Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste Delib 04 SEPT 23
Déliberation - Liste Delib 19 SEPT 22
Déliberation - Liste Delib du 15 sept
Déliberation - Liste Delib du 16 fevrier
Déliberation - Liste Delib 16 OCT 23
Déliberation - Liste Delib du 01 JUILLET
Procès Verbal - PV CM du 04 SEPT 23
Déliberation - Liste Delib du 27 Janvier
Procès Verbal - PV CM du 16 Septembre
Déliberation - 2024 09 01 delib approb rpqs smevtt
Déliberation - Liste Delib du 16 SEPT
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Nauphary.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Delib du 16 SEPT)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Environnement,
SAINTS NAUPHARY
MAIRIE
DE
SAINT-NAUPHARY 82370
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
16
septembre
2024
Convocation
du
: 09/09/2024
Nombre
de
conseillers
:
-
Enexercice
: 18
-
Présents
: 16
-
Votants:17
-
Absents
:2
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
lundi
16
septembre
2024
à 20h30,
le Conseil
Municipal
de
la commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
Loi,
dans
la salle
du
conseil
municipal,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Bernard
PAILLARES,
Maire.
Présents
: 16
PAILLARES
Bernard,
ALBERT
Mathieu,
PECQUENARD
Caroline,
LORMIERES
Philippe,
MALY
Véronique,
SERNY
Philippe,
MONTELS
Nathalie,
LECOINTE
Marie-Jeanne,
LACAM
Sébastien,
RISPE
Laurence,
GIRARD
Natacha,
DEL
RIO
Sandy,
LOMBRAIL
Sébastien,
BELDA
Laure,
BODOT
Damien,
FORESTIé
Edouard
Absents
excusés
: 2
Maymat
Philippe
donne
pouvoir
à PAILLARES
Bernard,
DIAZ
Sandrine
Monsieur
LORMIERES
Philippe
a été
élu
secrétaire
de
séance.
Monsieur
le
Maire
constate
que
le quorum
est
atteint.
Le
procès-verbal
de
la séance
du
1%
juillet
2024
est
adopté
à
l’unanimité.
DELIBERATIONS
2024-09-01
:
APPROBATION
DU
RAPPORT
ANNUEL
SUR
LE
PRIX
ET
LA
QUALITE
DU
SERVICE
PUBLIC
DE
L'EAU
POTABLE
(RPQS)
EXERCICE
2023
DU
SYNDICAT
MIXTE
DE
PRODUCTION
D'EAU
POTABLE
DES
VALLEES
DU
TARN
ET
DU
TESCOU
Votée
à l'unanimité. 2024-09-02
: IDENTIFICATION
DES
ZONES
D’ACCELERATION
DE
LA
PRODUCTION
DES
ENERGIES
RENOUVELABLES
Votée
à l'unanimité.
2024-09-03
: DEMANDE
DE
DEPOSE
DE
RESEAU
ENEDIS
AU
LIEU-DIT
LA
PEYRUQUE,
3531
ROUTE
DE
SAINT-ETIENNE
DE
TULMONT
Votée
à l'unanimité.
2024-09-04
:
GMCA:
TRANSFERT
DE
LA
COMPETENCE
«ARTS
PLASTIQUES»
AU
CONSERVATOIRE
A
RAYONNEMENT
DEPARTEMENTAL
DE
MONTAUBAN
: APPROBATION
DU
RAPPORT
DE
LA
CLECT
POUR
LES
ATTRIBUTIONS
DE
COMPENSATION
ET
DOTATIONS
DE
RENOUVELLEMENT
DE
LA
COMMUNE
DE
MONTAUBAN
Votée
à l’unanimité.
La
séance
a été
levée
à 22h11.
Affichée
le 17
septembre
2024.
Le
secrétaire,
Le
Maire,
LORMIERES
Philippe.
'
GE