Déliberation - 831

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Procès Verbal - 831

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Déliberation - 831 Document publié le Lundi 22 avril 2024 par la commune de Coursan. Lien du pdf (Déliberation - 831)Thèmes du document : Santé, Famille, Jeunesse, LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL

MUNICIPAL DU 22 AVRIL 2024

28 MEMBRES

Présents : 21 / Représenté : 5 / Absents : 2

N° délibération |. Domaine: ,|:Sous domaine.) “

Domaine: $. Sous domeine : 5.3 26 votants |Le Conseil N°75-2024 Institutions et |Désignation de Démission d'une conseillère municipale à je : 26 Exprimés |prend acte vie politique [représentants

Approbation de la prise de compétence par le Grand

Narbonne du « Contrat local de santé intercommunal :

_. Sous domaine : 5.7 ingénierie (conception, coordination, animation et Le Conseil

N°76-2024 Domaine: 5. Intercommunalité accompagnement des porteurs de projet» et de la] 26 votants approuve à Institution et vie ee « Reprise des actions de prévention santé|26 Exprimés| , nr politique 2 : . l'unanimité

expérimentales visées par le projet de contrat

pluriannuel d'objectifs et de moyens 2024-2025 Ville

de Narbonne / ARS Occitanie »

Présentation du rapport d'observations définitives de la

Domaine : 5 Sous domaine : 5.7 |Chambre Régionale des Comptes relatif au contrôle 26 votants | Le Conseil

N°77-2024 ee ss, Intercommunalité |coordonné sur l'aménagement du littoral de la os institution et vie _ à 26 Exprimés! prend acte politique Communauté du Grand Narbonne et de la Commune

de Port-La-Nouvelle

Domaine: 1. Sous domaine: 1.7 Construction d'une aire de remplissage et de lavage Le Conseil co Amon oc enérinin 2 : x 26 votants >

N°78-2024 Commande Actes spéciaux et |des pulvérisateurs et des machines à vendanger - 26 Exprimés approuve à

publique divers Attribution des marchés P l'unanimité

Domaine : 7. Sous domaine : : Le Le Conseil N°79-2024 Finances 7.1 Décisions Budget de la commune = Exercice 2024 - Décision] 26 votants approuve à ant modificative budgétaire n°1 26 Exprimés| , os Locales budgétaires l'unanimité

Domaine Sous domaine : 7.5 Convention avec la Fédération Nationale des 26 votants Le Conseil

N°80-2024 7. Finances — anne. [Compagnies de Théâtre Amateur - Festival du 26, 27 LL | approuve à Subventions . 26 Exprimés] :, ue Locales et 28 avril 2024 l'unanimité

Domaine : Sous domaine : 7.5 Approbation de la convention d'objectifs avec le 26 votants Le Conseil

N°81-2024 7. Finances — en. [Comité des Fêtes de la Ville pour l'attribution de la «| approuve à Subventions : 26 Exprimés |, Le Locales subvention annuelle 2024 l'unanimité

Domaine : Sous domaine : Signature de la convention de participation au Relais 26 votants Le Conseil

N°82-2024 7. Finances Tino Petite Enfance itinérant du Canton de Coursan (RPE!) [approuve à 7.10 Divers a x 26 Exprimés| , ue

Locales pour la période 2024 à 2026 l'unanimité

. Domaine :$ Si domaine: [Rétrocession de la parcelle BP n°351 allée de la| 26 votants |! Conseil N°83-2024 Domaine et ant Re 2. | approuve à un 3.2 Aliénation Distillerie 26 Exprimés| , se patrimoine l'unanimité

Domaine : Lo Signature d'une convention de stérilisation et] Le Conseil

N°84-2024 7. Finances Sous domaine: d'identification des chats libres sauvages pour l'année eee approuve à

Locales ‘ 2024 avec la Fondation 30 millions d'amis P l'unanimité

Sous domaine : 4.1

Domaine : 4. Personne! 26 votants Le Conseil

N°85-2024 Fonction Titulaires et Création d'emplois non permanents FL. | approuve à : ds 26 Exprimés| , ou publique stagiaires de la l'unanimité

FPT.

Sous domaine : 4.1

Domaine : 4. Personnel 26 votants Le Conseil

N°86-2024 Fonction Titulaires et Modification du tableau des effectifs de la commune 2. | approuve à : ss 26 Exprimés|, on publique stagiaires de la l'unanimité

FPT.Sous domaine : 4.1

Domaine : 4. Personnel se ss +. 5 £ Le Conseil N°87-2024 Fonction. Titulaires et nslauraton de l'indemnité forfaitaire complémentaire Ro approuve à

publique stagiaires de la P BI l'unanimité

FPT.

Domaine: 9. Sous domaine : 9.1 Le Conseil N°88-2024 Autres Autres domaines |Liste préparatoire de la liste annuelle du jury d'assises { 26 votants AbHTOUVE à

domaines de de compétences |Tirage au sort 26 Exprimés en

compétences des communes

Domaine : 5. Sous domaine : 5.3 me _ nc Le Conseil N°89-2024 Institution et vie [Désignation de [MCdification de la composition des commissions! 26 votants | Le à ne è municipales et extra-municipales 26 Exprimés] , nos

politique représentants l'unanimité

Domaine : 5. Sous domaine : 5.3|_.. ë ; ÿ Le Conseil

N°90-2024 Institution et vie [Désignation de 2e AISNE PRÉENEEE ACemmuneusen noue approuve à politique représentants pp P l'unanimité

Domaine : 5. Sous domaine : 5.3| : k : Le Conseil

N°91-2024 Institution et vie | Désignation de Ne SRE ausem jee approuve à politique représentants pp P l'unanimité

les délibérations sont disponibles sur le site internet de la Ville

Publié sur le site le 30/04/2024

Edouard ROCHER

Maire de Coursan