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Document publié le Jeudi 22 janvier 2026 par la commune de Montat.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations du CM du 22 01 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Justice et droit,
1
Envoyé en préfecture le 26/01/2026
Reçu en préfecture le 26/01/2026 ,
Publié le 26/0 4/25 DÉ .#
1D : 046-214601973-20260122-20260122-AU
République Française
Département du Lot
CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE LE MONTAT
46090
LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE DU 22 JANVIER 2026
NOMBRES DE MEMBRES
AfSTENÉE : Qui ont assisté à la au Conseil En exercice : réunion :
Municipal :
1
{dont:
15 18 2 membres ayant reçu
4 pouvoir}
Date de la convocation :
15.01.2026
Date d'affichage :
15.01.2026
MOUGEOT }).
ETAIENT PRESENTS : Jean - Paul MOUGEOT{ ayant reçu pouvoir de Nathalie CAMPOSET }), Magali MIQUEL ( ayant reçu pouvoir de Laetitia VAIRON }, Pierre REDOULES, Joëlle VANBESIEN, Jean — Pierre GOURGOU, Joseph ALAGARDA, Peter BOUHRAQOUA, Pascal IMBERT, Marc CHASTAGNER, Eloïse BRUGIDOU, Mélissa CAVALIE.
ETAIENT EXCUSES : Laetitia VAIRON ({ ayant donné pouvoir à Magali MIQUEL ), Bertolino TORRES, Aurélie GOUTINES. Nathalie CAMPOSET ( ayant donné pouvoir à Jean — Paul
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Magali MIQUEL.
L'an deux mille vingt — six et le vingt — deux JANVIER à dix — neuf heures trente, le Conseil Municipal s’est réuni, en réunion ordinaire, dans le lieu habituel de ses séances, sous la
présidence du Maire : Mr Jean — Paul MOUGEOT. Envoyé en préfecture le 26/01/2026
Reçu en préfecture le 26/01/2026
Publié le
1D : 046-214601973-20260122-20260122-AU
Délibération N° : 2026 / 01 / 01 - Rapporteur: Mr Jean — Paul MOUGEOT :
Désignation d’un Secrétaire de séance :
Mme Magali MIQUEL est désignée.
Approuvée à l'unanimité.
—
Délibération N° : 2026 / 01 / 02 - Rapporteur: Mr Jean — Paul MOUGEOT :
Approbation du compte — rendu de la réunion du 17 DECEMBRE 2025 :
Approuvée à l'unanimité. |
Délibération N° : 2026 / 01 / 03 - Rapporteur: Mr Jean — Paul MOUGEOT :
Avis sur demande d'adhésion de la commune de SOUCIRAC au Syndicat Intercommunal pour la Fourrière Animale { « S.LF.A. » }.
Approuvée à l'unanimité. |
Délibération N° : 2026 / 01 / 04 - Rapporteur : Mr Jean — Paul MOUGEOT :
Projet Partenarial d'Aménagement de l'entrée sud de CAHORS : Avis de la Commune sur la révision du Plan de Prévention du Risque d'Inondation.
Approuvée à l'unanimité
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à : 20 H 00
Les délibérations et leurs annexes sont consultables dans leur intégralité au secrétariat de la mairie de LE MONTAT ( aux jours et heures habituels d'ouverture }.
LE SECRÉTAIRE DE SÉANCE, LE MAIRE :
—k—
M. MIQUEL J.P.. MOUGEOT.