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Compte-Rendu - compte rendu de la reunion du 7 avril
Conseil Municipal - conseil municipal du 9 novembre 2022
Procès Verbal - 20231012143435366
Procès Verbal - 20221011140236492
Procès Verbal - 20251212125127959 tampon
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Moringhem.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20251212125127959 tampon)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
Envoyé
en
préfecture
le
12/12/2025
Reçu
en
préfecture
le
12/12/2025
3
Publié
le
Ss
L
ID
: 062-216205922-20251106-PV06112025-AR
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la
comr
En
date
du
06/11/2025
Date
de
la
convocation
: 28.10.2025
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
six
du
mois
de
novembre
à
dix-huit
heures
et
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Moringhem,
s’est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
CORNETTE
Christophe,
Maire,
en
suite
de
convocation
en
date
du
vingt-huit
octobre
deux
mil
vingt-cinq
dont
un
exemplaire
a
été
affiché
à
la
porte
de
la
Mairie. Etaient
présents
:Christophe
CORNETTE,
Gérard
DASSONNEVILLE,
Fanny
DELATTRE,
Jean-Pierre
DENAES,
Aurélie
DOLLE,
Maurice
FAYEULLE,
Hubert
FICHAUX,
Christophe
GOURMEZ,
Sébastien
HENON,
Marguerite-Marie
LEBRIEZ,
Luc
SAINT-MACHIN
Etaient
absents
:Hervé
DUQUESNE
(procuration
à
Christophe
CORNETTE)
Pauline
DURIEZ
Daniel
FELINE
Monsieur
Jean-Pierre
DENAES
est
élu
secrétaire.
l'est
donné
lecture
du
procès-verbal
de
la
dernière
réunion
de
conseil
en
date
du
10/09/2025.
Ce
PV
est
validé
à
l'unanimité.
Ordre
du
jour
de
la
séance
:
* Délibération
n°1
-
DECI
et
assainissement
hameau
de
Liheuse
—
convention
entre
le
SED,
Moringhem
et
la
CAPSO
- approuvée
à
l'unanimité
+ Délibération
n°2
—
Plan
communal
de
sauvegarde
—
mise
à jour
des
données
+ Délibération
n°3
—
Validation
règlement
boisement
—
approuvée
à
l’unanimité
*
Délibération
n°4
—
Service
de
numérotation
des
habitations
LA
POSTE
(loi
3Ds)
-
présentation
de
devis
La
poste
—
contre
à
la
majorité
* Délibération
n°5
—
recensement
2026
:indemnité
agent
recenseur
—
forfait
de
1000€
NET
pour
le
recensement
de
l'intégralité
des
habitations
de
la
commune
(environ
270
habitations)
- approuvée
à
l'unanimité
+ Délibération
n°6
—
Rapport
annuel
de
services
communs
CAPSO
-
informations
* Délibération
n°7
—
Bilan
financier
ALSH
2024
—
informations
+ Délibération
n°8
—
Correction
sur
exercice
antérieur
par
opération
d'ordre
non
budgétaire
—
approuvée
à
l'unanimité
+ Délibération
n°9
—
Horaires
remises
des
clefs
de
salle
polyvalente-
contre
à
la
majorité
+ Délibération
n°10
—
Modification
tracé
VIA
FRANCIGENA-
approuvée
à
l'unanimité
Questions
diverses
:
-
Cérémonie
des
vœux
prévue
le
dimanche
4
janvier
2025
à
11h
à
la
salle
des
fêtes.
La
séance
est
levée
à
20h45