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Procès Verbal - 2023.04 Approbation du proces verbal du Conseil municipal du 9 janvier 2023
Document publié le Lundi 9 janvier 2023 par la commune d'Aucamville.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2023.04 Approbation du proces verbal du Conseil municipal du 9 janvier 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
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Conseil Municipal du lundi 30 janvier 2023
Délibération n°2023.04 : Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 9 janvier 2023
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 30 JANVIER 2023
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
******************
N° 2023.04
Nombre de membres :
Afférents au Conseil Municipal 29
En exercice 29
Qui ont pris part à la délibération 24 Pour : 24
Contre : 0
Abstention 0
Date de la convocation : 23 janvier 2023
L'an deux mille vingt-trois et le trente janvier à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune d’AUCAMVILLE s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au Salle du Conseil, sur convocation régulière, sous la présidence de Monsieur Gérard ANDRE, Maire.
Présents : M. Gérard ANDRE, Mme Roseline ARMENGAUD, M. Fabrice IGOUNET, Mme Valérie VIGNE, Mme Annette BALAGUE, Mme Véronique FABREGAS, M. Francis MUSARD, Mme Monique PONS, M. Jean-Charles VALMY, M. Patrick DUBLIN, M. Daniel THOMAS, Mme Caroline ANDREU, Mme Caroline CHALLET, Mme Nelly DENES, M. Jean- Pierre JAMMES, M. Thierry RAFAZINE, M. Laurent TALBOT, M. Nicolas TOURNIER.
Pouvoir(s) : M. Patrick FERRARI pouvoir à Mme Valérie VIGNE, M. Félix MANERO pouvoir à M. Patrick DUBLIN, M. Bertrand DEBUISSER pouvoir à Mme Roseline ARMENGAUD, M. Jean-Jacques BECHENY pouvoir à M. Gérard ANDRE, Mme Thérèse FOISSAC pouvoir à Mme Annette BALAGUE, M. Alexis FRIGOUL pouvoir à Mme Monique PONS.
Absent(s) excusé(s) : Mme Lylia CHALLAL, Mme Marie CLAIREFOND, Mme Christine MERLE-JOSE, Mme Mireille OVADIA, Mme Hélène TOULY.
Secrétaire de séance : Mme ARMENGAUD.
Objet de la délibération : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JANVIER 2023
Exposé :
Ce procès-verbal est en votre possession.
Décision :
Le Conseil Municipal, Page 2 sur 2
Conseil Municipal du lundi 30 janvier 2023
Délibération n°2023.04 : Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 9 janvier 2023
Vu le Code général des collectivités territoriales,
Vu le procès-verbal du Conseil municipal du 9 janvier 2023 annexé,
Entendu l’exposé de M. ANDRE, Maire, et après en avoir délibéré,
Décide
Article unique : d’approuver le procès-verbal du Conseil municipal du 9 janvier 2023.
Le Maire,
Gérard ANDRE
Document signé électroniquement