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Arrêté - f8j0hx04gxaf2nm
Document publié le Samedi 23 mars 2024 par la commune de Plessis-Pâté.
Lien du pdf (Arrêté - f8j0hx04gxaf2nm)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Culture et patrimoine,
ARRÊTÉ TEMPORAIRE DU MAIRE N° A-036-2024
Réglementant la circulation lors du défilé du
Carnaval
Organisé par le Comité des Fête
Le Samedi 23 mars 2024
Le Plessis-Pâté
Le Maire du Plessis-Pâté,
VU le code de la route,
VU les articles L 2213-1 à L 2213-4 du Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la demande du Comité des fêtes d'organiser le défilé du Carnaval 2024 sur la commune du
Plessis-Pâté,
CONSIDÉRANT que cette manifestation nécessite de réglementer la circulation sur le parcours emprunté,
ARRETE
Article er : Le Samedi 23 mars 2024, à l’occasion du Carnaval 2024, organisé par le Comité
des Fêtes, le défilé est autorisé à emprunter le parcours suivant sur la Commune du Plessis-Pâté : Départ devant l’École de Musique et de Danse à 15 heures 00
Avenue Gilbert Fergant, Rue des Biches, Route de Liers, Rue des Chamois, Avenue du Parc,
Avenue Gilbert Fergant.
La dislocation se déroulera devant l’école de Musique et de Danse.
Article 2 : Pour des raisons de sécurité sur les voies de circulation à double sens, les véhicules
venant en sens inverse seront stoppés ou déviés vers les rues adjacentes par les membres du
Comité des Fêtes équipés de gilets de sécurité haute visibilité. Le cortège sera ouvert par le véhicule
de service de la Police Municipale et fermé par un véhicule dit « voiture balai ».
Article 3: Madame la Directrice Générale des Services du PLESSIS-PATE, Monsieur le
Commandant de Brigade de la Gendarmerie de MAROLLES en HUREPOIX, Monsieur le
responsable de la Police Municipale du PLESSIS-PATE, sont chargés, chacun en ce qui le concerne,
de l'application du présenté arrêté
Place du 8 mai 1945 - 91220 Le Plessis-Pâté - Tél : 01 60 85 59 00 - Fax : O1 60 85 59 29
Site : www.leplessispate.fr - Mail : mairie@leplessispate.fr Fait au Plessis-Pâté, le 12 mars 2024
Fait et arrêté les jour, mois et an que |
dessus.
Pour extrait certifié conforme.
Le Maire certifie exécutoire, sous sa
responsabilité, le présent acte.
lEinforme que le présent acte peut
faire l’objet d’un recours pour excès
de pouvoir devant le Tribunal
administratif de Versailles, dans un
délai de deux mois à compter de la
présente notification ou publication
électronique.
Date de télétransmmission du
présent acte au contrôle de légalité :
Date de sa publication électronique:
Place du 8 mai 1945 - 91220 Le Plessis-Pâté - Tél : 01 60 85 59 00 - Fax : 01 60 85 59 29
Site : www.leplessispate.fr - Mail : mairie@leplessispate.fr