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Ordre du Jour - 02. ORDRE DU JOUR CM 20.02.2025
Ordre du Jour - 02. Ordre du Jour cm 05.06.2026
Document publié le Vendredi 29 mai 2026 par la commune d'Annemasse.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 02. Ordre du Jour cm 05.06.2026)
Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Sport,
Ville d’Annemasse Date de convocation : 29 mai 2026 Direction Générale
ORDRE DU JOUR
DE LA SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 05 JUIN 2026
La séance publique est programmée
à 18 heures 30 dans la salle du conseil municipal de l’Hôtel de Ville
OUVERTURE DE SÉANCE
DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX DES SÉANCES ANTÉRIEURES
Séance du 07 mai 2026
DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
COMMUNICATIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
QUESTIONS INSCRITES À L’ORDRE DU JOUR ET FAISANT L’OBJET D’UNE DÉLIBÉRATION
AFFAIRES GÉNÉRALES
Direction Générale
01) Élections sénatoriales 2026 – Désignation des délégués supplémentaires et des suppléants appelés à former le collège pour l'élection des sénateurs le dimanche 27 septembre 2026 02) Désignation du représentant de la Ville au conseil de surveillance du Centre hospitalier Alpes Léman (CHAL)
RESSOURCES
Finances
03) Adoption du règlement budgétaire et financier (RBF)
04) Compte de gestion 2025 - Budget principal
05) Compte administratif 2025 – Budget principal
06) Compte de gestion 2025 – Budget annexe Aérodrome
07) Compte administratif 2025 – Budget annexe Aérodrome
08) Compte de gestion 2025 – Budget annexe Parking Chablais Parc 09) Compte administratif 2025 – Budget annexe Parking Chablais Parc 10) Affectation du résultat 2025 – Budget principal Tranquillité Publique
11) Délégation de service public pour l'exploitation de la fourrière automobile de la commune d'Annemasse - Avenant n°2 au contrat de délégation du service public de la fourrière automobile municipale
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Cabinet du Maire
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23) Stages de kayak - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition d'un local et d'un espace extérieur de stockage par la commune de Chens-sur-Léman en contrepartie du prêt de matériel sportif par la Ville d’Annemasse AMÉNAGEMENT DURABLE ET CADRE DE VIE
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