Déliberation - 2026.04.20 Liste Delibs Visee

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Déliberation - 2026.04.20 Liste Delibs Visee Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Montat. Lien du pdf (Déliberation - 2026.04.20 Liste Delibs Visee)Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit, Envoyé en préfecture le 24/04/2026

Reçu en préfecture le 24/04/2026 = ; 1 y

1 Publié le 75 off LoL2 «

ID : 046-214601873-20260420-LISTE-AR

République Française

Département du Lot

CONSEIL MUNICIPAL

COMMUNE DE LE MONTAT

46090

LISTE DES DELIBERATIONS

SEANCE DU 20 AVRIL 2026

NOMBRES DE MEMBRES

Afrérents . Qui ont assisté à la au Conseil En exercice : réunion :

Municipal : °

14

( dont :

15 15 1 membre ayant reçu

1 pouvoir )

Date de la convocation :

13.04.2026

Date d'affichage :

13.04.2026

ETAIENT PRESENTS : Jean - Paul MOUGEOT ( Maire }, Magalie MIQUEL ( 1ère Adjointe }, Pierre REDOULES ( 2ème Adjoint ), Joëlle VANBESIEN ( 3ème Adjointe ) ( ayant reçu pouvoir de Martine CARRIER ), Jean — Pierre GOURGOU ( 4ème Adjoint ), Pierre FONTAINE ( Conseiller Municipal h Peter BOUHRAOUA ( Conseiller Municipal ), Pascal IMBERT ( Conseiller Municipal ), Marc CHASTAGNER ( Conseiller Municipal ), Bertolino TORRES ( Conseiller Municipal ), Laetitia VAIRON ( Conseillère Municipale ), Aurélie TINUR ( Conseillère Municipale ), Eloïse BRUGIDOU { Conseillère Municipale ), Fabienne PEREIRA ( Conseillère Municipale ).

ETAIT EXCUSEE : Martine CARRIER ( Conseillère Municipale ) ( ayant donné pouvoir à Joëlle VANBESIEN ).

SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Laetitia VAIRON.

L'an deux mille vingt -— six et le vingt AVRIL à dix — neuf heures trente, le Conseil Municipal s’est réuni, en réunion ordinaire, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence du Maire : Mr Jean — Paul MOUGEOT.Envoyé en préfecture le 24/04/2026

Reçu en préfecture le 24/04/2026

2 Publié le

ID : 046-214601973-20260420-LISTE-AR

Délibération N° : 2026 / 04 / 01 - Rapporteur : Mr Jean - Paul MOUGEOT :

Désignation d'un Secrétaire de séance :

Mme Laetitia VAIRON est désignée.

Approuvée à l’unanimité.

Délibération N° : 2026 / 04 / 02 - Rapporteur : Mr Jean — Paul MOUGEOT :

Approbation du procès — verbal de la réunion du 21 MARS 2026 :

Approuvée à l'unanimité. |

Délibération N° : 2026 / 04 / 03 - Rapporteur : Mr Jean — Paul MOUGEOT :

Délégations du Conseil Municipal au Maire.

Le Maire a indiqué que, étant donné que cette délibération le concerne, il s'abstenait de participer à l'examen de ce point de l'ordre du jour et au vote.

Approuvée à l'unanimité des autres membres.

Délibération N° : 2026 / 04 / 04 - Rapporteur : Mr Jean — Paul MOUGEOT :

Création de trois postes de conseillers municipaux délégués à :

e Gestion financière,

+ Affaires scolaires et périscolaires, jeunesse,

+ Gestion des systèmes d'information et des supports de communication, à la supervision des mises à disposition des locaux, installations et équipements et au suivi de l'adressage.

Approuvée à l’unanimité

Délibération N° : 2026 / 04 / 05 - Rapporteur : Mr Jean — Paul MOUGEOT :

Désignation de trois conseillers municipaux délégués

Ont été élus :

°__ Mr Marc CHASTAGNER {15 votants : 15 voix)

en qualité de conseiller municipal délégué à la gestion financière, + __ Mme Laetitia VAIRON (15 votants : 2 blancs, 1 nul, 12 voix)

en qualité de conseiller municipal délégué aux affaires scolaires et périscolaires et à la jeunesse,

+ __ Mr Peter BOUHRAOUA ( 15 votants : 15 voix )

en qualité de conseiller municipal délégué à la gestion des systèmes d’information et des supports de communication, à la supervision des mises à disposition des locaux, installations

et équipements et au suivi de l’adressage.Envoyé en préfecture le 24/04/2026

Reçu en préfecture le 24/04/2026

3 Publié le

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Délibération N° : 2026 / 04 / 06 - Rapporteur : Mr Jean — Paul MOUGEOT :

Création des commissions municipales

Ont été créées les commissions N° :

+ 1:«Finances »,

e _2:« Personnel »,

e _3:4« Bâtiments — Travaux — Voirie »,

e 4: « Affaires scolaires et périscolaires — Jeunesse »,

e 5:« Citoyenneté, Communication, Culture, Loisirs, Vie associative ».

Approuvée à l'unanimité

Délibération N° : 2026 / 04 / 07 - Rapporteur : Mr Jean — Paul MOUGEOT :

Composition des commissions municipales

Commission n° 1 :

Mr CHASTAGNER Marc, Mr FONTAINE Pierre, Mr GOURGOU Jean - Pierre, Mme MIQUEL Magali, Mme VANBESIEN Joëlle,

Commission N° 2 :

Mr GOURGOU Jean -— Pierre, Mr IMBERT Pascal, Mme MIQUEL Magali, Mr REDOULES Pierre, Mme VAIRON Laetitia.

Commission N° 3 :

Mr BOUHRAOUA Peter, Mr CHASTAGNER Marc, Mr FONTAINE Pierre, Mr GOURGOU Jean - Pierre, Mr IMBERT Pascal, Mme MIQUEL Magali, Mr REDOLES Pierre,

Mr TORRES Bertolino, Mme VANBESIEN Joëlle

Commission N° 4 :

Mme BRUGIDOU Eloïse, Mme MIQUEL Magali, Mme PEREIRA Fabienne, Mme VAIRON Laetitia.

Commission n° 5 :

Mr BOUHRAOUA Peter, Mme BRUGIDIOU Eloïse, Mme CARRIER Martine, Mr FONTAINE Pierre, Mme MIQUEL Magali, Mme PEREIRA Fabienne, Mme TINUR Aurélie, Mme VAIRON Laetitia, Mme VANBESIEN Joëlle.

Approuvée à l'unanimité

Délibération N° : 2026 / 04 / 08 - Rapporteur : Mr Jean - Paul MOUGEOT :

Désignation d'un « Correspondant — Défense ».

Mr CHASTAGNER Marc

Approuvée à l'unanimité.Envoyé en préfecture le 24/04/2026

Reçu en préfecture le 24/04/2026

4 Publié le

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Délibération N° : 2026 / 04 / 09 - Rapporteur : Mr Jean — Paul MOUGEOT :

Désignation d’un Délégué Communal au C.N.A.S.

Mr GOURGOU Jean - Pierre

Approuvée à l’unanimité.

Délibération N° : 2026 / 04 / 10 - Rapporteur : Mr Jean — Paul MOUGEOT :

Désignation des délégués communaux au syndicat « Territoire d'Energie Lot » :

e Titulaires :

- Mr GOURGOU Jean - Pierre,

- Mr TORRES Bertolino,

° Suppléants :

- Mr IMBERT Pascal,

- Mr BOUHRAOUA Peter.

Approuvée à l'unanimité.

Délibération N° : 2026 / 04 / 11 - Rapporteur : Mr Jean — Paul MOUGEOT :

Désignation des délégués communaux au Syndicat Intercommunal pour la Fourrière Animale (« S.LF.A. » ):

e Titulaire :

- Mr MOUGEOT Jean - Paul,

° Suppléant :

- Mr REDOULES Pierre.

Approuvée à l'unanimité.

Délibération N° : 2026 / 04 / 12 - Rapporteur : Mr Jean — Paul MOUGEOT :

Désignation des représentants de la commune dans les instances de l'Etablissement Public Local d'Enseignement et de Formation Professionnelle Agricole de CAHORS - LE MONTAT

(« E.P.L.E.F.P.A. » ).

e Conseil d'Administration :

- Titulaire : Mr MOUGEOT Jean - Paul,

-__ Suppléant : Mme VAIRON Laetitia.

e Conseil intérieur :

- Titulaire : Mr MOUGEOT Jean - Paul,

-__ Suppléant : Mme VAIRON Laetitia.

+ Conseil d'exploitation :

- Titulaire : Mr REDOULES Pierre

- _ Suppléant : Mr MOUGEOT Jean - Paul

e Comité Hygiène et Sécurité :

- Mr GOURGOU Jean - Pierre.Envoyé en préfecture le 24/04/2026

Reçu en préfecture le 24/04/2026

5 Publié le

ID : 046-214601973-20260420-LISTE-AR

Mr Marc CHASTAGNER, étant membre du corps de direction de l'E.P.L.E.F.P.A, s'est retiré du débat et du vote ).

Approuvée à l'unanimité des autres membres.

Délibération N° : 2026 / 04 / 13 - Rapporteur : Mr Jean - Paul MOUGEOT :

Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs ( « C.C.I.D. » ) suite à l’élection municipale de 2026 :

Etablissement d’une liste de contribuables proposés au tirage au sort.

1) Mme Magalie MIQUEL( née le : 15.06.1972 }),

2) Mr Pierre REDOULES ( né le : 09.01.1952 ),

3 ) Mme Joëlle VANBESIEN ( née le : 01.05.1965 }),

4 ) Mr Jean — Pierre GOURGOU ( né le : 20.01.1962 }),

5) Mme Martine CARRIER née MASGONTY ( née le : 13.09.1955 ), 6 ) Mr Peter BOUHRAOUA ( né le : 01.08.1966 ),

7 ) Mme Aurélie TINUR ( née le : 02.06.1973 ),

8 ) Mr Pierre FONTAINE ( né le : 24.06.1966 ),

9 ) Mme Eloïse BRUGIDOU ( née le : 28.04.1984 ),

10 ) Mr Michel DELPON ( né le : 30.04.1949 ),

11) Mme Fabienne PEREIRA ( née le : 13.06.1986 }),

12) Mr Jean — Paul CANCE ( né le : 03.05.1953 ),

13 ) Mme Béatrice ARNT née CUBAYNES { née le : 26.10.1965 ), 14) Mr Alain GAYRAUD ( né le : 18.05.1952 ),

15 ) Mme Anne — Marie CONEJERO née VINCENT ( née le : 01.04.1955 }, 16 ) Mr Jean — Claude VINCENT ( né le : 08.06.1945 ),

17 ) Mme Maryvonne PONS née CAUSSANEL ( née le : 23.04.1956 ), 18 ) Mr Cédric SANCHEZ ( né le : 30.06.1984 ),

19 ) Mme Danièle CEPEDE née GIRMA ( née le : 17.10.1947 ),

20 ) Mr Guillaume LEMESLE ( né le : 05.02.1985 ),

21) Mme Léa MAZEYRIE née GIMBERGUES ( née le : 28.08.1966 ), 22 ) Mr Alexandre FAGE ( né le : 21.02.1979 },

23 ) Mme Marie — Josée BORREDON ( née le : 14.07.1955 ),

24) Mr Jean LAFRAGETTE ( né le : 11.03.1956 }).

Approuvée à l’unanimité.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à : 21 H 30

Les délibérations et leurs annexes sont consultables dans leur intégralité au secrétariat de la mairie de LE MONTAT ( aux jours et heures habituels d'ouverture ).

LE SECRÉTAIRE DE SÉANCE, LE MAIRE :

_ U

L. VAIRON. J.P.. MOUGEOT.