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Document publié le Lundi 19 février 2024 par la commune de Génissac.
Lien du pdf (Procès Verbal - 8e5f0971b21a5f317dfb1168436fbe3f)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit, Famille,
Génissac, le 19 février 2024
GÉNISSAC
CONVOCATION
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
J’ai l’honneur de vous faire connaître que le Conseil Municipal se réunira dans la salle des mariages en mairie le :
LE LUNDI 26 FEVRIER 2024 A 20 H 00
et vous prie de bien vouloir assister à cette séance.
Ordre du jour
1 - Approbation du procès-verbal de la séance du 18 janvier 2024
2 - Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations qu’il a reçues du Conseil Municipal
3 - Adoption du règlement d’utilisation de la salle des fêtes pour les associations Génissacaises
4 - Adoption du règlement d’attribution des subventions de fonctionnement aux associations
locales
5 - Proposition de location d’un terrain communal pour l’installation d’un pylône destiné aux télécommunications
6 - Adoption d’un contrat de location en crédit-bail d’un Traffic électrique avec reprise du camion et du Traffic thermique
7 - Adoption du règlement d’utilisation de la piste de pumptrack
8 - Adhésion à la formule « ECOSUITE » du Dispositif d’Accompagnement à l’Efficacité Energétique du Syndicat Départemental Energies et Environnement de la Gironde
9 - Adoption d’un contrat de mise à disposition de personnel avec l’Association Tremplin pour l'emploi T 2000
10 - Adoption de conventions avec l’organisme CEP FORMATION pour les formations des agents des services techniques 11 - Adoption d’une convention avec l’organisme UFCV pour les formations BAFD et BAFA
des agents affectés au groupe scolaire
12 - Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs : création d’un poste de Rédacteur territorial et fermeture d’un poste d’Adjoint administratif principal de 2°% classe
13 - Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Familles Rurales
14 - Affaires diverses
Comptant sur votre présence et vous en remerciant par avance,
Je vous prie d’agréer, Cher(e) Collègue, l’expression de mes salutations distinguées.