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Déliberation - Liste des délibérations du CM du 15 avril 2025
Document publié le Mardi 15 avril 2025 par la commune de Montat.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations du CM du 15 avril 2025)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Justice et droit,
1
République Française
Département du Lot
CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE LE MONTAT
46090
LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE DU 15 AVRIL 2025
NOMBRES DE MEMBRES
Afférents En Qui ont pris
au Conseil exercice : part à la
Municipal : ° Délibération :
11
15 15 { dont :
1 membre ayant reçu
1 pouvoir}
Date de la convocation :
07.04.2025
Date d'affichage :
07.04.2025
Eloïse BRUGIDOU.
ETAIENT PRESENTS : Jean - Paul MOUGEOT, Magali MIQUEL, Pierre REDOULES, Joëlle VANBESIEN ( ayant reçu pouvoir de Nathalie CAMPOSET }), Jean — Pierre GOURGOU, Joseph ALAGARDA, Peter BOUHRAOUA, Pascal IMBERT, Marc CHASTAGNER, Laetitia VAIRON,
ETAIENT EXCUSES : Bertolino TORRES, Nathalie CAMPOSET ( ayant donné pouvoir à Joëlle VANBESIEN ), Aurélie GOUTINES, Mélissa CAVALIE.
SECRETAIRE DE SEÉANCE : Laetitia VAIRON.
L'an deux mille vingt -— cinq et le quinze AVRIL à dix — neuf heures trente, le Conseil Municipal s’est réuni, en réunion ordinaire, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence du Maire : Mr Jean — Paul MOUGEOT. Approbation du compte - rendu de la réunion du 17 DECEMBRE 2024 : |
Approuvé à l’unanimité. |
Approbation du compte -— rendu de la réunion du 15 JANVIER 2025 :
Approuvé à l’unanimité.
Délibération N° : 2025 / 04 / 01 - Rapporteur : Mr Marc CHASTAGNER : Compte de Gestion 2024 du Trésorier.
Approuvé à l'unanimité.
Le Maire quitte la séance et ne participe pas au vote de la délibération N° 2025.04.02. Ce point de l’ordre du jour est présenté, discuté et voté sous la présidence de la 1ère Adjointe.
Délibération N° : 2025 / 04 / 02 - Rapporteur: Mr Marc CHASTAGNER: Approbation du Compte Administratif 2024 du Maire — Ordonnateur.
Approuvé à l’unanimité.
Le Maire réintègre la séance et assure la présidence jusqu'à la fin de la réunion.
Délibération N° : 2025 / 04 / 03 - Rapporteur : Mr Marc CHASTAGNER : Affectation des résultats du Compte Administratif 2024 du Maire - Ordonnateur.
Approuvé à l'unanimité.
Délibération N° : 2025 / 04 / 04 - Rapporteur : Mr Marc CHASTAGNER : Budget primitif 2025.
Approuvé à l'unanimité.
Délibération N° : 2025 / 04 / 05 - Rapporteur : Mr Jean — Paul MOUGEOT : Vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2025.
Approuvé à l'unanimité.
La séance est levée à : 21 H 40 A : LE MONTAT,
Le : 17 AVRIL 2025.
LE SECRÉTAIRE DE SÉANCE, LE MAIRE :
—ÿ4—
L. VAIRON. J.P.. MOUGEOT.