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Document publié le Lundi 26 février 2024 par la commune de Génissac.
Lien du pdf (Procès Verbal - a59937c59628e3db631805d650fa0e18)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit, Famille,
GÉNISSAC
Conseil Municipal du 26 février 2024 dans la salle des mariages à 20 h 00
Ordre du jour
1 - Approbation du procès-verbal de la séance du 18 janvier 2024
2 - Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations qu’il a reçues du Conseil Municipal
3 - Adoption du règlement d’utilisation de la salle des fêtes pour les associations Génissacaises
4 - Adoption du règlement d’attribution des subventions de fonctionnement aux associations locales
5 - Proposition de location d’un terrain communal pour l’installation d’un pylône destiné aux télécommunications
6 - Adoption d’un contrat de location en crédit-bail d’un Traffic électrique avec reprise du camion et du Traffic thermique
7 - Adoption du règlement d’utilisation de la piste de pumptrack
8 - Adhésion à la formule « ECOSUITE » du Dispositif d’ Accompagnement à l’Efficacité Energétique du Syndicat Départemental Energies et Environnement de la Gironde
9 - Adoption d’un contrat de mise à disposition de personnel avec l’Association Tremplin pour l’emploi T 2000
10 - Adoption de conventions avec l’organisme CEP FORMATION pour les formations des agents des services techniques
11 - Adoption d’une convention avec l’organisme UFCV pour les formations BAFD et BAFA
des agents affectés au groupe scolaire
12 - Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs : création d’un poste de Rédacteur territorial et fermeture d’un poste d’Adjoint administratif principal de 2°" classe
13 - Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Familles Rurales
14 - Affaires diverses