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Déliberation - 2026.04.20 Liste Delibs Visee
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Montat.
Lien du pdf (Déliberation - 2026.04.20 Liste Delibs Visee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 24/04/2026
Reçu en préfecture le 24/04/2026 = ; 1 y
1 Publié le 75 off LoL2 «
ID : 046-214601873-20260420-LISTE-AR
République Française
Département du Lot
CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE LE MONTAT
46090
LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE DU 20 AVRIL 2026
NOMBRES DE MEMBRES
Afrérents . Qui ont assisté à la au Conseil En exercice : réunion :
Municipal : °
14
( dont :
15 15 1 membre ayant reçu
1 pouvoir )
Date de la convocation :
13.04.2026
Date d'affichage :
13.04.2026
ETAIENT PRESENTS : Jean - Paul MOUGEOT ( Maire }, Magalie MIQUEL ( 1ère Adjointe }, Pierre REDOULES ( 2ème Adjoint ), Joëlle VANBESIEN ( 3ème Adjointe ) ( ayant reçu pouvoir de Martine CARRIER ), Jean — Pierre GOURGOU ( 4ème Adjoint ), Pierre FONTAINE ( Conseiller Municipal h Peter BOUHRAOUA ( Conseiller Municipal ), Pascal IMBERT ( Conseiller Municipal ), Marc CHASTAGNER ( Conseiller Municipal ), Bertolino TORRES ( Conseiller Municipal ), Laetitia VAIRON ( Conseillère Municipale ), Aurélie TINUR ( Conseillère Municipale ), Eloïse BRUGIDOU { Conseillère Municipale ), Fabienne PEREIRA ( Conseillère Municipale ).
ETAIT EXCUSEE : Martine CARRIER ( Conseillère Municipale ) ( ayant donné pouvoir à Joëlle VANBESIEN ).
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Laetitia VAIRON.
L'an deux mille vingt -— six et le vingt AVRIL à dix — neuf heures trente, le Conseil Municipal s’est réuni, en réunion ordinaire, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence du Maire : Mr Jean — Paul MOUGEOT.Envoyé en préfecture le 24/04/2026
Reçu en préfecture le 24/04/2026
2 Publié le
ID : 046-214601973-20260420-LISTE-AR
Délibération N° : 2026 / 04 / 01 - Rapporteur : Mr Jean - Paul MOUGEOT :
Désignation d'un Secrétaire de séance :
Mme Laetitia VAIRON est désignée.
Approuvée à l’unanimité.
Délibération N° : 2026 / 04 / 02 - Rapporteur : Mr Jean — Paul MOUGEOT :
Approbation du procès — verbal de la réunion du 21 MARS 2026 :
Approuvée à l'unanimité. |
Délibération N° : 2026 / 04 / 03 - Rapporteur : Mr Jean — Paul MOUGEOT :
Délégations du Conseil Municipal au Maire.
Le Maire a indiqué que, étant donné que cette délibération le concerne, il s'abstenait de participer à l'examen de ce point de l'ordre du jour et au vote.
Approuvée à l'unanimité des autres membres.
Délibération N° : 2026 / 04 / 04 - Rapporteur : Mr Jean — Paul MOUGEOT :
Création de trois postes de conseillers municipaux délégués à :
e Gestion financière,
+ Affaires scolaires et périscolaires, jeunesse,
+ Gestion des systèmes d'information et des supports de communication, à la supervision des mises à disposition des locaux, installations et équipements et au suivi de l'adressage.
Approuvée à l’unanimité
Délibération N° : 2026 / 04 / 05 - Rapporteur : Mr Jean — Paul MOUGEOT :
Désignation de trois conseillers municipaux délégués
Ont été élus :
°__ Mr Marc CHASTAGNER {15 votants : 15 voix)
en qualité de conseiller municipal délégué à la gestion financière, + __ Mme Laetitia VAIRON (15 votants : 2 blancs, 1 nul, 12 voix)
en qualité de conseiller municipal délégué aux affaires scolaires et périscolaires et à la jeunesse,
+ __ Mr Peter BOUHRAOUA ( 15 votants : 15 voix )
en qualité de conseiller municipal délégué à la gestion des systèmes d’information et des supports de communication, à la supervision des mises à disposition des locaux, installations
et équipements et au suivi de l’adressage.Envoyé en préfecture le 24/04/2026
Reçu en préfecture le 24/04/2026
3 Publié le
ID : 046-214601973-20260420-LISTE-AR
Délibération N° : 2026 / 04 / 06 - Rapporteur : Mr Jean — Paul MOUGEOT :
Création des commissions municipales
Ont été créées les commissions N° :
+ 1:«Finances »,
e _2:« Personnel »,
e _3:4« Bâtiments — Travaux — Voirie »,
e 4: « Affaires scolaires et périscolaires — Jeunesse »,
e 5:« Citoyenneté, Communication, Culture, Loisirs, Vie associative ».
Approuvée à l'unanimité
Délibération N° : 2026 / 04 / 07 - Rapporteur : Mr Jean — Paul MOUGEOT :
Composition des commissions municipales
Commission n° 1 :
Mr CHASTAGNER Marc, Mr FONTAINE Pierre, Mr GOURGOU Jean - Pierre, Mme MIQUEL Magali, Mme VANBESIEN Joëlle,
Commission N° 2 :
Mr GOURGOU Jean -— Pierre, Mr IMBERT Pascal, Mme MIQUEL Magali, Mr REDOULES Pierre, Mme VAIRON Laetitia.
Commission N° 3 :
Mr BOUHRAOUA Peter, Mr CHASTAGNER Marc, Mr FONTAINE Pierre, Mr GOURGOU Jean - Pierre, Mr IMBERT Pascal, Mme MIQUEL Magali, Mr REDOLES Pierre,
Mr TORRES Bertolino, Mme VANBESIEN Joëlle
Commission N° 4 :
Mme BRUGIDOU Eloïse, Mme MIQUEL Magali, Mme PEREIRA Fabienne, Mme VAIRON Laetitia.
Commission n° 5 :
Mr BOUHRAOUA Peter, Mme BRUGIDIOU Eloïse, Mme CARRIER Martine, Mr FONTAINE Pierre, Mme MIQUEL Magali, Mme PEREIRA Fabienne, Mme TINUR Aurélie, Mme VAIRON Laetitia, Mme VANBESIEN Joëlle.
Approuvée à l'unanimité
Délibération N° : 2026 / 04 / 08 - Rapporteur : Mr Jean - Paul MOUGEOT :
Désignation d'un « Correspondant — Défense ».
Mr CHASTAGNER Marc
Approuvée à l'unanimité.Envoyé en préfecture le 24/04/2026
Reçu en préfecture le 24/04/2026
4 Publié le
ID : 046-214601973-20260420-LISTE-AR
Délibération N° : 2026 / 04 / 09 - Rapporteur : Mr Jean — Paul MOUGEOT :
Désignation d’un Délégué Communal au C.N.A.S.
Mr GOURGOU Jean - Pierre
Approuvée à l’unanimité.
Délibération N° : 2026 / 04 / 10 - Rapporteur : Mr Jean — Paul MOUGEOT :
Désignation des délégués communaux au syndicat « Territoire d'Energie Lot » :
e Titulaires :
- Mr GOURGOU Jean - Pierre,
- Mr TORRES Bertolino,
° Suppléants :
- Mr IMBERT Pascal,
- Mr BOUHRAOUA Peter.
Approuvée à l'unanimité.
Délibération N° : 2026 / 04 / 11 - Rapporteur : Mr Jean — Paul MOUGEOT :
Désignation des délégués communaux au Syndicat Intercommunal pour la Fourrière Animale (« S.LF.A. » ):
e Titulaire :
- Mr MOUGEOT Jean - Paul,
° Suppléant :
- Mr REDOULES Pierre.
Approuvée à l'unanimité.
Délibération N° : 2026 / 04 / 12 - Rapporteur : Mr Jean — Paul MOUGEOT :
Désignation des représentants de la commune dans les instances de l'Etablissement Public Local d'Enseignement et de Formation Professionnelle Agricole de CAHORS - LE MONTAT
(« E.P.L.E.F.P.A. » ).
e Conseil d'Administration :
- Titulaire : Mr MOUGEOT Jean - Paul,
-__ Suppléant : Mme VAIRON Laetitia.
e Conseil intérieur :
- Titulaire : Mr MOUGEOT Jean - Paul,
-__ Suppléant : Mme VAIRON Laetitia.
+ Conseil d'exploitation :
- Titulaire : Mr REDOULES Pierre
- _ Suppléant : Mr MOUGEOT Jean - Paul
e Comité Hygiène et Sécurité :
- Mr GOURGOU Jean - Pierre.Envoyé en préfecture le 24/04/2026
Reçu en préfecture le 24/04/2026
5 Publié le
ID : 046-214601973-20260420-LISTE-AR
Mr Marc CHASTAGNER, étant membre du corps de direction de l'E.P.L.E.F.P.A, s'est retiré du débat et du vote ).
Approuvée à l'unanimité des autres membres.
Délibération N° : 2026 / 04 / 13 - Rapporteur : Mr Jean - Paul MOUGEOT :
Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs ( « C.C.I.D. » ) suite à l’élection municipale de 2026 :
Etablissement d’une liste de contribuables proposés au tirage au sort.
1) Mme Magalie MIQUEL( née le : 15.06.1972 }),
2) Mr Pierre REDOULES ( né le : 09.01.1952 ),
3 ) Mme Joëlle VANBESIEN ( née le : 01.05.1965 }),
4 ) Mr Jean — Pierre GOURGOU ( né le : 20.01.1962 }),
5) Mme Martine CARRIER née MASGONTY ( née le : 13.09.1955 ), 6 ) Mr Peter BOUHRAOUA ( né le : 01.08.1966 ),
7 ) Mme Aurélie TINUR ( née le : 02.06.1973 ),
8 ) Mr Pierre FONTAINE ( né le : 24.06.1966 ),
9 ) Mme Eloïse BRUGIDOU ( née le : 28.04.1984 ),
10 ) Mr Michel DELPON ( né le : 30.04.1949 ),
11) Mme Fabienne PEREIRA ( née le : 13.06.1986 }),
12) Mr Jean — Paul CANCE ( né le : 03.05.1953 ),
13 ) Mme Béatrice ARNT née CUBAYNES { née le : 26.10.1965 ), 14) Mr Alain GAYRAUD ( né le : 18.05.1952 ),
15 ) Mme Anne — Marie CONEJERO née VINCENT ( née le : 01.04.1955 }, 16 ) Mr Jean — Claude VINCENT ( né le : 08.06.1945 ),
17 ) Mme Maryvonne PONS née CAUSSANEL ( née le : 23.04.1956 ), 18 ) Mr Cédric SANCHEZ ( né le : 30.06.1984 ),
19 ) Mme Danièle CEPEDE née GIRMA ( née le : 17.10.1947 ),
20 ) Mr Guillaume LEMESLE ( né le : 05.02.1985 ),
21) Mme Léa MAZEYRIE née GIMBERGUES ( née le : 28.08.1966 ), 22 ) Mr Alexandre FAGE ( né le : 21.02.1979 },
23 ) Mme Marie — Josée BORREDON ( née le : 14.07.1955 ),
24) Mr Jean LAFRAGETTE ( né le : 11.03.1956 }).
Approuvée à l’unanimité.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à : 21 H 30
Les délibérations et leurs annexes sont consultables dans leur intégralité au secrétariat de la mairie de LE MONTAT ( aux jours et heures habituels d'ouverture ).
LE SECRÉTAIRE DE SÉANCE, LE MAIRE :
_ U
L. VAIRON. J.P.. MOUGEOT.