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Document publié le Lundi 13 mai 2024 par la commune de Teilhède.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1716463520 Liste Deliberations PV 13 05 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Énergies, Environnement,
FEUILLE DE CLOTURE ET DE SIGNATURES
DU PROCES VERBAL
Conseil Municipal du 13 MAI 2024
Article R 2121-15 du CGCT modifié par l’ordonnance n° 2021-1310 du 07/10/21 : Le procès-verbal de chaque séance, rédigé par le secrétaire de séance, est arrêté au commencement de la séance suivante et signé par le Maire et le secrétaire.
Délibération 20240513-013
OBJET : Délibération de principe sur la définition des Zones d’accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR) sur la commune de TEILHEDE
NOM Prénom FONCTION SIGNATURE
CHARBONNEL Pascal Maire – Président de séance
SURE Olivier Conseiller Municipal - Secrétaire de séance