Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 02. ORDRE DU JOUR CM 07.03.2024
Ordre du Jour - 02. ORDRE DU JOUR CM 26.03.2025
Déliberation - 02. ORDRE DU JOUR CM 26.03.2025
Ordre du Jour - 02. ORDRE DU JOUR CM 31.03.2022
Ordre du Jour - 02. ORDRE DU JOUR CM 05.06.2026
Ordre du Jour - 02. ORDRE DU JOUR CM 16.12.2021
Déliberation - 02. ORDRE DU JOUR CM 16.12.2021
Déliberation - 02. ORDRE DU JOUR CM 31.03.2022
Déliberation - Liste des délibérations CM 07.03.2024
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 07.03.2024
Ordre du Jour - 02. Ordre du Jour cm 07.03.2024
Document publié le Jeudi 7 mars 2024 par la commune d'Annemasse.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 02. Ordre du Jour cm 07.03.2024)
Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Jeunesse,
Ville d’Annemasse
Direction Générale
ORDRE DU JOUR
DE LA SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 07 MARS 2024
La séance publique est programmée
à 18 heures 30 dans la salle du conseil municipal de l’Hôtel de Ville
OUVERTURE DE SÉANCE
DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX DES SÉANCES ANTÉRIEURES
Séance du 25 janvier 2024
DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
COMMUNICATIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
Présentation du plan d’action issu des Assises de quartiers
QUESTIONS INSCRITES À L’ORDRE DU JOUR ET FAISANT L’OBJET D’UNE DÉLIBÉRATION
AFFAIRES GÉNÉRALES
Direction Générale
01) Observations définitives de la Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes sur la gestion de la Communauté d'Agglomération (mobilité transfrontalière) - Présentation au conseil municipal
RESSOURCES
Finances
02) Débat sur les orientations budgétaires (DOB) 2024
03) Gestion des amortissements - Mise à jour de la liste des immobilisations amortissables
04) Adoption du règlement budgétaire et financier (RBF)
05) Mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2024 - Compléments à la délibération du 25 janvier 2024
06) PLH – Convention financière entre Annemasse-Les Voirons Agglomération, la Commune d’Annemasse et Batigère – Opération « Genève-Parc » sise rue de Genève 07) PLH – Convention financière entre Annemasse-Les Voirons Agglomération, la Commune d’Annemasse et Immobilière Rhône-Alpes – Opération « Terranga » sise 34 rue de Château-Rouge
08) PLH – Convention financière entre Annemasse-Les Voirons Agglomération, la Commune d’Annemasse et CDC Habitat Social – Opération « 49-53 rue du Chablais » sise 49-53 rue du Chablais
09) PLH – Convention financière entre Annemasse-Les Voirons Agglomération, la Commune d’Annemasse et Alliade Habitat – Opération « Duo Verde » sise 12 rue de la Paix
10) Garantie d’emprunt – CDC HABITAT SOCIAL – Acquisition de 12 logements (7 PLUS et 5 PLAI) – Opération « Coquand » - Prêt de 1 023 141 €
Réglementation Générale et Vie Publique
11) Kiosque de la place de la Libération - Approbation d'une convention d'occupation temporaire à intervenir entre la Ville et l'occupant
MODERNISATION
Ressources Humaines / Prévention
12) Tableau des emplois – Modifications
13) Accueil de stagiaires et d’apprentis de l’enseignement secondaire – Convention de partenariat avec le lycée des Glières
14) Comité des Œuvres Solidaires (COS) du personnel de la Ville d'Annemasse - Avenant n°1 à la convention de partenariat entre la Ville et le COS
AMÉNAGEMENT DURABLE ET CADRE DE VIE
Aménagement des espaces publics
15) Réforme "Anti-endommagement des réseaux" ou "DT-DICT" - Convention de partenariat pour la constitution du Plan de corps de rue simplifié (PCRS) de Haute-Savoie
Transition écologique
16) Zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAEnR) - Définition des zones à l'échelle de la commune
Commerce et économie de proximité
17) Mise en place du droit de préemption commercial
Patrimoine bâti
18) Groupe scolaire Louise Michel / CLAE - Conventions d'objectifs et de financement avec la Caisse d'allocations familiales de Haute-Savoie
19) Maison de santé pluridisciplinaire du Perrier - Convention attributive de subvention à intervenir avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes
Urbanisme et foncier
20) Résidence autonomie L'Eau Vive - Avenant au bail à construction conclu entre la Commune et la SA d'HLM de la Haute-Savoie (devenue Halpades) 21) Constitution d'une servitude de passage de réseau au profit d'ENEDIS - Rue Henry Bordeaux
22) Association La Corde Rit - Contrat de prêt à usage consenti à l'association
COHÉSION SOCIALE ET ANIMATION DU TERRITOIRE
Action Sociale et Solidaire
23) Association Trait d'Union – Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de personnel et de prestations d'entretien d'espaces public conclue avec l'association
24) Prévention spécialisée - Convention à intervenir entre la Commune et le lycée Jean Monnet pour l'accueil d'élèves en mesure de responsabilisation
25) Prévention spécialisée - Convention partenariale Module de réparation à intervenir entre la Commune et la Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse
26) Prévention spécialisée - Convention de partenariat à intervenir entre la Ville et l’association Wimoov
Politique de la Ville - EVS
27) Gestion urbaine et sociale de proximité - Convention à intervenir entre la Ville, Annemasse Agglo, l'Etat et les bailleurs sociaux Haute-Savoie Habitat et Halpades
28) Action de parentalité - Convention de partenariat à intervenir avec l’Association pour adultes et jeunes handicapés (APAJH) dans le cadre des interventions du Centre d'action médico-sociale précoce (CAMSP)
29) Espace de vie sociale - Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'allocations familiales (Caf) de Haute-Savoie / Prestation de service Animation locale
Éducation - Petite Enfance
30) Projets pédagogiques au sein des écoles - Versement de subventions - Année 2024