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Acte - DE 154 2023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Barre-des-Cévennes.
Lien du pdf (Acte - DE 154 2023)
Thèmes du document : Union Européenne, Institutions publiques, Banque,
DE_154_2023 République Française
LOZERE
COMMUNE DE BARRE DES CEVENNES
Séance du vendredi 15 décembre 2023
Date convocation : 11
décembre 2023
Membres en exercice : 10
Présents : 7
Votants : 9
Pour:9
Contre : 0
Abstentions : 0
quinze décembre deux mille vingt-trois, à 20h00, l'assemblée régulièrement convoquée s'est réunie sous la présidence de François ROUVEYROL
Présent{e)s : Jean-Claude AUBERLET, Corentin CAPELIER, Lisa CLARY, Robert DEMOLIN, Rémy MONET, François ROUVEYROL, Patrick ROY
Absent(e)s et représenté(e)s: Charles ALDROVANDI représenté
par Rémy MONET, Isabelle BENOIT représentée par Robert DEMOLIN
Excusé(e)s: Fanny JACQUART
Absent(e)s:
Secrétaire de séance: Jean-Claude AUBERLET
Obijet: Affouage. Choix à faire sur les modalités.
Le Maire informe l’Assemblée délibérante qu’une nouvelle coupe affouagère est prête à être réalisée en 2024 et fera l'objet d’une délibération spécifique qui en définira les modalités.
Il convient, dans l'immédiat, de réaliser l’empilage en billon de 2 mètres en tas de stères, du bois stocké
depuis quelques années dans le bois de Malzac à proximité des 4 chemins et de les proposer aux affouagistes.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
* Demande que le bois stocké depuis quelques années dans le Malzac soit évacué en priorité pour l’affouage au prix de 30 euros la stère.
* Autorise Monsieur le Maire à signer tous les actes et documents inhérents à l'exécution de la présente délibération.
Fait et délibéré en mairie les jour, mois et an ci-dessus,
Au registre sontles signatures,
Acte rendu exécutoire
après dépôt en S/Préfecture
e.ASJA1/218
et publié ou notifié
Pour copie conforme.
Le Maire,
François Rouveyrol
— ( )
DE_154_2023 réfécire 1 de FR:10