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Procès Verbal - DEL 2023.17 Approbation du Proces verbal du Conseil municipal du 30 janvier 2023
Document publié le Mardi 3 janvier 2023 par la commune d'Aucamville.
Lien du pdf (Procès Verbal - DEL 2023.17 Approbation du Proces verbal du Conseil municipal du 30 janvier 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
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Conseil Municipal du lundi 20 mars 2023
Délibération n°2023.17 : Approbation du Procès-verbal du Conseil municipal du 30 janvier 2023
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 20 MARS 2023
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
******************
N° 2023.17
Nombre de membres :
Afférents au Conseil Municipal 29
En exercice 29
Qui ont pris part à la délibération 22 Pour : 22
Contre : 0
Abstention 0
Date de la convocation : 13 mars 2023
L'an deux mille vingt-trois et le vingt mars à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune d’AUCAMVILLE s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au Salle du Conseil, sur convocation régulière, sous la présidence de Monsieur Gérard ANDRE, Maire.
Présents : M. Gérard ANDRE, Mme Roseline ARMENGAUD, M. Patrick FERRARI, Mme Annette BALAGUE, Mme Véronique FABREGAS, M. Francis MUSARD, Mme Monique PONS, M. Jean-Charles VALMY, M. Daniel THOMAS, M. Jean-Jacques BECHENY, Mme Caroline CHALLET, Mme Marie CLAIREFOND, Mme Nelly DENES, Mme Thérèse FOISSAC, M. Jean-Pierre JAMMES, M. Thierry RAFAZINE, Mme Hélène TOULY, M. Nicolas TOURNIER.
Pouvoir(s) : M. Fabrice IGOUNET pouvoir à Mme Annette BALAGUE, M. Félix MANERO pouvoir à M. Patrick FERRARI, M. Alexis FRIGOUL pouvoir à M. Gérard ANDRE, M. Laurent TALBOT pouvoir à M. Francis MUSARD.
Absent(s) excusé(s) : Mme Valérie DREUILHE, M. Patrick DUBLIN, M. Bertrand DEBUISSER, Mme Caroline ANDREU, Mme Lylia CHALLAL, Mme Christine MERLE-JOSE, Mme Mireille OVADIA.
Secrétaire de séance : Mme ARMENGAUD.
Objet de la délibération : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 30 JANVIER 2023
Exposé :
Ce procès-verbal est en votre possession.
Décision :
Le Conseil Municipal, Page 2 sur 2
Conseil Municipal du lundi 20 mars 2023
Délibération n°2023.17 : Approbation du Procès-verbal du Conseil municipal du 30 janvier 2023
Vu le Code général des collectivités territoriales,
Vu le procès-verbal du Conseil municipal du 30 janvier 2023 annexé,
Entendu l’exposé de M. ANDRE, Maire, et après en avoir délibéré,
Décide
Article unique : d’approuver le procès-verbal du Conseil municipal du 30 janvier 2023.
Le Maire,
Gérard ANDRE
Document signé électroniquement