixé
à
2
euros
par
personne
Trajet
aller
/
retour
Le
paiement
se
fera
uniquement
par
réservation
en
ligne.
N°116-12.11.2025
Espace
Aquatique
- Règlement
intérieur
Plan
d’Organisation
de
la
surveillance
et
des
secours
saison
hiver
2025-2026
Approbation
à
l'unanimité
du
règlement
intérieur
ainsi
que
du
Plan
d'Organisation
de
la surveillance
et
des
secours
de
l'espace
aquatique
exploité
par
la Commune
pour
la
saison
2026-2026.
N°117-12.11.2025
BUDGET
OFFICE
DE
TOURISME
-
Décision
Modificative
n°
2.
Approbation
à
l'unanimité
de
la Décision
Modificative
n°2
au
budget
2025
de
l'Office
du
Tourisme.
N°118-12.11.2025
BUDGET
PRINCIPAL
-
Décision
Modificative
n°2.
Approbation
à
l'unanimité
de
la
Décision
Modificative
n°2
au
budget
principal
2025.
N°119-12.11.2025
Remboursement
de
cautions
—
Locations
à
la saison.
Décision
à
l'unanimité
de
procéder
à
la
restitution
des
cautions
versées
pour
la
location
été
2025
des
appartements
Mélèzes
850,
sous
réserve
que
les
locataires
soient
à
jour
du
paiement
de
leurs
loyers
et sous
condition
d’un
état
des
lieux
sans
réserve.
N°120-12.11.2025
CDG
38
- Contrat
cadre
titres
restaurant
Approbation
à
l'unanimité
de
l'adhésion
au
contrat
cadre
2026-2029
du
Centre
de
gestion
de
l'Isère
pour
la
fourniture,
gestion
et
livraison
de
titres
restaurant
dématérialises
et
papiers
pour
les
agents
territariaux
de
l'Isère
et
d'autoriser
Le
Maire
à
signer
toutes
les
pièces
afférentes
à
l'adhésion
de
la
commune
à
la convention
d'adhésion
aux
titres
restaurant.
Le
Secrétaire
de
séance,
Yves
KIRCHHOFER.