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Compte-Rendu - Compte rendu succint CM 16 12 2021
Document publié le Jeudi 16 décembre 2021 par la commune de Templeuve-en-Pévèle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu succint CM 16 12 2021)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Ruralité,
1
Compte-rendu succinct de la réunion du Conseil municipal en date du 16 décembre 2021 à 19h00. L’an deux mil vingt-et-un, le seize décembre, le Conseil municipal s’est réuni en salle polyvalente à dix-neuf heures, sous la présidence de Monsieur Luc Monnet, Maire, en suite de convocation en date du dix décembre deux mil vingt et un dont un exemplaire a été affiché à la porte de la Mairie.
Nombre de membres en exercice : 29 Nombre de membres présents : 27
Présents : Luc MONNET, Joëlle DUPRIEZ, Stéphane MICHEL, Fabien DELPORTE, Angélique DEKOKER, Alain DELECLUSE, Christian LEMAIRE, Amandine GOUDARD, Olivia SALLÉ, Cyprien DUBUS, Catherine MORTREUX, Jean MOULLIÈRE, Sandrine BROCART, Hélène FOURDRIGNIER, Pierre DEHOVE, Marie-Astrid DELANNOY, Joffrey EMAILLE, Dominique SKRZYPCZAK, Katia
TYTGAT, Arthur WAGNON, Manuella DELESALLE, Michel MAIILARD, Véronique ROTTELEUR, Philippe KUPPENS, Daniela MORONVAL, Annie BAGGIO, Emmanuel CHARETTE
Absents ayant donné procuration :
Marie-Françoise TAHON donne procuration à Joëlle DUPRIEZ
Yannick LIÉVIN donne procuration à Michel MAILLARD
Absents :
Secrétaire : Arthur WAGNON
1- Approbation du procès-verbal de la séance du 18 novembre 2021.
Monsieur le Maire soumet l’approbation du procès-verbal de la séance du 18 novembre 2021 à l’approbation
du Conseil municipal.
Liste Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune
22
Ensemble, Réinventons Templeuve
7
2- Acquisition des parcelles AO 536, AO 537 et AO 502 – Rue du Maresquel.
Monsieur le Maire soumet l’acquisition des parcelles AO 536 , AO 537 et AO 502 – Rue du Maresquel à
l’approbation du Conseil municipal.
2
Liste Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune
22
Ensemble, Réinventons Templeuve
7
3- Acquisition de la parcelle AO 500– Rue du Maresquel.
Monsieur le Maire soumet l’acquisition de la parcelle AO 500– Rue du Maresquel.à l’approbation du Conseil municipal.
Liste Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune
22
Ensemble, Réinventons Templeuve
7
4- Demandes de subvention au titre de la Dotation d'Équipement des Térritoires Ruraux (DETR
2022) pour la restauration de l'église St Martin.
Monsieur le Maire soumet les demandes de subvention au titre de la Dotation d'Équipement des Térritoires
Ruraux (DETR 2022) pour la restauration de l'église St Martin à l’approbation du Conseil municipal.
Liste Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune
22
Ensemble, Réinventons Templeuve
7
5- Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement (DSIL 2022) pour la
création d’un accès aux personnes à mobilité réduite.
Monsieur le Maire soumet la demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement
(DSIL 2022) pour la création d’un accès aux personnes à mobilité réduite à l’approbation du Conseil
municipal.
3
Liste Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune
22
Ensemble, Réinventons Templeuve
7
6- Ouverture par anticipation des dépenses d’investissement de l’exercice 2022.
Monsieur le Maire soumet l’ouverture par anticipation des dépenses d’investissement à l’approbation du
Conseil municipal.
Liste Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune
22
Ensemble, Réinventons Templeuve
7
7- Participation de la Commune aux frais de l’école Saint Martin.
Monsieur le Maire soumet la participation de la commune aux frais de l’école Saint Martin à l’approbation du
Conseil municipal.
Liste Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune
22
Ensemble, Réinventons Templeuve
7
8- Subvention exceptionnelle à l’Association de Défense contre les Nuisances Sonores de l’Aéroport
Lille-Lesquin.
Monsieur le Maire soumet la Subvention exceptionnelle à l’Association de Défense contre les Nuisances
Sonores de l’Aéroport Lille-Lesquin à l’approbation du Conseil municipal.
4
Liste Pour Contre Abstentions
Templeuve-en-Pévèle, Notre Passion Commune
22
Ensemble, Réinventons Templeuve
7
Vu, le Maire
Luc MONNET