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Procès Verbal - 1663842444 Liste Deliberations PV 19 09 2022
Document publié le Lundi 19 septembre 2022 par la commune de Teilhède.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1663842444 Liste Deliberations PV 19 09 2022)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
Liste des Délibérations DU PROCES VERBAL
Séance du 19 septembre 2022
Par suite d’une convocation en date du 05/09/2022, les membres composant le Conseil Municipal de TEILHEDE, se sont réunis en mairie le 19/09/2022 à 19h30 sous la présidence de Monsieur CHARBONNEL Pascal, Maire
En exercice : 10
Présents : 07
Votants : 09
Dont pouvoirs : 02
Présents : Mme - TIQUEUX Frédérique
Messieurs CHARBONNEL Pascal, COLLARDEAU Laurent, - GOMICHON Michel, JOUANADE Guillaume - SURE Olivier - VINCENT David
Excusés ou Absents : VIDAL Jérémy (POUVOIR donné à SURRE Olivier) - COLLAS Monique (pouvoir donné à CHARBONNEL Pascal) - DOS REIS José François Monsieur le Maire ayant ouvert la séance et fait l’appel nominal, il a été procédé, en conformité avec l’article L2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à l’élection d’un secrétaire de séance pris au sein du Conseil. Monsieur VINCENT David est désigné pour remplir cette fonction
Délibération 20220919-021
OBJET : Modification des statuts du Syndicat Mixte de Sioule et Morge
Délibération 20220919-022
OBJET : Redevance d’Occupation du Domaine Public correspondant aux infrastructures de Télécommunications - ORANGE
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OBJET : Remplacement membre de la commission « Culture » à la Communauté de Communes Combrailles Sioule et Morge
Délibération 20220919-024
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Délibération 20220919-025
OBJET : Désignation d’un correspondant Incendie et Secours
Délibération 20220919-026
OBJET : Délibération autorisant Le Maire à prescrire la procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme de TEILHEDE et fixant les modalités de concertation – Modification de la délibération de lancement de la procédure en date du 16 Mai 2022 (délibération 20220516-020)
Délibération 20220919-027
OBJET : Prescription de la modification n°1 du PLU (Plan Local d’Urbanisme)