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Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Teilhède.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1687242131 Liste Deliberations PV 09 06 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Institutions publiques,
FEUILLE DE CLOTURE ET DE SIGNATURES
DU PROCES VERBAL
Conseil Municipal du 9 JUIN 2023
Article R 2121-15 du CGCT modifié par l’ordonnance n° 2021-1310 du 07/10/21 : Le procès-verbal de chaque séance, rédigé par le secrétaire de séance, est arrêté au commencement de la séance suivante et signé par le Maire et le secrétaire.
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NOM Prénom FONCTION SIGNATURE
CHARBONNEL Pascal Maire – Président de séance
VINCENT David Conseil municipal - Secrétaire de séance