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Document publié le Mardi 22 octobre 2024 par la commune d'Aiguillon-sur-Mer.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20241016 DG CONC Conseil Municpal 2210200214 Sign)
Thèmes du document : Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes, Justice et droit,
L'AIGUILLON
LA-PRESQU' LE SE er
7 — LE
A L'Aiguillon-la-Presqu'île, le 16 octobre 2024
Monsieur Laurent HUGER, Maire de L'Aiguillon-
la-Presqu'île,
À Mesdames et Messieurs les Conseillers
municipaux
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
Je vous prie de bien vouloir participer à la réunion du Conseil municipal de la Commune
nouvelle de L'Aiguillon-la-Presqu'ile qui se déroulera le Mardi 22 octobre 2024 à 19h00, salle
polyvalente, avenue Amiral Courbet, L'Aiguillon-sur-Mer, 85460 L'Aiguillon-la-Presqu'ile.
ORDRE DU JOUR ;
+
# Désignation d'un secrétaire de séance,
FONCTIONNEMENT
- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 24 septembre
2024,
- Création et composition d'une commission MAPA,
+ Délégation de Service Public pour l'exploitation des plages,
FINANCES
r Décisions modificatives, N°4 du Budget Général, N°2 du Budget Loisirs, N°2 du Budget
Port,
Régularisation emprunt budget port,
Provisions ports,
Participation de fonctionnement budget général au CCAS,
Subvention association ALPHA,
Tarifs assainissement, participation assainissement, NONOONON
ON
RÉSEAUX
r _ Travaux assainissement - Groupement de commande avec le CCAS,
#._ Sydev - Travaux de rénovation d'éclairage- Convention,
URBANISME
- Annulation de la cession terrain, AK 202 - Terrain en Zone Artisanale,
r Vente terrain Zone Artisanale, projet Grain d'Epi,
VILLE DE L'AIGUILLON-LA-PRESQU'ÎLE
2 Place Au Docteur Graudet - L'Aguil'orn-sur-Mer - SEA4ËQ LA quilona-Bresn ile
Tel. 025 37 1929 - mare@.agulcniapresantie RESSOURCES HUMAINES
> Création de postes au service technique avec mise à jour du tableau des effectifs,
SCOLAIRE
> Crédits scolaires,
5
> Projet éducatif de la commune de L'Aiguillon-la-Presqu'île,
DÉCISIONS PRISES SOUS DÉLÉGATION
QUESTIONS DIVERSES
Comptant sur votre présence, veuillez croire, Mesdames, Messieurs, à l'assurance de ma parfaite considération.
Le Maire,
VILLE DE L'AIGUILLON-LA-PRESQU'ÎLE
2, 71acs 1 Docteur Sraude: - L'Aigiilin-sir-Mer - BEAEO ©! À gurign-ia-Preson le
Tel. 02 57 37 19 29 - mairte@aguilonanresciale