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Déliberation - qXjgCtXFYyFMTbsWVgzjyPGNasaNARqi5RgE8oFNArA
Document publié le Mercredi 10 juin 2026 par la commune d'Oz.
Lien du pdf (Déliberation - qXjgCtXFYyFMTbsWVgzjyPGNasaNARqi5RgE8oFNArA)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Démocratie,
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUIN 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
en Oisans
Le 10 juin 2026, le Conseil Municipal de la Commune d'Oz en Oisans s'est réuni en session ordinaire,
à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Philippe SAGE
Date de convocation du Conseil Municipal : 14 juin 2026
Présents : MM Odile COTTIN, Geneviève PRADEL, Edouard RICHARD, Philippe SAGE, André SERT- MARC, Pierre SOUBIELLE-FOURIE, Patricia VAN EGMOND, Claude VILLARET Pouvoirs Christine DE COURREGES D'AGNOS à Patricia VAN EGMOND, Maëlle VILLARET à Philippe SAGE
Secrétaire de séance : Pierre SOUBIELLE-FOURIE
Délibération n° Objet Vote
N°77-10.06.2026 | BUDGET PRINCIPAL - Assujettissement à tva service Crèche ete" à 3
N°78-10.06.2026 PETITE ENFANCE -Tarifs accueil Eté 2026 Crèche le Nid Alpin Approbation à l'unanimité
N°79-10.06.2026 Convention de partenariat activité VTT Approbation à Funanimité
N°80-10.06.2026 | Convention d'encadrement sorties trail — Eté 2026 Approbation à a l'unanimité
N°81-10.06.2026 Convention d'encadrement Escalade — Eté 2026 Approbation à l'unanimité
N°82-10.06.2026 Convention d'encadrement Canyoning — Eté 2026 Approbation à l'unanimité
N°83-10.06.2026 Convention de partenariat Explore Pass Bureau des Guides — Eté 2026 Approbation à lunanimité
N°84-10.06.2026 Convention de partenariat Explore Pass EKOSPORT -— Eté 2026 Approbation à l'unanimité
N°85-10.06.2026 Convention de partenariat carabines laser ESF — Eté 2026 Approbation à l'unanimité
N°86-10.06.2026 BP 2026 - Subvention Association « La Vie et Rose » Approbation à Punanimité
N°87-10.06.2026
Approbation du montant de la redevance, proposée par l'Association « La convivialité d’Oz-en-Oisans » et de la Convention d'occupation temporaire et précaire du domaine public communal conclue avec FAssociation, et autorisation du Maire pour signer ladite Convention.
Madame Patricia VAN EGMOND, concernée par ce point, quitte la salle et ne prend part ni au débat ni au vote. Madame Christine DE COURREGES lui ayant donné son pouvoir, il est en conséquence constaté que ce pouvoir ne peut être exercé pour cette délibération.
Approbation à
lunanimité
N°88.10.06.2026 Régie Office du Tourisme - Tarifs complémentaires été 2026 Approbation à
lunanimité
Le Maire,
Philippe SA