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Déliberation - YeYn2bfsP4Nf0LbonIK3qqiPpzAiIZoUnB3 eEnw53A
Document publié le Mercredi 20 mai 2026 par la commune d'Oz.
Lien du pdf (Déliberation - YeYn2bfsP4Nf0LbonIK3qqiPpzAiIZoUnB3 eEnw53A)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Démocratie,
en
Oisans
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20
MAI
2026
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Le
20
mai
2026,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
d’'Oz
en
Oisans
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Philippe
SAGE
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 13
mai
2026
Présents
: MM
Odile
COTTIN,
Christine
DE
COURREGES
D'AGNOS,
Yves
KIRCHHOFER,
Geneviève
PRADEL,
Philippe
SAGE,
André
SERT-MARC,
Pierre
SOUBIELLE-FOURIE,
Patricia
VAN
EGMOND,
Claude
VILLARET.
Pouvoirs
: Edouard
RICHARD
à Claude
VILLARET,
Maëlle
VILLARET
à Philippe
SAGE
Secrétaire
de
séance
: Odile
COTTIN
Délibération
n°
Objet
Vote
:
;
:
:
;
Approbation
à
N°59-20.05.2026
|
Remboursement
de
cautions
—
Locations
à
la
saison
l'unanimité
N°60-20.05.2026
Subvention
exceptionnelle
ski
club
Oz
Allemond
et convention
npprobaten
à
unanimité
d'objectif Acquisition
d'un
véhicule
avec
conversion
électrique
par
rétrofit
avec
Approbation
à
N°61-20.05.2026 | kit SANCEV
l'unanimité
N°62-20.05.2026 | BUDGET PRINCIPAL - Décision Modificative n°1
FPPTORAUER à
N°63-20.05.2026
PRES
ARePPoR
qu
le
Prix
et
la
Qualité
du
Service
Public
d’eau
peprobaten
à
N°64-20.05.2026 |
Modification du plan d'actions de réduction des pertes en eau
ppprolssen
L
N°65-20.05.2026
DE
l'Eau
—
Régularisation
de
facturation
Copropriété
Le
Pré
ÉpP
Een
à
N°66-20.05.2026
PETITE
ENFANCE - Règlement intérieur Eté 2026 Crèche Le Nid
Approbation à
N°67-20.05.2026 |
PETITE ENFANCE
- Tarifs accueil Eté 2026 Crèche Le Nid Alpin
SR
ES
L
N°68-20.05.2026
Régie
Office
du
Tourisme
— Convention
d'objectifs
Approbation
à
Punanimité
Régie
Office
du Tourisme
—
Convention
de
partenariat
tarifs
salle
Approbation
à
N62-20.05.2026 | escalade
l'unanimité
L
Convention
de
tarification
accès
piscine
Commune
d’Allemond
-
Approbation
à
N°70-20.08.2026
Office
du
Tourisme
d'Oz
l'unanimité
o
à
:
:
k
Approbation
à
N°71-20.05.2026
|
Régie
Office
du
Tourisme
— Tarifs
Eté
2026
l'unanimité
N°72-20.05.2026
Personnel
Communal
— Création
de
postes
pour
accroissement
saisonnier
d’activité
Approbation
à
Punanimité Centre
Communal
d’Action
Social
-
Commission
Administrative
Approbation
à
o:
N°73-20.05.2026
l'unanimité
Marché
d'assistance
à maîtrise
d'ouvrage
-
SEMD'OZ
Mesdames
Patricia
VAN
EGMOND
et
Christine
DECOURREGES
D'AGNOS,
Messieurs
Philippe
SAGE,
Claude
VILLARET,
Edouard
RICHARD
(pouvoir
à
Claude
VILLARET]),
siégeant
au
CA
de
la
SEMD'OZ
.
N°74-20.05.2026
|
ne prennent part ni au débat,
ni au
vote.
Rp
à
le
pouvoir
donné
par
Maëélle
VILLARET
à
Philippe
SAGE
ne
peut
être
exercé
pour
cette
délibération.
Représentants
du
Conseil
Municipal
au
Conseil
d'Administration
de
5
la SEMD'OZ
Approbation
à
N°75-20.05.2026
Madame
Patricia
VAN
EGMOND,
concernée
par
ce
point,
ne
prend
part
ni |
l'unanimité
au
débat,
ni
au
vote
:
Opération
GAME
BAKERS
-— Convention
financière
et d'autorisation
Approbation
à
N°76-20.05.2026
d'intervention
—- ONF
l'unanimité