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Déliberation - Liste Delib du 15 Avril
Document publié le Lundi 8 janvier 2024 par la commune de Saint-Nauphary.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Delib du 15 Avril)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Budget,
SAINTS NAUPHARY
MAIRIE
DE
SAINT-NAUPHARY 82370
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
15
avril
2024
Convocation
du
: 08/04/2024
Nombre
de
conseillers
:
-
Enexercice
: 18
-
Présents
: 16
-
Votants
: 16
- _
Absents
: 0
L'an
deux
mil vingt-quatre,
le lundi
15
Avril
à 20h30,
le Conseil
Municipal
de
la commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la Loi, dans
la salle
des
aînés,
sous
la présidence
de
Monsieur
Bernard
PAILLARES,
Maire. Présents
: 16
PAILLARES
Bernard,
ALBERT
Mathieu,
PECQUENARD
Caroline,
MALY
Véronique,
MAYMAT
Philippe,
SERNY
Philippe,
MONTELS
Nathalie,
LECOINTE
Marie-Jeanne,
LACAM
Sébastien,
RISPE
Laurence,
GIRARD
Natacha,
DEL
RIO
Sandy,
LOMBRAIL
Sébastien,
BELDA
Laure,
BODOT
Damien,
FORESTIE
Edouard
Absent(s)
excusé(s)
: 2
LORMIERES
Philippe
donne
pouvoir
à PAILLARES
Bernard,
DIAZ
Sandrine
donne
pouvoir
à ALBERT
Mathieu
Monsieur
ALBERT
Mathieu
a été
élu
secrétaire
de
séance.
Monsieur
le Maire
constate
que
le quorum
est
atteint.
Le
procès-verbal
de
la séance
du
18
mars
2024
est
adopté
à l’unanimité.
DELIBERATIONS
2024-04-01
: VOTE
DES
TAUX
FB,
FNB
ET
TH
2024
Votée
à l’unanimité.
2024-04-02:
AFFECTATION
DU
RESULTAT
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L’EXERCICE
2023
POUR
LE
BUDGET
COMMUNE
Votée
à l’unanimité. 2024-04-03 : 2024-04-04
:
2024-04-05 : 2024-04-06 2024-04-07 2024-04-08 PYRENEES 2024-04-09 : 2024-04-10
AFFECTATION
DU
RESULTAT
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L’'EXERCICE
2023
POUR
LE
BUDGET
CCAS
Votée
à l’unanimité.
VOTE
DU
BUDGET
COMMUNE
2024
Votée
à l’unanimité.
VOTE
DU
BUDGET
CCAS
2024
Votée
à l’unanimité.
: NOMENCLATURE
BUDGETAIRE
ET
COMPTABLE
M57
: APPLICATION
DE
LA
FONGIBILITE
DES
CREDITS
Votée
à l'unanimité.
: DERATISATION
: CAMPAGNE
2024
: DEMANDE
DE
SUBVENTION
AU
CONSEIL
DEPARTEMENTAL
Votée
à l'unanimité.
: REALISATION
D'UN
PRET
COURT
TERME
CREDIT
RELAIS
AUPRES
DU
CREDIT
AGRICOLE
NORD
MIDI
Votée
à l’unanimité.
ACQUISITION
DE
MOBILIER
POUR
LA
MAIRIE
: DEMANDE
D'UN
FONDS
DE
CONCOURS
AU
GMCA
Votée
à l'unanimité.
: ACQUISITION
D'UN
CAMION
POUR
LES
SERVICES
TECHNIQUES
: DEMANDE
D'UN
FONDS
DE
CONCOURS
AU
GMCA
Votée
à l'unanimité.
La
séance
a
été
levée
à
22h15.
Affichée
le 16
avril
2024
Le
secrétaire,
ALBERT
Mathie