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Compte-Rendu - Compte rendu succint CM 27 05 2021
Document publié le Jeudi 27 mai 2021 par la commune de Templeuve-en-Pévèle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu succint CM 27 05 2021)
Thèmes du document : Énergies, Justice et droit, Banque,
1
Compte-rendu succinct de la réunion du Conseil municipal en date du 27 mai 2021 à 19h00. L’an deux mil vingt-et-un, le vingt-sept mai, le Conseil municipal s’est réuni en salle polyvalente à dix-neuf heures, sous la présidence de Monsieur Luc Monnet, Maire, en suite de convocation en date du vingt mai deux mil vingt et un dont un exemplaire a été affiché à la porte de la Mairie.
Nombre de membres en exercice : 29 Nombre de membres présents : 27
Présents : Luc MONNET, Joëlle DUPRIEZ, Christian LEMAIRE, Marie-Françoise TAHON, Fabien DELPORTE, Angélique DEKOKER, Stéphane MICHEL, Amandine GOUDARD, Alain DELECLUSE, Olivia SALLÉ, Cyprien DUBUS, Catherine MORTREUX, Jean MOULLIÈRE, Hélène FOURDRIGNIER, Pierre DEHOVE, Marie-Astrid DELANNOY, Joffrey EMAILLE, Sandrine BROCART, Dominique SKRZYPCZAK, Katia TYTGAT, Arthur WAGNON, Michel MAIILARD, Véronique ROTTELEUR, Fabrice BALENT, Daniela MORONVAL, Yannick LIÉVIN, Emmanuel CHARETTE.
Absents ayant donné procuration :
Manuella DELESALLE donne procuration à Joëlle DUPRIEZ
Annie BAGGIO donne procuration à Véronique ROTTELEUR
Absents :
Secrétaire : Arthur WAGNON
1- Approbation du procès-verbal de la séance du 25 mars 2021.
Monsieur le Maire soumet l’approbation du procès-verbal de la séance du 25 mars 2021 à l’approbation du
Conseil municipal.
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22
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7
2- Tirage au sort des jurés d’assises pour l’année 2021.
Pas de vote.
2
3- Refinancement d’emprunt.
Monsieur le Maire soumet le refinancement d’emprunt à l’approbation du Conseil municipal.
Liste Pour Contre Abstentions
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Ensemble, Réinventons Templeuve
7
4- Modification de la délibération 2020-10 : Délégations données au Maire en vertu de l’article
L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Monsieur le Maire soumet la modification de la délibération 2020-10 : Délégations données au Maire en vertu
de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales à l’approbation du Conseil municipal.
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22
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7
5- Approbation du bilan 2020 des cessions immobilières.
Monsieur le Maire soumet l’approbation du bilan 2020 des cessions immobilières à l’approbation du Conseil
municipal.
Liste Pour Contre Abstentions
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22
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7
3
6- Approbation du bilan 2020 des acquisitions immobilières.
Monsieur le Maire soumet l’approbation du bilan 2020 des acquisitions immobilières à l’approbation du Conseil municipal.
Liste Pour Contre Abstentions
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22
Ensemble, Réinventons Templeuve
7
7- Dénomination de la rue créée dans le nouveau lotissement rue du Maresquel (lotissement PIRAINO).
Monsieur le Maire soumet la dénomination de la rue créée dans le nouveau lotissement rue du Maresquel (lotissement PIRAINO) à l’approbation du Conseil municipal.
Liste Pour Contre Abstentions
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22
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7
8- Signature d’une convention de groupement de commandes « Fourniture et acheminement d’électricité, avec services associés ».
Monsieur le Maire soumet la signature d’une convention de groupement de commandes « Fourniture et acheminement d’électricité, avec services associés » à l’approbation du Conseil municipal.
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7
4
9- Signature d’une convention de groupement de commandes « Fourniture et acheminement de gaz naturel, avec services associés ».
Monsieur le Maire soumet la Signature d’une convention de groupement de commandes « Fourniture et acheminement de gaz naturel, avec services associés » à l’approbation du Conseil municipal.
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7
10- Signature d’une convention de groupement de commandes « Outil de gestion de centre de loisirs (ALSH) et activités communales périscolaires » avec la Communauté de communes Pévèle Carembault.
Monsieur le Maire soumet la signature d’une convention de groupement de commandes « Outil de gestion de centre de loisirs (ALSH) et activités communales périscolaires » avec la Communauté de communes Pévèle Carembault à l’approbation du Conseil municipal.
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7
11- Adhésion de la Communauté de communes Pévèle Carembault au Syndicat mixte « Nord-Pas- de-Calais Numérique » au titre de sa compétence « usages numériques / NTIC en matière de numérique éducatif -Mise en place de l’ENT – Espace Numérique de Travail. Monsieur le Maire soumet l’adhésion de la Communauté de communes Pévèle Carembault au Syndicat mixte « Nord-Pas-de-Calais Numérique » au titre de sa compétence « usages numériques / NTIC en matière de numérique éducatif -Mise en place de l’ENT – Espace Numérique de Travail à l’approbation du Conseil municipal.
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7
5
12- Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Nord au titre de l’aide à l’aménagement de trottoirs.
Monsieur le Maire soumet la demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Nord au titre de l’aide à l’aménagement de trottoirs à l’approbation du Conseil municipal.
Liste Pour Contre Abstentions
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7
13- Demande de subvention au Conseil Départemental du Nord au titre du dispositif Projets Territoriaux Structurants 2021.
Monsieur le Maire soumet la demande de subvention au Conseil Départemental du Nord au titre du dispositif
Projets Territoriaux Structurants 2021 à l’approbation du Conseil municipal.
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7
14- Demande de subvention à l’Agence Nationale du Sport au titre du plan rénovation énergétique régional.
Monsieur le Maire soumet la demande de subvention à l’Agence Nationale du Sport au titre du plan rénovation énergétique régional à l’approbation du Conseil municipal.
Liste Pour Contre Abstentions
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7
6
15- Approbation du rapport d’activité 2020 du SIVOM Grand Sud de Lille. Monsieur le Maire soumet l’approbation du rapport d’activité 2020 du SIVOM Grand Sud de Lille à l’approbation du Conseil municipal.
Liste
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6
1
16- Création de deux postes d'adjoints techniques pour accroissement temporaire d'activité du
31/05/21 au 30/09/21.
Monsieur le Maire soumet la création de deux postes d'adjoints techniques pour accroissement temporaire
d'activité du 31/05/21 au 30/09/21 à l’approbation du Conseil municipal.
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22
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7
Vu, le Maire
Luc MONNET