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Procès Verbal - DEL2022127 Approbation du proces verbal du Conseil municipal du 18 octobre 2022
Document publié le Mardi 18 octobre 2022 par la commune d'Aucamville.
Lien du pdf (Procès Verbal - DEL2022127 Approbation du proces verbal du Conseil municipal du 18 octobre 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Page 1 sur 2
Conseil Municipal du mardi 29 novembre 2022
Délibération n°2022.127 : Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 18 octobre 2022
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 29 NOVEMBRE 2022
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
******************
N° 2022.127
Nombre de membres :
Afférents au Conseil Municipal 29
En exercice 29
Qui ont pris part à la délibération 24 Pour : 24
Contre : 0
Abstention 0
Date de la convocation : 22 novembre 2022
L'an deux mille vingt-deux et le vingt-neuf novembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune d’AUCAMVILLE s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au Foyer municipal, sur convocation régulière, sous la présidence de Monsieur Gérard ANDRE, Maire.
Présents : M. Gérard ANDRE, Mme Roseline ARMENGAUD, M. Fabrice IGOUNET, M. Patrick FERRARI, Mme Annette BALAGUE, M. Félix MANERO, M. Francis MUSARD, Mme Monique PONS, M. Jean-Charles VALMY, M. Patrick DUBLIN, M. Daniel THOMAS, Mme Caroline CHALLET, Mme Marie CLAIREFOND, Mme Nelly DENES, M. Alexis FRIGOUL, M. Jean-Pierre JAMMES, M. Thierry RAFAZINE, M. Laurent TALBOT, Mme Hélène TOULY, M. Nicolas TOURNIER.
Pouvoir(s) : Mme Véronique FABREGAS pouvoir à M. Gérard ANDRE, Mme Caroline ANDREU pouvoir à M. Patrick FERRARI, Mme Thérèse FOISSAC pouvoir à Mme Roseline ARMENGAUD, Mme Christine MERLE-JOSE pouvoir à Mme Annette BALAGUE.
Absent(s) excusé(s) : Mme Valérie VIGNE, M. Bertrand DEBUISSER, M. Jean-Jacques BECHENY, Mme Lylia CHALLAL, Mme Mireille OVADIA.
Secrétaire de séance : Mme ARMENGAUD.
Objet de la délibération : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 OCTOBRE 2022
Exposé :
Ce procès-verbal est en votre possession.
Décision :
Le Conseil Municipal, Page 2 sur 2
Conseil Municipal du mardi 29 novembre 2022
Délibération n°2022.127 : Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 18 octobre 2022
Vu le Code général des collectivités territoriales,
Vu le procès-verbal du Conseil municipal du 18 octobre 2022 annexé,
Entendu l’exposé de M. ANDRE, Maire, et après en avoir délibéré,
Décide
Article unique : d’approuver le procès-verbal du Conseil municipal du 18 octobre 2022.
Le Maire,
Gérard ANDRE
Document signé électroniquement