Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Tableau CM installation
Déliberation - liste des deliberations mis en ligne le 21decembre
Conseil Municipal - tableau CM NLS Pref.v260924
Déliberation - liste deliberations CM du 2fev2023 mis en ligne le
Déliberation - Liste des deliberations CM du 28092023 mis en lign
Déliberation - DM22 110 mis en ligne 241122
Déliberation - DM23 14 Subvention au titre de la DPV 2023. mis en
Déliberation - Delib. n°22.11 01 du 23 nov. 2022 Correction suram
Déliberation - DM22 111 mis en ligne 241122
Procès Verbal - Proces verbal CM 6oct2022 mis en ligne le 21decemb
Conseil Municipal - tableau elus CM prefecture mis en ligne le16decembre2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Noisy-le-Sec.
Lien du pdf (Conseil Municipal - tableau elus CM prefecture mis en ligne le16decembre2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Industrie,
DÉPARTEMENT
SEINE-SAINT-DENIS
ARRONDISSEMENT
BOBIGINY
Effectif légal du conseil municipal
43
COMMUNE :
NOISY-LE-SEC
TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL (art. L. 2121 - 1 du code général des collectivités territoriales — CGCT)
L’ordre du tableau détermine le rang des membres du conseil municipal. Après le maire, prennent rang, dans l’ordre du tableau, les adjoints puis les conseillers municipaux.
L’ordre du tableau des adjoints est déterminé, sous réserve des dispositions du dernier alinéa de l’article L. 2122-7-2 et du second alinéa de l’article L. 2113-8-2 du CGCT, par l’ordre de nomination et, entre adjoints élus le même jour sur la même liste de candidats aux fonctions d’adjoints, par l’ordre de présentation sur cette liste.
L’ordre du tableau des conseillers municipaux est déterminé :
l ° Par la date la plus ancienne de leur élection intervenue depuis le dernier renouvellement intégral du conseil municipal ; 2º Entre conseillers élus le même jour, par le plus grand nombre de suffrages obtenus ; 3º Et, à égalité de voix, par la priorité d’âge.
Une copie du tableau est transmise au préfet au plus tard à 18 heures le lundi suivant 1’élection du maire et des adjoints (art. R. 2121-2 du CGCT).
Fonction1 Qualité
(M. ou Mme)
NOM ET PRÉNOM Date de naissance Date de la plus
récente élection à la
fonction
Suffrages obtenus
par la Iiste
(en chiffres)
Maire M. SARRABEYROUSE Olivier 15/10/1963 03/07/2020 4503
Premier adjoint Mme DÉO Anne 06/08/1958 03/07/2020 4503
Deuxième Adjoint- M. LE COROLLER Jean-Luc 31/07/1958 03/07/2020 4503
Troisième Adjoint Mme YAHMI Séréna 17/10/1988 03/02/2022 4503
Quatrième Adjoint M. LACAILLE-ALBIGES Florent 11/11/1991 03/07/2020 4503
Cinquième Adjoint Mme GRÜNEBAUM Julie 19/02/1968 03/07/2020 4503
Sixième Adjoint M. MARTINEZ Bruno 14/06/1972 15/12/2022 4503
Septième Adjoint Mme LABBÉ Pascale 06/09/1968 03/07/2020 4503
Huitième Adjoint M. GERBIER Baptiste 01/04/1981 03/07/2020 4503
Neuvième Adjoint Mme SEHOUANE Samia 03/07/1958 03/07/2020 4503
Dixième Adjoint M. BENHAMRA Zakaria 12/05/1977 03/07/2020 4503
Onzième Adjoint Mme BERHOUMA Wiam 30/09/1989 03/07/2020 4503
Douzième Adjoint
(adjoint de quartier)
M.
BOUAZIZ Philippe
11/08/1963 03/07/2020 4503
T r e i z i è m e Adjoint Mme FETTAL Samia 26/04/1973 03/07/2020 4503
Q u a t o r z i è m e Adjoint
(adjoint de quartier)
M.
BUSSON Dominique
21/03/1970 03/07/2020 4503
Q u i n z i è m e Adjoint
(adjoint de quartier)
Mme CAMARA Fatoumata 07/09/1979 03/07/2020 4503
Seizième Adjoint
(adjoint de quartier)
M.
LABIDI Médy
26/06/1992 03/07/2020 4503
Conseiller Municipal M. PRISSETTE Albert 22/03/1950 28/06/2020 4503
Conseiller Municipal Mme GASCOIN Monique 05/12/1951 28/06/2020 4503
Conseiller Municipal Mme CÉLATI Françoise 14/12/1958 28/06/2020 4503
Conseiller Municipal M. LASCOUX Patrick 13/04/1962 28/06/2020 4503
Conseiller Municipal M. BA El Hadj Mahmoud 31/12/1965 28/06/2020 4503
Conseiller Municipal M. THOMAS Gilles 15/06/1966 28/06/2020 4503
Conseiller Municipal Mme LOUNIS Hakima 19/06/1971 28/06/2020 4503
Conseiller Municipal Mme MOKRI Naïma 27/10/1971 28/06/2020 4503
Conseiller Municipal M. RONGET François 02/06/1972 28/06/2020 4503
' Préciser : maire, adjoint (indiquer le numéro d’ordre de l’adjoint) ou conseiller.
Communes de 1 000
habitants et plusFonction1 Qualité
(M. ou Mme)
NOM ET
PRÉNOM
Date de naissance
Date de la plus
récente élection à
la fonction
Suffrages obtenus
par la Iiste (en
chiffres)
Conseiller Municipal Mme LOUET Sandrine 03/07/1974 28/06/2020 4503
Conseiller Municipal M. EL BATAH Lahoucin 31/07/1975 28/06/2020 4503
Conseiller Municipal Mme GOBERTIÈRE Valérie 02/10/1980 28/06/2020 4503
Conseiller Municipal Mme LE PROVOST Charlotte 05/07/1982 28/06/2020 4503
Conseiller Municipal M. BESSAOU Samy 02/12/1991 03/07/Z020 4503
Conseiller Municipal M. GAUTHIEROT Timothée 17/04/1996 28/06/2020 4503
Conseiller Municipal M. MENDACI Dref 25/04/1961 28/06/2020 3285
Conseiller Municipal M. RIVOIRE Laurent 17/07/1963 28/06/2020 3285
Conseiller Municipal M. HAMRANI Karim 28/10/1967 28/06/2020 3285
Conseiller Municipal Mme TERKI Souad 02/04/1983 28/06/2020 3285
Conseiller Municipal Mme JOBARD Jennifer 15/01/1986 28/06/2020 3285
Conseiller Municipal M. FRANCESCHINI Thomas 17/04/1988 28/06/2020 3285
Conseiller Municipal M. LEFEBVRE Jean-Paul 30/11/1956 28/06/2020 602
Conseiller Municipal M. RAGAZ Julien-Jack 03/07/1992 11/07/2020 3285
Conseiller Municipal M. TRANCHANT Patrice 13/06/1960 03/02/2022 4503
Conseiller Municipal Mme SY Dieynaba 07/10/1978 03/02/2022 4503
Conseiller Municipal Mme BLANCHARD-THOMASSIAN Maria Patricia 11/12/1961 30/06/2022 3285
Cachet de la Mairie : Certifié par le maire,
A Noisy-le-Sec, le