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Déliberation - Liste Delib 16 OCT 23
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Lien du pdf (Déliberation - Liste Delib 16 OCT 23)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
SAINTS NAUPHARY
MAIRIE
DE
SAINT-NAUPHARY 82370
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
16
OCTOBRE
2023
Convocation
du
: 28 AOÛT
2023
Nombre
de
conseillers
:
-
En
exercice
: 18
-
Présents
: 18
-
Votants:
18
-
Absents
: 0
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
lundi
16
octobre,
à
20h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
Loi,
dans
la
salle
des
aînés,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Bernard
PAILLARES,
Maire.
Présents
: 18
PAILLARES
Bernard,
ALBERT
Mathieu,
PECQUENARD
Caroline,
LORMIERES
Philippe,
MALY
Véronique,
MAYMAT
Philippe,
SERNY
Philippe,
MONTELS
Nathalie,
LECOINTE
Marie-Jeanne,
LACAM
Sébastien,
DIAZ
Sandrine,
RISPE
Laurence,
GIRARD
Natacha,
DEL
RIO
Sandy,
LOMBRAIL
Sébastien,
BELDA
Laure,
BODOT
Damien,
FORESTIé
Edouard.
Absent(s)
excusé(s)
: Néant
Monsieur
Philippe
LORMIERES
a été
élu
secrétaire
de
séance.
Monsieur
le
Maire
constate
que
le
quorum
est
atteint.
Le
procès-verbal
de
la séance
du
04
Septembre
2023
est
adopté
à l’unanimité.
DELIBERATIONS
2023-10-01
: Attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
au
SNAC
OMNISPORT
Votée
à
l’unanimité. 2023-10-02
: Délibération
portant
désignation
du
référent
déontologue
des
élus
et adhésion
à la
mission
d'assistance
et de
conseil
proposée
par
le centre
de
gestion
de
Tarn
et Garonne
Votée
à
l’unanimité.
2023-10-03
: Action
sociale
envers
les
agents
de
la collectivité
pour
l’année
2023
Votée
à
l'unanimité.
2023-10-04
:
Délibération
portant
création
d’un
emploi
permanent
d’attaché
à
raison
de
35h/semaine
à compter
du
1°’ janvier
2024
Votée
à l'unanimité.
2023-10-05
: Suppression
d’un
poste
d'agent
de
maîtrise
à raison
de
35h/semaine
à compter
du
1°" octobre
2023
Votée
à l’unanimité.
2023-10-06
: Budget
commune
2023 :
décision
modificative
n°3
: virements
de
crédits
Votée
à
l’unanimité.
La
séance a
été
levée
à 22h50.
Affichée
le 17
octobre
2023.
Le
secrétaire,
Le
Maire,
Philippe
LORMIERES.
Bernard
PA