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Conseil Municipal - tableau CM NLS Pref.v260924
Document publié le Vendredi 6 septembre 2024 par la commune de Noisy-le-Sec.
Lien du pdf (Conseil Municipal - tableau CM NLS Pref.v260924)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Industrie,
Envoyé
en préfecture
le 03/10/2024
Reçu en préfecture le 03/10/2024
ié
TT
DÉPARTEMENT
D
onu
24052
DELIB24_09_04V-DE
COMMUNE
—
-
————
:
Communes
de 1 000
SEINE-SAINT-DENIS
NOISY-LE-SEC
habitants et plus
sr nsaar
TABLEAU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(art.
L.
2121
-
1
du
code
général
des
collectivités
territoriales
—
CGCT)
Effectif
légal
du
conseil
municipal43
L'ordre
du
tableau
détermine
le
rang
des
membres
du
conseil
municipal.
Après
le maire,
prennent
rang,
dans
l'ordre
du
tableau,
les adjoints
puis
les
conseillers
municipaux.
L'ordre
du
tableau
des
adjoints
est
déterminé,
sous
réserve
des
dispositions
du
dernier
alinéa
de
l'article
L.
2122-7-2
et du
second
alinéa
de
l'article
L.
2113-8-2
du
CGCT,
par
l'ordre
de
nomination
et, entre
adjoints
élus
le
même
jour sur
la même
liste de candidats
aux
fonctions
d'adjoints,
par
l'ordre
de
présentation
sur cette
liste.
L'ordre
du
tableau
des
conseillers
municipaux
est
déterminé
:
1° Par la date
la plus ancienne
de leur élection
intervenue
depuis
le dernier renouvellement
intégral
du conseil
municipal
;
28
Entre
conseillers
élus
le même
jour,
par
le plus grand
nombre
de suffrages
obtenus
;
32
Et,
à égalité
de
voix,
par
la priorité
d'âge.
Une
copie
du
tableau
est transmise
au
préfet
au
plus tard
à
18
heures
le lundi suivant
t'élection
du
maire
et des
adjoints
(art.
R. 2121-2
du
CGCT).
|
,Date
de
la plus
|
Suffrages
obtenus
Fonction!
Qualité
NOM
ET
PRÉNOM
Date
de
naissance
récente
élection
àla
par
la
liste
(M. ou
Mme}
fonction
(en
chiffres)
Maire
M.
ISARRABEYROUSE
Olivier
15/10/1963
03/07/2020
4503
Premier adjoint
Mme
DÉO Anne
06/08/1958
03/07/2020
4503
Deuxième Adjoint-
M.
LE COROLLER
Jean-Luc
31/07/1958
03/07/2020
4503
[Troisième Adjoint
Mme
[YAHMI Séréna
17/10/1988
03/02/2022
4503
Quatrième Adjoint
M.
LACAILLE-ALBIGES
Florent
1111/1991
03/07/2020
4503
ICinquième Adjoint
Mme
GRÜNEBAUM
Julie
19/02/1968
03/07/2020
4503
(Sixième Adjoint
M.
MARTINEZ
Bruno
14/06/1972
28/06/2020
4503
(Septième Adjoint
Mme
LABBÉ Pascale
06/09/1968
03/07/2020
4503
(Huitième Adjoint
M.
GERBIER
Baptiste
01/04/1981
03/07/2020
4503
Neuvième Adjoint
Mme
|SEHOUANE Samia
03/07/1958
03/07/2020
4503
Lixième Adjoint
M.
BENHAMRA Zakaria
12/05/1977
03/07/2020
4503
jOnzième Adjoint
Mme
BERHOUMA
Wiam
30/09/1989
03/07/2020
4503
Douzième Adjoint
M.
BOUAZIZ
Philippe
11/08/1963
03/07/2020
4503
[Treizième
Adjoint
Mme
FETTAL Samia
26/04/1973
03/07/2020
4503
Quatorzième
Adjoint
M.
BUSSON
Dominique
21/03/1970
03/07/2020
4503
Quinzième
Adjoint
Mme
CAMARA Fatoumata
07/09/1979
03/07/2020
4503
(Seizième Quartier
M.
LABIDI
Médy
26/06/1992
03/07/2020
4503
(Conseiller Municipal
M.
PRISSETTE Albert
22/03/1950
28/06/2020
4508
(Conseiller Municipal
Mme
IGASCOIN Monique
05/12/1951
28/06/2020
4503
(Conseiller Municipal
Mme
CÉLATI
Françoise
14/12/1958
28/06/2020
4503
Conseiller Municipal
M.
LASCOUX
Patrick
13/04/1962
28/06/2020
4503
(Conseiller Municipal
M.
BA El Hadj Mahmoud
31/12/1965
28/06/2020
4503
(Conseiller Municipal
M.
[THOMAS Gilles
15/06/1966
28/06/2020
4503
(Conseiller Municipal
Mme
LOUNIS Hakima
19/06/1971
28/06/2020
4503
(Conseiller Municipal
Mme
[MOKRI
Naïma
27/10/1971
28/06/2020
4503
(Conseiller Municipal
M.
RONGET François
02/06/1972
28/06/2020
4503
(Conseiller Municipal
Mme
LOUET Sandrine
03/07/1974
28/06/2020
4503
(Conseiller Municipal
M.
EL BATAH
Lahoucin
31/07/1975
‘28/06/2020
4503
(Conseiller Municipal
Mme
GOBERTIÈRE
Valérie
02/10/1980
28/06/2020
4503
(Conseiller
Municipal
Mme
LE
PROVOST
Charlotte
05/07/1982
28/06/2020
4503
(Conseiller Municipal
M.
BESSAOU
Samy
02/12/1991
03/07/2020
4503
(Conseiller Municipal
M.
IGAUTHIEROT Timothée
17/04/1996
28/06/2020
4503
(Conseiller Municipal
M.
IMENDACI
Dref
25/04/1961
28/06/2020
3285
(Conseiller Municipal
M.
HAMRANI
Karim
28/10/1967
28/06/2020
3285
(Conseiller
Municipal
Mme
[TERKI
Souad
02/04/1983
28/06/2020
3285 , Date
de la plus
Suffrages
obtenus
Fonction"
tu Mme)
NOM ET PRÉNOM
Date de naissance
rene écten
le |
para fete (en
(Conseiller Municipal
Mine
JOBARD Jennifer
15/01/1986
28/06/2020
3285
(Conseiller Municipal
(FRANCESCHINI Thomas
1704/1988
28/06/2020
3285
(Conseiller Municipal
LEFEBVRE Jean-Paul
30/11/1956
28/06/2020
602
(Conseiller Municipal
M
JRAGAZ Julien-Jack
03/07/1992
11/07/2020
3285
(Conseiller Municipal
M.
TRANGHANT
Patrice
13/06/1960
03/02/2022
4503
(Conseiller Municipal
Mme
JSY Dieynaba
07/10/1978
03/02/2022
4503
(Conseiller Municipal
Mme
JBLANGHARD-THOMASSIAN
Maria Patñoia
1112/1961
30/06/2022
3285
(Conseiller Municipal
M.
(Guillaume SALOMON
1707/1979
22/109/2024
3285
"Préciser
: maire,
adjoint
(indiquer
le
numéro
d'ordre
de
l'adjoint)
ou
conseiller.
Cachet
de
la Mairie
:
Envoyé en préfecture le 03/10/2024 Reçu en préfecture le 03/10/2024 Publié le 01/10/2024
>
LU
ID :
093-219300530-20240926-DELIB24_09_O4V-DE
Certifié
par
le maire,
À Noisy-le-Sec,
le
2 6 SEP. 2024