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Procès Verbal - PV CM du 29 JUIN 23
Compte-Rendu - liste délib 23 juin 2022
Procès Verbal - PV CM du 15 JUIN 23
Déliberation - Liste Delib du 23 juin
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Nauphary.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Delib du 23 juin)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Institutions publiques,
SAINTS NAUPHARY
MAIRIE
DE
SAINT-NAUPHARY 82370
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
23
juin
2025
Convocation
du
: 16/06/2025
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
LUNDI
23
JUIN
à 20h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
Loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Bernard
PAILLARES,
Maire
Nombre
de
conseillers
:
-
Enexercice
: 18
-
Présents:
17
-
_
Votants:17
-
Absents:1
Présents
: 17
PAILLARES
Bernard,
ALBERT
Mathieu,
PECQUENARD
Caroline,
LORMIERES
Philippe,
MALY
Véronique,
MAYMAT
Philippe,
SERNY
Philippe,
MONTELS
Nathalie,
LECOINTE
Marie-Jeanne,
LACAM
Sébastien,
DIAZ
Sandrine,
RISPE
Laurence,
GIRARD
Natacha,
DEL
RIO
Sandy,
LOMBRAIL
Sébastien,
BELDA
Laure,
BODOT
Damien
Absent
excusé
: 1
Forestié
Edouard
donne
pouvoir
à
RISPE
Laurence
Monsieur
LORMIERES
Philippe
été
élu
secrétaire
de
séance.
Le
procès-verbal
de
la séance
du
19
mai
2025
est
adopté
à l'unanimité.
Monsieur
le
Maire
propose
qu'une
délibération
soit
ajoutée
à l’ordre
du
jour
de
la
séance
pour
le
déclassement
du
domaine
public
communal
de
l’ancien
stade
municipal
sis
lieu-dit
Capélanios.
DELIBERATIONS
2025-06-01
:DELIBERATION
PORTANT
SUPPRESSION
D'UN
EMPLOI
PERMANENT
D’ADJOINT
TECHNIQUE
PRINCIPAL
2EME
CLASSE
À
RAISON
DE
17H30/S
A
COMPTER
DU
1ER
NOVEMBRE
2025
Votée
à l’unanimité.
2025-06-02
:__DELIBERATION
PORTANT
SUPPRESSION
D'UN
EMPLOI
PERMANENT
D'ADJOINT
DU
PATRIMOINE
PRINCIPAL
2EME
CLASSE
À
RAISON
DE
17H30/S
A
COMPTER
DU
1ER
NOVEMBRE
2025
Votée
à l'unanimité, 2025-06-03
:DELIBERATION
PORTANT
SUPPRESSION
D'UN
EMPLOI
D’ADJOINT
ADMINISTRATIF
A
RAISON
DE
31H/S
A
COMPTER
DU
29
DECEMBRE
2025
Votée
à
l’unanimité.
2025-06-04
: DELIBERATION
PORTANT
DESIGNATION
DU
REFERENT
SIGNALEMENT
DES
ACTES
DE
VIOLENCE,
DE
DISCRIMINATION,
DE
HARCELEMENT
ET
D'AGISSEMENTS
SEXISTES
(AVDHAS)
ET
ADHESION
A
LA
MISSION
FACULTATIVE
PROPOSEE
PAR
LE
CENTRE
DE
GESTION
DE
TARN
ET
GARONNE
Votée
à l’unanimité.
2025-06-05
: PARTICIPATION
DE
LA
COLLECTIVITE
POUR
LA
PROTECTION
SOCIALE
COMPLEMENTAIRE
SANTE
DES
AGENTS
POUR
LES
CONTRATS
LABELLISES
A
COIMPTER
DU
1ER
JANVIER
2026
Votée
à l'unanimité.
2025-06-06
* TRANSFERT
DE
GESTION
DES
CERTIFICATS
D'ECONOMIE
D'ENERGIE
(CEE)
AU
SYNDICAT
DEPARTEIVENTAL
D'ENERGIE
DE
TARN
ET
GARONNE
:
TRAVAUX
BATIMENTS
COMMUNAUX,
ECLAIRAGE
PUBLIC
Votée
à l'unanimité.
2025-06-07
: DELIBERATION
PORTANT
CREATION
D'UN
EMPLOI
LIE
A
UN
ACCROISSEMENT
TEMPORAIRE
D’ACTIVITE
AU
SECRETARIAT
DE
MAIRIE
A
RAISON
DE
35H/S
(ARTICLE
L332-23
1°
DU
CODE
GENERAL
DE LA
FONCTION
PUBLIQUE)
Votée
à l'unanimité.
2025-06-08
: DELIBERATION
PORTANT
CREATION
D'UN
EMPLOI
LIE
A
UN
ACCROISSEMENT
TEMPORAIRE
D’ACTIVITE
AUX
ECOLES
A
RAISON
DE
20H/S
(ARTICLE
1332-23
1°
DU
CODE
GENERAL
DE
LA
FONCTION
PUBLIQUE,
Votée
à l'unanimité.
2025-06-09
: TARIFS
DE
LA
CANTINE
SCOLAIRE
POUR
LA
RENTREE
2025-2026
Pour:
11
- Contre
:5
-
Abstention
: 1.
2025-06-10
: DECLASSEMENT
DUÜ
DOMAINE
PUBLIC
COMMUNAL
DE
L'ANCIEN
STADE
MUNICIPAL
SITUE
LIEU-DIT
CAPELANIOS
Votée
à
l'unanimité.
La
séance
a été
levée
à 22h22.
Affichée
le 24 juin
2025.
Le
secrétaire,
LORMIERES
Philippe.