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Déliberation - 1520267182 TRAVAUX SYLVICOLES 2018
Document publié le Vendredi 16 février 2018 par la commune de Dieue-sur-Meuse.
Lien du pdf (Déliberation - 1520267182 TRAVAUX SYLVICOLES 2018)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
DEPARTEMENT DE LA MEUSE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE DIEUE SUR MEUSE
Séance du 16 FEVRIER 2018
Afférents au Conseil 15
En exercice 15
Qui ont pris part à la
délibération 15
Date de convocation 09.02.2018
Date d’affichage 20.02.2018
L’an deux mil dix huit, le seize février, à 20 h 30, le conseil municipal,
régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mr DUMONT Jean-Claude, Maire.
Etaient présents : M. DUMONT JC, Mme GUERMEUR M., M.
WATRIN F., Mme SERRE F., M. LEPRINCE R., M. KNAJDER M., M. HENRY G., M. VOILQUIN A., Mme LULLO E., Mme BAVOUX F., Mme GAND E., M. LEPAGE J- N., Mme ROUX A., Mme NAWROCKI B.
Absent excusé : M. LEPAGE Pascal donnant pouvoir à Mme
NAWROCKI Béatrice.
Mme GUERMEUR Michèle est nommée secrétaire de séance.
TRAVAUX SYLVICOLES 2018
2018-02-D02
Frédéric WATRIN, adjoint au Maire, présente au conseil municipal le programme établi par l’ONF sur les actions à mener au titre de l’année 2018 dans la forêt communale, à savoir : parcelle 6a maintenance mécanisée des cloisonnements d’exploitation.
La dépense est évaluée à 784 € HT.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal accepte ce programme et ouvre le crédit nécessaire à l’article 61524 du BP2018. Il autorise le Maire à signer tout document relatif à ce dossier.
Ont signé au registre les membres présents.
Copie conforme.
Le Maire,
Jean-Claude DUMONT.
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
055-215501545-20180216-2018-02-D02-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 19/02/2018