Compte-Rendu - compte rend u du 22 mai 2

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Compte-Rendu - compte rend u du 22 mai 2 Document publié le Jeudi 22 mai 2014 par la commune de Serrières. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rend u du 22 mai 2)Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Jeunesse, Investissement et développement économique, COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 22 MAI 2014

Etaient présents :

Laurent Torgue, Danielle Sérillon, Monique Lépine, Pierre-Yves Boudin, Alex Ageron, Anthony Vallet, Jean-Pierre Moras, Stéphane Stintzy, Barbara Gagne, Nicole Besson, Marie-Christine Sellier, Daniel Valdenaire, Frederic Boissonnet

Absents ayant donné pouvoir Céline Dugua à Danielle Sérillon – Liliane Fernandez à Monique Lépine

Secrétaire de séance : M.REY

Le compte de rendu de la réunion précédente n’appelle aucune observation ni remarque il est adopté à l’unanimité.

1/ Commission des impôts directs

Le conseil dresse la liste des commissaires qui sera transmise aux services fiscaux pour

suite à donner:

Commissaires titulaires : Commissaires suppléants :

- André Boissonnet - Alex Ageron

- Bernard Bert - Céline Dugua

- Pierre-Yves Boudin - Jean escoffier

- Claude Gouteron - Yves Moras

- Monique Lépine - Liliane Fernandez

- Frederic Boissonnet - Jean-Pierre Moras

- Paul Panaye - Stéphane Stintzy

- Louis Vallet - Suzanne Boudin

- Daniel Valdenaire - Jean-Paul Cabus

- Gilbert Sellier - Didier Roche

- Louis Teil - Jean Chavanon

- Claudius thomas - Jackie Bergeron

2/ DELEGUES AUX STRUCTURES INTERCOMMUNALES ET SYNDICATS :

- SDIS :

Monsieur le maire rappelle que lors de la dernière réunion, Jean-Pierre Moras avait été proposé pour le renouvellement des membres du conseil d’administration du SDIS. Or, ne peuvent se porter candidats que le maire ou un adjoint. Ainsi la candidature de Danielle Sérillon a été proposée mais n’a pas été retenue.

- CDC VIVARHONE :

Monsieur le maire rappelle que 6 commissions de travail ont été constituées et qu’il est souhaitable que chaque commune soit représentée par 2 personnes (délégué communautaire, adjoint ou conseiller) après avoir rappelé les projets en cours ou à venir monsieur le maire demande aux conseillers de s’inscrire dans ces différentes commissions :

1/ Aménagement du territoire / Cadre de vie / Politique sociale – pilotée par

Ronan PHILIPPE : Monique LEPINE, Barbara GAGNE

2/ Finances / Impôts directs – pilotée par Laurent TORGUE : Danielle SERILLON,

Nicole BESSON

3/ Economie / Agriculture – pilotée par Yves FRAYSSE : Anthony VALLET,

Frédéric BOISSONNET COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 22 MAI 2014

4/ Environnement / gestion des déchets / assainissement– pilotée par Benoît

GAUTHIER : Jean-Pierre MORAS, Pierre-Yves BOUDIN

5/ Tourisme / culture – pilotée par Olivier DE LAGARDE : Daniel VALDENAIRE,

Marie-Christine SELLIER

6/ Voirie / bâtiments / équipements – pilotée par William PRIOLO : Alex AGERON,

Pierre-Yves BOUDIN

- Référent AMBROISIE :

A la demande l’ARS (Agence Régionale de Santé Rhône Alpes) et de monsieur le Préfet il convient de désigner un « référent communal ambroisie ». Jean-Pierre MORAS est désigné.

- Association PARFER :

Monsieur le maire rappelle l’adhésion de la commune à L’association PARFER (délibération du 13/11/2008) et propose le renouvellement des délégués. Le conseil à l’unanimité désigne :

Laurent Torgue délégué titulaire et Danielle Sérillon Déléguée suppléante.

- Comité Consultatif de la Réserve de l’ile la Platière :

Monsieur le maire rappelle à l’assemblée qu’il est nécessaire de procéder au renouvellement du délégué qui représentera la commune au sein du comité consultatif de l’ile de la Platière. Le conseil après avoir délibéré à l’unanimité désigne Daniel VALDENAIRE.

- CCAS :

Monsieur le maire rappelle qu’il a procédé par voie d’affichage à l’appel à candidature destiné aux associations désireuses de siéger au Conseil d’administration du CCAS. Le délai de 15 jours étant écoulé et n’ayant reçu aucune candidature d’associations monsieur le maire contactera et nommera des personnes de Serrières pour permettre l’installation du nouveau CCAS .

3/ SIVU des Inforoutes – adhésion de collectivités

Monsieur le maire soumet à l’approbation du conseil l’adhésion au SIVU, des collectivités suivantes :

Communes à titre isolé :

 Ucel, Saint Georges-les bains, Labatie d’Andaure.

Demandes ou transfert d’adhésion des EPCI à fiscalité propre

 Communauté de communes Porte de DrômArdèche

 Communauté de communes Val’Eyrieux

 Communauté de d’agglomération Privas Centre Ardèche

Demande des syndicats intercommunaux :

 Syndicat mixte Eyrieux Clair

 Syndicat des eaux du bassin de l’Ardèche

 Syndicat d’exploitation des réseaux d’eau du nord de l’Ardèche

 Syndicat d’étude du bassin versant du Chasseac

Accepté à l’unanimitéCOMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 22 MAI 2014

4/ MUSEE DES MARINIERS :

- Personnel communal :

Monsieur le maire explique que pour l’ouverture du Musée des Mariniers au public durant la saison estivale 2014, il est nécessaire de recruter du personnel saisonnier, Le conseil après avoir délibéré à l’unanimité

Décide de créer pour une durée maximale de 6 mois à compter du 11 juin 2014, un emploi saisonnier à temps complet échelle 3 de rémunération

Autorise monsieur le maire à pourvoir cet emploi par un agent non titulaire en application de l’article 3,2ème alinéa da loi 84-53 du 26 janvier 1986 et à signer le contrat à intervenir à compter du 11 juin 2014, jusqu’aux journées du patrimoine .La rémunération étant fixée sur la base du 1er échelon de l’échelle 3 de rémunération, IB 330 IM 316. Monsieur le maire rappelle que la CC Vivarhône prendra en charge les 2/3 de la rémunération de l’agent qui sera recruté.

- Livrets Découvertes :

Monsieur le maire propose de reconduire comme pour l’année 2013 l’opération « livrets découvertes » proposée par le Pays Roussillonnais tourisme à savoir : Un encart publicitaire du Musée sur le livret moyennant un geste d’accueil à savoir la délivrance d’une entrée gratuite pour 2 entrées payantes.

Pour la mise en œuvre de cette opération la commune s’acquittera de la somme de 60 euros.

Accepté à l’unanimité. Monsieur le maire est autorisé à signer la convention. Un ticket de couleur bleue sera délivré à chaque entrée gratuite dans le cadre de cette opération.

- Convention de partenariat CEZAM :

Monsieur le maire propose de reconduire pour l’année 2015 le partenariat avec l’association CEZAM. Il rappelle que celui-ci consiste à accorder un tarif préférentiel sur les entrées au Musée au porteur de la carte à savoir 2.50 € au lieu de 3 €, en contrepartie l’association s’engage à assurer gratuitement la publicité sur son site et dans ses guides régionaux. Accepté à l’unanimité. Un ticket de couleur orange sera délivré à chaque entrée concernée par ce dispositif.

- Réunion du 15/05

Monsieur le maire donne le compte rendu de la réunion en présence de la commission culture et de madame Marine Four et messieurs Chatelus et Breysse. Les sujets principaux abordés : l’ouverture du musée des Mariniers le 14 juin 2014 et celle du pavillon du tourisme tous les week-end à partir de Pâques + les mois de juillet et août. Lors de cette réunion Marine Four a présenté son projet de réhabilitation d’une péniche (action 10 du SMIRCLAID)

4/ Demandes de Subvention :

- Des amis du Musée pour une subvention exceptionnelle pour financer une exposition temporaire au Musée et la restauration de 4 tableaux tirés des réserves. Avant de donner suite, le conseil souhaite que l’association transmette des éléments financiers complémentaires pour étudier cette demande.

- De l’association SRD (Sauvegarde Rive Droite) refusée COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 22 MAI 2014

5/SCOT – Avis du conseil sur le projet de schéma de secteur de la côtière

rhodanienne

Monsieur le maire rappelle que le projet de schéma de secteur de la côtière rhodanienne a été arrêté par le comité syndical du SCOT le 25 février 2014. Monsieur le maire rappelle que l’ensemble du conseil municipal a pris connaissance du dossier et que conformément à la réglementation en vigueur il doit émettre un avis ;

Vu l’arrêté inter préfectoral N° 2013 010 - 0012 du 10/01/2013 délimitant le périmètre du schéma de secteur « côtière rhodanienne »

VU le projet de schéma de secteur de la côtière rhodanienne Le conseil après avoir délibéré à l’unanimité DIT QUE le projet n’appelle aucune remarque ni observation de sa part.

6/ Gardiennage des Eglises – indemnités 2014

Monsieur le maire rappelle qu’il convient de fixer l’indemnité de gardiennage pour l’année 2014. Le conseil après avoir délibéré à l’unanimité décide d’allouer une indemnité de 119.55 € au gardien de l’église celui-ci ne résidant pas dans la commune.

7/ POINT DIVERS :

- Rythmes Scolaires :

Monsieur le maire rappelle la délibération du conseil municipal en date 18/11/2013 pour la mise en œuvre des rythmes scolaires à compter de la rentrée de septembre 2014 à savoir : 24 heures d’enseignements hebdomadaires organisées sur 9 demi-journées incluant le mercredi matin, 45 mn par jour de garderie après la pose méridienne et fin des cours à 16 h 30. Monsieur le maire explique que le décret du 7 mai 2014 apporte quelques adaptations au niveau de l’organisation des heures d’enseignements mais en aucun cas il n’amène des solutions pour la mise en place des activités périscolaires ( 3 h 00) qui ont été fixées, pour la commune, à 45 mn par jour sous la forme de garderie. Ainsi la commission des affaires scolaires qui s’est réunie le 21 mai propose de revoir la répartition de ces 3 heures sur 2 jours : le mardi et le vendredi après-midi de 15 h à 16 h 30 avec l’inscription obligatoire des enfants qui y participent. Un sondage sera réalisé auprès des parents sur différents créneaux horaires. Reste à définir les activités qui pourront être proposées aux enfants outre une garderie, une animation avec l’éducateur sportif du FCSS, avec les ADMR ...? Le choix définitif sera fait lors de la prochaine réunion du conseil.

- RAM :

Monsieur le maire donne lecture du courrier officiel de la CAF qui a voté l’extension du RAM de Peaugres au périmètre de la CDC VIVARHONE.

- Marché /camion de Pizza :

Monsieur le maire propose d’établir, pour les commerçants du marché et les camions pizzas qui utilisent les coffrets électriques de la commune, un forfait pour leur consommation. Monsieur le maire explique que des relevés ont été effectués pour obtenir une consommation moyenne et en calculer le coût. Il propose de demander un forfait de 20 € par semestre pour les commerçants du marché et un forfait de 45 € par semestre pour les camions pizza. Accepté à l’unanimité.

- Quai sud :

Monsieur le maire explique que de plus en plus de riverains se plaignent de la vitesse excessive des véhicules qui circulent sur le quai sud. Il devient urgent d’y remédier. Monsieur le maire demande à la commission travaux d’étudier les différentes possibilités. COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 22 MAI 2014

- Travaux divers :

 Réfection du trottoir vers le café du Rhône par l’entreprise Eiffage pour un montant d’environ 8 400 €.

 Réfection de la RD 86 de l’entrée Nord de Serrières reportée en 2015  Fermeture officielle du pont du 28 juillet au 22 août inclus

- Date à retenir :

 1er juin :

- Challenge de joutes : pour l’occasion les bateaux seront équipés de moteurs électriques - 2ème édition de la « Viarhona » organisée par le SMIRCLAID

- Visite d’une délégation Suisse, soirée diapo en mairie organisée par J.L Ortéga  Diverses réunions

- 26/05 : avec les élus de Sablons – SIVU Serrières - Sablons

- 06/06 : GPRA à St Rambert d’Albon

- 06/06 : réunion cantonale

- 20/06 : avec la CNR

 Les festivités à venir

- 21 juin : Fête de la musique

- 22 juin : Fête de la moto

- 06 juillet : Beach Rugby

- 13 juillet : Feu d’artifice

La séance est levée à 23 h45